Vertaling van "pouvait le prouver " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

établir | établir le bien-fondé d'une demande | établir par prépondérance de la preuve | prouver | prouver la négligence | prouver par une autre source | prouver sa cause | prouver ses prétentions
prove

le requérant devra prouver [ il appartiendra au requérant de prouver | il incombera au requérant de prouver ]
an onus will be placed on the applicant to show

prouver sa cause | prouver ses prétentions
prove one's case

charge de la preuve [ fardeau de la preuve | fardeau probatoire | fardeau de prouver | fardeau de persuasion | charge de prouver ]
burden of proof [ burden of proving | onus of proof | onus of proving | onus in proving | duty to produce evidence ]

Comment prouver que vous êtes un citoyen canadien [ Comment prouver votre citoyenneté canadienne ]
How to Prove You Are a Canadian Citizen

prouver
prove

par voie d'ordonnance articulant les faits à prouver
by means of an order setting out the issues of fact to be determined

prouver par des documents comptables et des pièces justificatives
prove by means of accounts and records

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Ce n'est pas qu'il ne pouvait pas prouver le caractère indu, il ne pouvait prouver qu'il y avait effectivement une entente.
It wasn't that they couldn't prove undueness; they couldn't prove there was actually an agreement.

M. Steve Mahoney: Monsieur le Président, si un fonctionnaire du Canada faisait une telle observation et qu'on pouvait le prouver, il serait congédié purement et simplement.
Mr. Steve Mahoney: Mr. Speaker, if anybody in the employment of this country were to make a statement like that, and it could be proven, he or she should be fired. It is plain and simple.

En fonction des circonstances du cas d’espèce, et à la condition expresse que le détenteur puisse prouver qu’il ou elle a exercé la diligence requise lors de l’acquisition du bien (c’est-à-dire qu’il ou elle ne pouvait avoir connaissance de son origine illicite), le tribunal du pays de l’UE devant procéder à la restitution accorde une indemnité équitable.
According to the circumstances of the case, and only where the holder is able to demonstrate that due care and attention were exercised when she or he acquired the object (i.e. that she or he could not have known it was illegally trafficked), the court in the EU country requested to make the return must award fair compensation.

Lorsqu'il a présenté son projet de loi au mois de février, il y avait panique parce qu'il ne pouvait plus prouver aux citoyens que c'était lui qui avait cerné le problème.
When it presented its bill in February, there was a panic because it could not prove to the public that it was the party that had identified the problem.

La Commission observe que, bien que le plaignant ait contesté le paramètre utilisé pour le calcul de la compensation, il n’a pas tenté de prouver que la compensation pouvait être supérieure aux coûts supportés par les exploitants.
The Commission notes that although the Complainant contested the parameter to calculate the compensation, it did not bring any element showing that the compensation could exceed the costs incurred by the operators.

Je serais disposé à accepter cet argument si on pouvait me prouver que les deux questions sont identiques ou même semblables quant au fond, mais ce n'est pas le cas.
I would be prepared to consider accepting this proposition if I could be convinced that the two questions are the same, or even substantially similar, but they are not.

Le député changerait-il d'avis si on pouvait lui prouver qu'avec une protection par brevet de cinq à sept ans les sociétés pharmaceutiques réaliseraient de bons profits?
Would he change his mind if we could illustrate to him that if we gave a five to seven year patent protection drug companies could make a good profit?