Vertaling van "pouvaient être connues " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

contrevenant connu [ délinquant connu | agresseur connu ]
known offender

chargeur connu | expéditeur connu
known consignor | KC [Abbr.]

dont les titres pouvaient être souscrits par les résidents français sans passer par la devise-titre
...to which French residents could subscribe without having to purchase investment currency

marque existante | marque connue | marque bien établie sur le marché | marque bien implantée | marque bien connue | marque très populaire | marque populaire
established brand | name brand | primary brand

virus connu | virus informatique connu | virus existant | virus recensé
known virus | known computer virus | existing virus | reported computer virus | seen virus

alias | également connue sous le nom de | également connue sous les noms de
also known as [ a.k.a. ]

meilleur connu [ meilleure connue ]
finest known

côte insuffisamment connue [ côte mal connue ]
coast imperfectly known

base de données des erreurs connues | registre d'erreurs connues
known error database

pathologie connue ou suspectée
suspected or established disease

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

M. Bill Blaikie (Winnipeg—Transcona, NPD): Monsieur le Président, les relations entre Karlheinz Schreiber et Elmer MacKay ne pouvaient être connues et n'étaient connues de personne d'autre.
Mr. Bill Blaikie (Winnipeg—Transcona, NDP): Mr. Speaker, the revelation about the relationship between Karlheinz Schreiber and Elmer MacKay is something that could not have been known by anybody else and was not known by anybody else.

Dans le cadre de cette seconde branche du premier moyen, le Tribunal a également relevé, aux points 46 desdits arrêts, que les déductions faites de l’expérience pratique, à savoir l’importance de l’étiquette apposée sur un vin mousseux en tant qu’élément permettant d’établir l’origine du produit pour le consommateur concerné et la variété des présentations, pouvaient être présumées connues de tous et, notamment, de Freixenet.
In the context of the second part of the first plea, the Court also noted, at paragraph 46 of the judgments under appeal, that the inferences from practical experience, namely the importance of the label on a sparkling wine as an element allowing the consumer concerned to establish the origin of the product and the variety of presentations, could be assumed to be known to everyone, in particular, to Freixenet.

Parmi les catégories de coûts reconnues dans les AAE plusieurs sont variables et ne pouvaient être connues avec précision avant l’adhésion.
A great number of cost categories recognised by the PPAs are variable and cannot have been precisely known prior to accession.

Ils estiment que la rentabilité et le rendement des investissements de 2004 à 2006 ne pouvaient être maintenus à long terme et que l’industrie communautaire a connu une croissance en dents de scie durant la période considérée, typique de toutes les industries naissantes.
They argue that the levels of profitability and return on investment achieved from 2004 to 2006 were not sustainable and that the EU biodiesel industry, as all nascent industries, experienced a normal ‘boom and bust’ phenomenon during the period considered.

Selon TNT, le transfert vers le compte séquestre qui a été opéré par les autorités britanniques sert de garantie pour la fiducie de pension qui offrirait à Royal Mail l’avantage de pouvoir combler son déficit sur une période de financement plus longue et d’utiliser ses propres fonds pour renforcer son activité. Si Royal Mail avait dû financer le déficit directement, elle aurait dû subir, selon que l’obligation de pension dans le bilan aurait déjà reflété un tel déficit ou non, une perte et une réduction substantielle de ses fonds propres, ainsi qu’une réduction de fonds, ce qui est peut-être plus important encore. Dans des conditions de marché normales, si une entreprise a besoin de fonds, elle peut emprunter sur le marché des capitaux ou lever des capitaux supplémentaires sur le marché des actions. Dans le cas de Royal Mail, il est apparu qu’il existait une troisième possibilité, à savoir convenir avec l’organisme de réglementation d’un plafond de prix plus modéré dans son contrôle de prix. Les prix pouvaient augmenter d’un niveau substantiel sans atteindre des niveaux trop élevés. Le consentement de Royal Mail étant requis pour que le contrôle de prix soit effectif, il s’agissait d’une question qui relevait du pouvoir de Royal Mail et d’une option qui était connue de son actionnaire.
According to TNT, the transfer into the escrow account by the UK authorities acts as a guarantee towards the pension trust, of which the benefit to Royal Mail would be that it is able to recover the deficit over a longer funding period and to use their own funds to strengthen their business. If Royal Mail had had to fund the deficit at once, depending on whether the pension liability in the balance sheet would already have reflected such deficit, they would have been confronted with a substantial loss and reduction of equity and, perhaps more importantly, a reduction of funds. In normal market conditions, if a company needs funds, it can borrow from the debt market or raise additional capital in the equity markets. In Royal Mail’s case, it appeared there was third possibility, namely, agreeing to a more lenient price cap in its price control with the regulator. Prices could increase by a substantial level without reaching abusively high levels. As Royal Mail’s consent was required to give effect to the price control, this was a matter within the power of Royal Mail and an option which was known to its shareholder.

À la fin de la construction du monument, les visiteurs ne pouvaient pas utiliser de service de transport public. Toutefois, les touristes canadiens pouvaient toujours compter sur M. Georges Devloo, connu sous le nom de « grand-père de Vimy » dans de nombreux guides touristiques canadiens.
When the memorial was first completed, there was no public transportation available for visitors, but Canadian visitors could always count on Mr. Georges Devloo, known as the " grand-père of Vimy" by many Canadian tour guides.

Monsieur le Président, l'ancien gouvernement avait mis en place un programme qui était connu sous le nom de programme ÉnerGuide. En vertu de ce programme, les Canadiens pouvaient faire faire une vérification de la consommation d'énergie de leurs maisons afin de déterminer leur efficacité énergétique.
Mr. Speaker, the prior government had a program that was commonly referred to as the EnerGuide program where Canadians could have energy audits done on their homes to determine their condition in terms of energy efficiency.

Ultérieurement, les autorités américaines ont déclaré à la Commission que l’ampleur de la contamination de la chaîne alimentaire n’était pas encore connue et que des informations sur une éventuelle contamination des exportations vers la Communauté ne pouvaient être fournies dans l’état actuel de la situation.
The US authorities later informed the Commission that it is still not known to what extent the supply chain has been contaminated and that information on possible contamination of exports to the Community cannot be given at present.

Pour faire suite à tous ces hommages, je dirai à l'intention des honorables sénateurs qui n'ont pas connu le sénateur Goldenberg qu'il s'agissait d'un autre sénateur dont le Sénat canadien et la population canadienne pouvaient être fiers.
After all these tributes, you honourable senators who did not know Senator Goldenberg will be aware that here again was a senator of whom both the Senate of Canada and the people of Canada could be proud.

Faisant suite à cet arrêt, la Commission a adopté un paquet, également connu sous le nom de «Paquet Monti-Kroes», explicitant dans quelles conditions des compensations pour SIEG qui ne remplissaient pas ces quatre conditions pouvaient être compatibles avec le Marché Intérieur (voir IP/05/937).
Following this ruling, the Commission adopted a package also known as the Monti-Kroes package, specifying the conditions under which compensation for SGEI that did not meet these four criteria could be compatible with the internal market (see IP/05/937).