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Arriver à maturité
Arriver à échéance
Bateau arrivé
Chef de détachement arrivé le premier sur les lieux
Chef de détachement premier arrivé sur les lieux
Détachement arrivé le premier sur les lieux
Détachement qui arrive le premier sur les lieux
Guide à l'intention des nouveaux arrivants au Canada
Le Canada et les nouveaux arrivants
Médicament dont le brevet est arrivé à expiration
Médicament dont le brevet est arrivé à échéance
Médicament non protégé par un brevet
Navire arrivé
Nouvel arrivant
Nouvel arrivant au Canada
Nouvel arrivant aux fins de l'impôt
Parvenir à maturité
Peuplement arrivé à maturité
Venir à maturité
échoir

Vertaling van "pouvait arriver " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
nouvel arrivant aux fins de l'impôt [ nouvel arrivant au Canada | nouvel arrivant ]

newcomer for tax purpose [ newcomer to canada | newcomer ]


chef du détachement qui arrive le premier sur les lieux | chef de détachement arrivé le premier sur les lieux | chef de détachement premier arrivé sur les lieux

first-in | first arrival


médicament dont le brevet est arrivé à échéance | médicament dont le brevet est arrivé à expiration | médicament non protégé par un brevet

off-patent drug | off-patent medicinal product


bateau arrivé | navire arrivé

arrived ship | arrived vessel


si jeunesse savait, si vieillesse pouvait

if things were to be done twice all would be wise [ if youth but knew, could age but do ]


échoir | arriver à échéance | venir à maturité | arriver à maturité | parvenir à maturité

mature


détachement qui arrive le premier sur les lieux | détachement arrivé le premier sur les lieux

first-in | first arrival


Le Canada et les nouveaux arrivants [ Guide à l'intention des nouveaux arrivants au Canada ]

A Newcomer's Introduction to Canada [ A Newcomer's Guide to Canada ]




peuplement arrivé à maturité

ripe stand | mature stand
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Comme indiqué au considérant 56, la Commission ne pouvait arriver à une conclusion positive dans son appréciation de l'exonération de l'AGL au regard de l'encadrement de 2001 compte tenu des doutes qu'elle nourrissait par rapport à l'article 110 du traité.

As indicated in recital 56, the Commission could not positively conclude on its assessment of the AGL relief under the 2001 Environmental Aid Guidelines due to the doubts it had in relation to Article 110 of the Treaty.


Le groupe sur les contaminants est arrivé à la conclusion que, sur la base des données disponibles, on ne pouvait exclure que la citrinine, présente à un niveau non préoccupant en termes de néphrotoxicité, présente toutefois des risques de génotoxicité et de carcinogénicité.

The Panel on Contaminants concluded that based on the available data, a concern for genotoxicity and carcinogenicity could not be excluded as regards citrinin at the level of no concern for nephrotoxicity.


Le groupe sur les contaminants est arrivé à la conclusion que, sur la base des données disponibles, on ne pouvait exclure que la citrinine, présente à un niveau non préoccupant en termes de néphrotoxicité, présente toutefois des risques de génotoxicité et de carcinogénicité.

The Panel on Contaminants concluded that based on the available data, a concern for genotoxicity and carcinogenicity could not be excluded as regards citrinin at the level of no concern for nephrotoxicity.


– (IT) Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, le débat en plénière sur la sécurité des jouets dans l’Union européenne ne pouvait arriver à un meilleur moment que cette année, spécialement à la lumière des récents événements qui ont conduit certains pays, dont la Belgique, à retirer du marché divers types de tapis puzzle à cause de leur concentration en formamide – une substance chimique classée cancérigène, mutagène et toxique pour la reproduction –, qui a été considérée comme suffisamment élevée pour mettre en danger la santé des enfants; et d’autres pays, dont la France, ont renforcé leur surveillance du marché de ces mêmes pro ...[+++]

– (IT) Mr President, ladies and gentlemen, the debate in plenary on the safety of toys in the European Union could not have come at a better time than this year, especially in the light of the recent events that have seen countries such as Belgium withdraw various types of puzzle mat from the market because the concentration of formamide, a chemical substance classified as carcinogenic, mutagenic and toxic for reproduction, was high enough to be deemed a risk to children’s health, and other countries, such as France, accordingly step up their market surveillance of these same products.


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1. Par dérogation à l’article 21, paragraphe 1, du présent règlement, un vérificateur peut décider de ne pas effectuer de visite des sites auprès d’un petit émetteur visé à l’article 54, paragraphe 1, du règlement (UE) no 601/2012 si, au vu de son analyse des risques, il est arrivé à la conclusion qu’il pouvait accéder à distance à toutes les données utiles.

1. By way of derogation from Article 21(1) of this Regulation, a verifier may decide not to carry out a site visit of a small emitter referred to in Article 54(1) of Regulation (EU) No 601/2012 where the verifier has concluded, based on its risk analysis, that all relevant data can be remotely accessed by the verifier.


La requérante estime, à cet égard, que la Commission ne pouvait fonder la décision attaquée, qui constate une violation de l'article 65 du traité CECA, sur le règlement 1/2003 (1), une fois ledit traité arrivé à expiration;

It must be observed, in that regard, that the Commission could not base the contested decision alleging a breach of Article 65 CS on Regulation 1/2003, (1) once the ECSC Treaty ceased to be in force.


Il était donc presque certain que quelque chose de ce genre pouvait arriver.

So it was almost certain by then that something of this nature might happen.


Si un mécanisme débouchant sur des choix équilibrés des États membres compétents pouvait être établi, au lieu de conférer un effet exclusif aux poursuites «les plus rapides» («premier arrivé, premier servi»), les discussions sur le principe ne bis in idem pourraient être relancées avec de meilleures chances de succès.

If a mechanism which would lead to balanced choices of jurisdiction can be established, instead of conferring an exclusive effect to the “fastest” prosecution (“first come, first served”), discussions on ne bis in idem could be re-launched with increased prospects of success.


En 1993 et 1994, les responsables des services d'audit interne des administrations douanières des Pays-Bas, du Danemark et du Royaume-Uni se sont réunis à plusieurs reprises afin de partager leurs expériences ; ils sont arrivés à la conclusion qu'une coopération rapprochée entre les services d'audit nationaux, d'une part, et ces services et la Commission, d'autre part, pouvait s'avérer particulièrement bénéfique en matière de contrôle des ressources propres traditionnelles.

In 1993 and 1994 staff from the internal audit departments of the Dutch, Danish and United Kingdom customs authorities met on several occasions to pool their experiences. They came to the conclusion that closer cooperation between national audit departments and the Commission could be particularly beneficial for the control of traditional own resources.


En 1993 et 1994, les responsables des services d'audit interne des administrations douanières des Pays-Bas, du Danemark et du Royaume-Uni se sont réunis à plusieurs reprises afin de partager leurs expériences ; ils sont arrivés à la conclusion qu'une coopération rapprochée entre les services d'audit nationaux, d'une part, et ces services et la Commission, d'autre part, pouvait s'avérer particulièrement bénéfique en matière de contrôle des ressources propres traditionnelles.

In 1993 and 1994 staff from the internal audit departments of the Dutch, Danish and United Kingdom customs authorities met on several occasions to pool their experiences. They came to the conclusion that closer cooperation between national audit departments and the Commission could be particularly beneficial for the control of traditional own resources.




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pouvait arriver ->

Date index: 2022-09-05
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