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Traduction de «pouvaient proposer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
dont les titres pouvaient être souscrits par les résidents français sans passer par la devise-titre

...to which French residents could subscribe without having to purchase investment currency


proposer des solutions techniques aux problèmes des entreprises | proposer des solutions TIC aux problèmes rencontrés par les entreprises | offrir des solutions TIC aux problèmes des entreprises | proposer des solutions TIC aux problèmes des entreprises

propose ICT solutions to business problems | propose technical solutions to business problems


Si les boîtes pouvaient parler : la collection Tony Hyman

Story Boxes: The Tony Hyman Collection


pouvaient compter sur les capitaux de ...

had behind it the capitals of


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Guide à l'attention du proposant: évaluations environnementales [ Guide à l'attention du proposant ]

A proponent's guide to environmental assessment
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La tendance augmenta jusqu’à l’adoption, en 1975, d’une mesure plus sévère, soit l’article 15(2) (l’actuel article 30(5)), prévoyant que seuls les députés non ministres pouvaient proposer de semblables motions pendant une période limitée, avant la période des questions orales.

This trend increased until finally, in 1975, a further control was instituted via Standing Order 15(2) (today Standing Order 30(5)) whereby such motions could only be moved by Members not of the Ministry during a restricted time period before Oral Questions.


(47) L'objectif et l'efficacité des règles en matière d’octroi de licences multiterritoriales par les organismes de gestion collective seraient fortement compromis si les titulaires de droits ne pouvaient pas exercer leurs droits en matière de licences multiterritoriales lorsque l'organisme de gestion collective auquel ils ont confié leurs droits n’a pas octroyé ou n’a pas proposé d’octroyer de licences multiterritoriales et, en outre, n’a pas voulu mandater un autre organisme de gestion collective à cette fin.

(47) The objectives and effectiveness of the rules on multi-territorial licensing by collective management organisations would be significantly jeopardised if rightholders were not able to exercise such rights in respect of multi-territorial licences when the collective management organisation to which they have granted their rights did not grant or offer multi-territorial licences and furthermore did not want to mandate another collective management organisation to do so.


Les exigences discriminatoires figurant dans l’appel d’offres empêchaient la participation d’entreprises intéressées qui ne pouvaient proposer de matériels fabriqués en Grèce.

The discriminatory requirements in the call for tenders precluded interested companies that could not offer material produced in Greece from participating.


11. fait observer qu'en ce qui concerne la réduction de la capacité de pêche, le nouveau texte de la PCP proposé par la Commission se fonde sur une approche nouvelle et axée sur le marché (régimes d'octroi de droits de pêche transférables) étant donné que la Commission est parvenue à la conclusion que ces régimes pouvaient jouer un rôle positif dans la réduction de la surcapacité de pêche;

11. Notes that in terms of reducing fishing capacity, the Commission's new proposal for the CFP is founded on a new, market-based approach (schemes for granting transferable fishing rights) since the Commission has reached the conclusion that these schemes have a positive role to play in reducing fishing overcapacity;


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D. considérant qu'il est devenu rapidement manifeste que certains États membres étaient confrontés à des problèmes particuliers qui les empêchaient d'accepter le règlement proposé; qu'en particulier, certains États membres ne pouvaient accepter le régime des traductions du brevet communautaire, ce qui a conduit le Conseil à conclure que, compte tenu du problème posé par le régime des traductions, il ne pouvait aboutir à un accord politique sur la proposition de la Commission, en raison de l'absence d'un consensus unanime,

D. whereas it had quickly become clear that some Member States had specific problems which made it impossible for them to accept the proposed regulation; whereas, in particular, some Member States were unable to accept the translation arrangements for the Community patent, which led the Council to conclude that, on account of the translation regime issue, the Council was unable to reach a political agreement on the Commission proposal, due to the lack of a unanimous consensus,


Il n'est pas prévu d'infliger des amendes car les mesures ont été notifiées à la Commission en décembre 2002 (en vertu du précédent règlement de procédure antitrust (17/62), remplacé par le règlement 1/2003 depuis le 1er mai 2004, les entreprises pouvaient proposer des mesures à la Commission pour approbation, ce qui n'est plus possible en application du nouveau règlement).

No fines are foreseen because the measures were notified to the Commission in December 2002 (under the terms of the previous procedural Regulation (17/62), replaced by Regulation 1/2003 since 1 May 2004, undertakings could submit measures to the Commission for approval – this possibility no longer exists under the new Regulation).


Il a également déclaré que les deux parties pouvaient proposer une révision de cet accord après deux ans.

He also said that either party could propose that this agreement should be reviewed after two years.


S'il y avait des mécanismes permettant aux simples députés de faire valoir les préoccupations de leurs électeurs, s'ils pouvaient proposer des modifications réelles aux lois comme celle qui est proposée aujourd'hui, malgré que je m'y opposerais, s'il pouvaient même présenter un projet de loi par session.

This directly applies because if there were mechanisms for backbench members to voice the concerns of their constituents, if they were allowed to come up with real amendments to legislation like this one today, even though I would be opposed to it, if they were allowed to put even one bill per session Mrs. Karen Redman: Mr. Speaker, I rise on a point of order.


dès le départ, la Commission s'est déclaré disposée à proposer d'autres critères si les États-Unis pouvaient proposer une solution donnant les mêmes avantages environnementaux. Les États-Unis n'ont cependant fait jusqu'à présent aucune proposition en ce sens.

that from outset the Commission has indicated willingness to propose alternative criteria if the U.S. could propose an alternative that would assure the same environmental benefits and that the U.S. has made no such proposal to date;


Donc les solutions d'hier, qui pouvaient être progressives, qui pouvaient être cette université, qui pouvaient être un lent processus de démontage de l'État national slavo-macédonien pour aboutir à un État fédéral, exigent aujourd'hui d'accélérer le rythme et il faudra proposer aux interlocuteurs macédoniens de nouvelles solutions qui vont beaucoup, beaucoup plus loin pour répondre tant aux frustrations des Albanais qu'aux inquiétudes profondes de la population slavo-macédonienne.

So the solutions of the past, which may have been progressive, which may have led to the creation of this university, which may have been a gradual process to dismantle the national Slav-Macedonian state to replace it with a federal state, now need to be speeded up. We must propose new solutions to our Macedonian interlocutors which go much further and which can tackle both the frustration of the Albanians and the deep concerns of the Slav-Macedonian population.




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pouvaient proposer ->

Date index: 2023-12-04
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