Vertaling van "pouvait être connu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

contrevenant connu [ délinquant connu | agresseur connu ]
known offender

chargeur connu | expéditeur connu
known consignor | KC [Abbr.]

virus connu | virus informatique connu | virus existant | virus recensé
known virus | known computer virus | existing virus | reported computer virus | seen virus

marque existante | marque connue | marque bien établie sur le marché | marque bien implantée | marque bien connue | marque très populaire | marque populaire
established brand | name brand | primary brand

alias | également connue sous le nom de | également connue sous les noms de
also known as [ a.k.a. ]

meilleur connu [ meilleure connue ]
finest known

côte insuffisamment connue [ côte mal connue ]
coast imperfectly known

base de données des erreurs connues | registre d'erreurs connues
known error database

pathologie connue ou suspectée
suspected or established disease

polytétrafluoréthylène (PTFE) [plus connu sous le nom de Gaflon ' ou Téflon ']
polytetrafluoroethylene (PTFE)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

On constate souvent que des exportateurs bénéficient de subventions dont l'existence ne pouvait être connue avant que l'enquête soit réalisée.
Exporters are often found to benefit from subsidies that could not have been known before carrying out the investigation.

En avril 2017, la Commission a ouvert une enquête approfondie afin d'évaluer si la solution de rechange proposée par les autorités britanniques pouvait être considérée comme appropriée pour remplacer l'engagement initial consistant à céder une partie de son activité britannique «banque de détail et services bancaires aux PME», dénommée Williams Glyn (également connue sous le nom de «Rainbow»).
In April 2017, the Commission opened an in-depth investigation to assess whether the alternative package proposed by the UK authorities could be considered an appropriate replacement for the original commitment to divest part of its UK retail and SME banking operations known as Williams Glyn (also known as "Rainbow").

b) tout fait dont l’existence ne pouvait être connu lors des procédures originales par l’exercice d’une diligence raisonnable;
(b) facts that were not put in evidence in the original proceedings and that were not discoverable by the exercise of reasonable diligence; and

Avant, quelqu'un pouvait être élu à la Chambre des communes à l'âge de 24 ou 25 ans, il pouvait remplir deux mandats, cesser d'exercer ses fonctions à 31 ans, toucher sa pension et passer à autre chose; c'était un fait connu.
A lot of people used to say before this that it was a known fact that someone could come into the House of Commons at the age of 24 or 25, serve two terms, quit at 31, collect a pension and move on.

Les États membres peuvent prévoir que l'exploitant qui n'a pas commis de faute ni de négligence ne supporte pas les coûts relatifs aux mesures de réparation lorsque le dommage en question est dû à une émission ou à un événement expressément autorisé ou dont le caractère dommageable ne pouvait être connu lorsqu'ils ont eu lieu.
Member States may allow that operators who are not at fault or negligent shall not bear the cost of remedial measures, in situations where the damage in question is the result of emissions or events explicitly authorised or where the potential for damage could not have been known when the event or emission took place.

Par ailleurs, les comités ont jusqu'à maintenant connu le genre de situation suivant : lorsqu'on veut poser des questions, par exemple, lorsque M. Gagliano a comparu devant le comité après avoir été nommé ambassadeur au Danemark, ce qui avait suscité la controverse à l'époque, le président du comité a dit qu'on ne pouvait poser aucune question sur ce que M. Gagliano avait fait précédemment, on ne pouvait rien lui demander sur ce qu'il faisait à l'époque, ni l'interroger sur ce qu'il aimerait faire au Danemark, mais qu'à part cela, on pouvait poser toutes les questions qu'on voulait.
Also, the experience of committees in times past has been that when you want to ask questions, for example, when Mr. Gagliano was before the committee it was controversial at the time on his appointment to Denmark, the committee chairman said, you can't ask anything about what Mr. Gagliano did in the past, you can't ask him anything about what he's doing currently, and you can't ask him about what he might like to do in Denmark, but go ahead and ask as many questions as you like.

La Commission peut notamment annuler la réserve de 1 milliard d'euros qui était destinée initialement à couvrir les risques financiers liés à la crise de l'ESB et de la fièvre aphteuse (FA), étant donné que le marché de la viande bovine a connu une évolution plus favorable que ce qu'on pouvait craindre en mai, et qu'un financement de 400 millions d'euros a d'ores et déjà pu être assuré au titre du budget actuel pour la lutte contre la fièvre aphteuse.
In particular, the Commission no longer considers that there is a need for the €1 billion reserve that was originally intended to cover financial risks arising in the wake of the BSE crisis and foot-and-mouth disease, as the situation on the beef market appears to be less dramatic than expected in May, while €400 million has already been charged to the current budget for FMD.

Plusieurs stagiaires et organismes de formation ont déclaré qu'à leur avis, «l'Europass-Formation» ne pouvait pas avoir un impact tangible sur le marché du travail, dans la mesure où il n'était pas suffisamment connu.
Several trainees and training bodies held the view that the "Europass Training" could not have a significant impact on the labour market, as it was not known enough.

Les autorités françaises après avoir consulté l'AFFSA (Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments) ont estimé que le risque de contamination des bovins pouvait provenir d'une autre voie non envisagée par la Commission; celle ci s'en est tenue aux deux voies connues, à savoir l'alimentation et la transmission maternelle.
The French authorities, after consulting AFFSA (Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments) considered that the risk of contamination of bovine animals by BSE from other routes than the two known routes, namely feed and maternal transmission, could not be ruled out.

Pendant sa première année d'existence, il n'avait pas de budget et pas de secrétariat; ensuite, lorsqu'une décision a provisoirement installé son secrétariat à Copenhague, il a encore connu des difficultés administratives parce qu'aucun personnel ne pouvait être mis à sa disposition.
During its first year of existence, it had neither a budget nor a Secretariat; moreover, once a decision was made to provisionally house its Secretariat in Copenhagen, it continued to face administrative difficulties, as no personnel could be made available to it.