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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Assurance
Assurance obtenue lors d'un audit
Assurance obtenue lors d'une vérification
Assurance ontenue lors d'une révision
Comptabilisation lors des encaissements
Comptabilisation à l'encaissement
Constatation à l'encaissement
Constatations faites lors de l'audit
Constatations faites lors de la révision
Constatations faites lors de la vérification
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Exposition à la rubéole lors de la grossesse
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Méthode de la comptabilisation à l'encaissement
Méthode de la constatation lors des encaissements
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "pouvait dès lors " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
assurance | assurance obtenue lors d'un audit | assurance ontenue lors d'une révision | assurance obtenue lors d'une vérification

audit assurance | degree of audit assurance | level of audit assurance | overall assurance


constatations faites lors de l'audit | constatations faites lors de la vérification | constatations faites lors de la révision

matters identified during the audit


constatations faites lors de l'audit [ constatations faites lors de la vérification | constatations faites lors de la révision ]

matters identified during the audit


si jeunesse savait, si vieillesse pouvait

if things were to be done twice all would be wise [ if youth but knew, could age but do ]


comptabilisation à l'encaissement | méthode de la constatation lors des encaissements | méthode de la comptabilisation à l'encaissement | constatation à l'encaissement | comptabilisation lors des encaissements

collection method | cash collection basis | cash received basis


Règlement concernant la rémunération lors de la reclassification ou de la transposition [ Règlement sur la rémunération lors de la reclassification ou de la transposition ]

Regulations Respecting Pay on Reclassification or Conversion [ Reclassification or Conversion Pay Regulations ]


accident aérien lors de l'atterrissage, passager d'un vaisseau spatial blessé

Aircraft crash on landing - occupant of spacecraft injured


accident aérien lors de l'atterrissage, parachutiste blessé

Aircraft crash on landing - parachutist injured


exposition à la rubéole lors de la grossesse

Exposure to rubella in pregnancy


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas a ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Étant donné que l’objectif du règlement (CE) no 562/2006 et ses modifications successives, à savoir l’établissement de règles applicables au franchissement des frontières par les personnes, ne pouvait pas être atteint de manière suffisante par les États membres mais pouvait l’être mieux au niveau de l’Union, celle-ci pouvait prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l’article 5 du traité sur l’Union européenne.

Since the objective of Regulation (EC) No 562/2006 and its successive amendments, namely the establishment of rules applicable to the movement of persons across borders, could not be sufficiently achieved by the Member States but could rather be better achieved at Union level, the Union was able to adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union (TEU).


(34) Étant donné que l'objectif du règlement (CE) n° 562/2006 et ses modifications successives, à savoir l'établissement de règles applicables au franchissement des frontières par les personnes, ne pouvait pas être atteint de manière suffisante par les États membres mais pouvait l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci pouvait prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne.

(34) Since the objective of Regulation (EC) No 562/2006 and its successive amendments, namely the establishment of rules applicable to the movement of persons across borders, could not be sufficiently achieved by the Member States but could rather be better achieved at Union level, the Union was able to adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union (TEU).


Considérant que cette idée ne pouvait être ignorée de Freixenet, le Tribunal a jugé que cette dernière était donc parfaitement en mesure de réfuter l’idée retenue par l’examinateur, puis par la première chambre de recours de l’OHMI, pour établir l’absence de caractère distinctif des marques dont l’enregistrement était demandé et pouvait ainsi faire valoir que c’était non pas l’étiquette mais le conditionnement du vin mousseux qui était habituellement pris en considération par le consommateur concerné dans le choix de ce produit.

Considering that Freixenet could not have been unaware of that idea, the Court held that Freixenet was therefore perfectly able to refute the argument put forward by the examiner and then accepted by the First Board of Appeal to establish the absence of any distinctive character of the marks for which registration was sought; it could thus have argued that it was not the label but the packaging of the sparkling wine which was normally taken into consideration by the consumer concerned in choosing that product.


En effet, le seul point positif apporté par le dernier sommet a été, me semble-t-il, de mettre fin à une querelle indigne entre Paris, Berlin et Bruxelles - à laquelle la BCE s’est également mêlée - qui concernait la question de savoir si l’on pouvait somme toute aider la Grèce, de quelle manière on pouvait l’aider, si l’on avait besoin d’un Fonds monétaire européen et si l’on pouvait ou non activer le FMI.

I say this because, in my view, the only positive that resulted from the most recent summit was the fact that an end was put to the very ignoble bickering between Paris, Berlin and Brussels – also involving the ECB – in connection with the questions of whether there would be any help granted to Greece at all, how Greece could be helped, whether there was a need for a European Monetary Fund and whether or not the IMF should be called in.


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Il y a lieu de signaler qu’un arrêt de la Cour de justice européenne a encore accru l’intérêt de la récompense pédiatrique en établissant sans ambiguïté que le certificat initial pouvait posséder une durée négative ou nulle, laquelle pouvait ultérieurement devenir positive après l’octroi de la prorogation pédiatrique[18].

It should be pointed out that a ruling of the European Court of Justice further increased the value of the paediatric reward, as it made clear that the initial certificate could have a negative or zero duration, which could then become positive, once the paediatric extension was granted[18].


En effet, cette décision n’ayant précisé ni comment ni par qui le recours pouvait être formé, et se limitant à informer ses destinataires de l’existence d’une voie de recours ainsi que le délai de son exercice, les requérantes auraient été amenées à penser que leur requête pouvait être présentée en langue turque et par elles-mêmes.

Since that decision did not state either how or by whom an action could be brought and restricted itself to informing those persons to whom it was addressed that there was a legal remedy and that there was a time-limit for pursuit of that remedy, the appellants were led to think that their application could be submitted in Turkish and by themselves.


si l’accident a été causé par des circonstances extérieures à l’exploitation ferroviaire que le transporteur, en dépit de la diligence requise d’après les particularités de l’espèce, ne pouvait pas éviter et aux conséquences desquelles il ne pouvait pas obvier.

if the accident has been caused by circumstances not connected with the operation of the railway and which the carrier, in spite of having taken the care required in the particular circumstances of the case, could not avoid and the consequences of which he was unable to prevent.


Je vous mets en garde solennellement contre une forfaiture collective: nous faisons comme s’il pouvait y avoir un jour une Constitution, comme s’il pouvait y avoir une politique étrangère et de sécurité commune, comme s’il pouvait y avoir un ministre européen des affaires étrangères.

I solemnly warn you against a collective abuse of power: we are behaving as if, one day, there could be a Constitution, or a common foreign and security policy, or a European foreign minister.


Je vous mets en garde solennellement contre une forfaiture collective: nous faisons comme s’il pouvait y avoir un jour une Constitution, comme s’il pouvait y avoir une politique étrangère et de sécurité commune, comme s’il pouvait y avoir un ministre européen des affaires étrangères.

I solemnly warn you against a collective abuse of power: we are behaving as if, one day, there could be a Constitution, or a common foreign and security policy, or a European foreign minister.


Au lieu de cela l'esprit qui a régné à Nice a été, au lieu de se demander comment faire avancer réellement l'Europe, celui de se demander comment on pouvait bloquer, comment on pouvait obtenir un système de décision au niveau intergouvernemental, comment on pouvait se vanter, une fois rentré chez soi, d'avoir été le défenseur des intérêts nationaux.

Instead, the spirit of Nice clearly amounted to wondering how to block, how to intergovernmentalise, how to be feted at home as the defender of national interests, rather than how to take the European Union forward.


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