Traduction de «pouvait prouver » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

établir | établir le bien-fondé d'une demande | établir par prépondérance de la preuve | prouver | prouver la négligence | prouver par une autre source | prouver sa cause | prouver ses prétentions
prove

le requérant devra prouver [ il appartiendra au requérant de prouver | il incombera au requérant de prouver ]
an onus will be placed on the applicant to show

prouver sa cause | prouver ses prétentions
prove one's case

charge de la preuve [ fardeau de la preuve | fardeau probatoire | fardeau de prouver | fardeau de persuasion | charge de prouver ]
burden of proof [ burden of proving | onus of proof | onus of proving | onus in proving | duty to produce evidence ]

Comment prouver que vous êtes un citoyen canadien [ Comment prouver votre citoyenneté canadienne ]
How to Prove You Are a Canadian Citizen

prouver
prove

par voie d'ordonnance articulant les faits à prouver
by means of an order setting out the issues of fact to be determined

prouver par des documents comptables et des pièces justificatives
prove by means of accounts and records

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ce n'est pas qu'il ne pouvait pas prouver le caractère indu, il ne pouvait prouver qu'il y avait effectivement une entente.
It wasn't that they couldn't prove undueness; they couldn't prove there was actually an agreement.

En fonction des circonstances du cas d’espèce, et à la condition expresse que le détenteur puisse prouver qu’il ou elle a exercé la diligence requise lors de l’acquisition du bien (c’est-à-dire qu’il ou elle ne pouvait avoir connaissance de son origine illicite), le tribunal du pays de l’UE devant procéder à la restitution accorde une indemnité équitable.
According to the circumstances of the case, and only where the holder is able to demonstrate that due care and attention were exercised when she or he acquired the object (i.e. that she or he could not have known it was illegally trafficked), the court in the EU country requested to make the return must award fair compensation.

Il est clair que si mon collègue pouvait prouver le contraire, il répéterait ses accusations en dehors de la Chambre, mais, encore une fois, il n'a pas le courage de le faire parce qu'il ne croit même pas sa propre version des faits.
It is clear that if my colleague has any evidence to the contrary, he would say it outside of the House of Commons, but again he does not have the courage to do so because he does not believe his own story.

La Commission observe que, bien que le plaignant ait contesté le paramètre utilisé pour le calcul de la compensation, il n’a pas tenté de prouver que la compensation pouvait être supérieure aux coûts supportés par les exploitants.
The Commission notes that although the Complainant contested the parameter to calculate the compensation, it did not bring any element showing that the compensation could exceed the costs incurred by the operators.

Si le gouvernement fédéral pouvait prouver, même très partiellement, que le MMT fait vraiment ce que prétendent les fabricants d'automobiles et le Sierra Club, nous adopterions dès maintenant ce projet de loi, à l'unanimité.
If the federal government could come even remotely close to proving that MMT does what the auto manufacturers and the Sierra Club allege, we would be passing this bill unanimously.

Avec le temps, le pourvoi pour décès a été abrogé, et la règle de l'an et du jour a été transformée en une prescription irréfutable dans les cas d'homicide, à savoir si la Couronne ne pouvait prouver que le décès avait eu lieu au cours de cette période, il ne pouvait y avoir d'homicide coupable.
Over time, prosecution for death was repealed and the year and a day rule became an irrefutable requirement in cases of homicide; if the Crown could not prove that death had taken place during this period, there could not be culpable homicide.

Il présentait ses coûts, ses frais, ses états financiers, son rapport de dépenses de revenu, mais il n'avait pas ventilé ses coûts de R-D, alors il ne pouvait pas clairement indiquer ce qu'il avait dépensé sur la R-D, bien qu'il pouvait prouver qu'il avait dépensé tout cet argent sur l'exploitation.
He had his costs, he had his expenses, he had his financial statements, he had his income expense report, but he hadn't broken out his SR and ED so he could clearly identify that he spent that on SR and ED, even though he could prove that he had spent all that money in a normal revenue expenditure.