Traduction de «pouvaient constituer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par la consommation persistante de substances non nutritives (par exemple de la terre, des bouts de peinture, etc.). Il peut faire partie d'un trouble psychiatrique plus global (tel un autisme) ou constituer un comportement psychopathologique relativement isolé. C'est seulement dans ce dernier cas que l'on fait le diagnostic de pica. Ce comportement s'observe surtout chez des enfants présentant un retard mental; dans ce dernier cas, le retard mental doit constituer le diagnostic principal (F70-F79).
Definition: Persistent eating of non-nutritive substances (such as soil, paint chippings, etc.). It may occur as one of many symptoms that are part of a more widespread psychiatric disorder (such as autism), or as a relatively isolated psychopathological behaviour; only the latter is classified here. The phenomenon is most common in mentally retarded children and, if mental retardation is also present, F70-F79 should be selected as the main diagnosis.

dont les titres pouvaient être souscrits par les résidents français sans passer par la devise-titre
...to which French residents could subscribe without having to purchase investment currency

pouvaient compter sur les capitaux de ...
had behind it the capitals of

Si les boîtes pouvaient parler : la collection Tony Hyman
Story Boxes: The Tony Hyman Collection

sans personnalité morale [ dépourvu de personnalité morale | non constitué en société | non constitué en personne morale | sans personnalité morale | non constitué en corporation | non doté de la personnalité morale | non constitué ]
unincorporated

constituer une société | constituer en société | constituer en personne morale | personnaliser | incorporer
incorporate | constitute a company

confier une cause à un avocat | constituer avocat | constituer avoué | déposer un mémorandum de défense | engager un avocat | mandater un avocat
brief a barrister | enter an appearance | instruct a barrister

constituer | constituer en société
to incorporate

Définition: Une altération de la personnalité et du comportement peut constituer un trouble résiduel ou concomitant d'une maladie, d'une lésion, ou d'un dysfonctionnement cérébral.
Definition: Alteration of personality and behaviour can be a residual or concomitant disorder of brain disease, damage or dysfunction.

Définition: Altération résiduelle du comportement, non spécifique et variable, après guérison d'une encéphalite virale ou bactérienne. Le syndrome est réversible, ce qui constitue la principale différence entre ce tableau et les troubles organiques de la personnalité.
Definition: Residual nonspecific and variable behavioural change following recovery from either viral or bacterial encephalitis. The principal difference between this disorder and the organic personality disorders is that it is reversible.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La Commission et les autorités hongroises sont également convenues de certaines modifications à apporter à d'autres dispositions qui, faute de quoi, pouvaient constituer une violation de la directive sur les services de médias audiovisuels et/ou des règles relatives à la libre circulation des services et à la liberté d’établissement.
Some modifications were also agreed between the Commission and the Hungarian authorities on other provisions which could otherwise constitute an infringement of the Audio-visual Media Services Directive and/or the rules on free circulation of services and establishment.

221 | Domaines scientifiques/d'expertise concernés 1) Publication, en novembre 2001, d’une étude sur les mesures fiscales destinées à réduire les émissions de CO2 des voitures particulières neuves (étude COWI). Sur la base de modèles, cette étude a calculé dans quelle mesure les taxes sur les véhicules (principalement les taxes d’immatriculation et les taxes annuelles de circulation) pouvaient constituer un moyen efficace de réduire les émissions des voitures neuves en vue d’atteindre l’objectif de 120 g/km fixé dans la stratégie de la Communauté.
221 | Scientific/expertise domains concerned 1) In November 2001 a study on fiscal measures to reduce CO2 emissions from new passenger cars has been published (the COWI Study), which included model based calculations to assess the extent to which vehicle related taxes (mainly registration taxes and annual circulation taxes) can be effective means to reduce these emissions from new cars to the agreed target of the Community Strategy of 120 g/km.

À cet égard, il y a lieu de relever que le Conseil devait donc, dans de très brefs délais, examiner ces nouveaux éléments afin de décider soit que ces derniers pouvaient constituer une décision d’une autorité compétente au sens de l’article 1 , paragraphe 4, de la position commune 2001/931 pouvant fonder le maintien de la PMOI dans ladite liste, soit que ce groupe devait immédiatement être retiré de cette même liste.
It must be pointed out here that the Council had, therefore, within a very short period of time, to examine that new material in order to decide whether it could constitute the decision of a competent authority for the purpose of Article 1(4) of Common Position 2001/931 in order to justify the continued inclusion of the PMOI in that list or whether that group must be removed forthwith from the list.

Ces actions ont suscité l’inquiétude parce qu’elles pouvaient constituer une infraction non seulement aux droits de l’homme fondamentaux, mais aussi aux règlements de l’UE.
These actions came under scrutiny not only because of a suspected breach of basic human rights, but also EU regulations.

– (EN) Madame la Commissaire, dans la question, il vous était demandé de désigner les États membres qui, à vos yeux, pouvaient constituer des exemples de bonnes pratiques. Je serais pour ma part intéressé de savoir quels sont les États membres qui pourraient constituer des exemples de mauvaises pratiques.
– In the question, you were asked which Member States could serve as examples of best practice, and I also wonder which Member States could serve as examples of worst practice.

Le rapporteur tient à rappeler que ces règles et ces procédures d'importation et d'exportation pouvaient constituer, si elles sont appliquées de manière trop stricte, un obstacle non tarifaire, qui décourage les échanges.
Your rapporteur wishes to point out that these import and export rules and procedures, if applied too stringently, could constitute a non-tariff barrier and discourage trade.

Le régime actuel constitue un retour en arrière considérable pour les pays de l'ex-Yougoslavie; en effet, alors qu'ils pouvaient, à l'époque socialiste, se rendre sans visa dans les pays occidentaux, leurs citoyens sont aujourd'hui soumis – paradoxalement – à l'obtention d'un visa.
The current regime is a huge step backwards for the countries of ex-Yugoslavia, whose citizens could travel without visas to the West during the socialist time, but paradoxically are required to apply for visas now.

Dans sa communication de novembre 2000 intitulée «Vers une procédure d'asile commune et un statut uniforme, valable dans toute l'Union, pour les personnes qui se voient accorder l'asile», la Commission a laissé entendre que le traitement des demandes de protection dans les régions d'origine et la facilitation de l'arrivée de réfugiés sur le territoire des États membres par un mécanisme de réinstallation pouvaient constituer des moyens d'offrir rapidement un accès à la protection sans que les réfugiés n'aient à être victimes des réseaux d'immigration illégale et de traite des êtres humains ou qu'ils aient parfois à attendre plusieurs années avant que le statut leur soit reconnu.
In the Communication of November 2000 "Towards a common asylum procedure and a uniform status valid throughout the Union for persons granted asylum" the Commission suggested that processing requests for protection in the region of origin and facilitating the arrival of refugees on the territory of the Member States through a resettlement scheme may be methods of offering rapid access to protection without refugees being at the mercy of illegal immigration or smuggling gangs or having to wait years for recognition of their status.

L'Agence européenne pour l'environnement et le Programme de Nations unies pour l'environnement ont estimé que les biens de consommation pouvaient constituer l'une des principales sources d'exposition aux substances chimiques.
The European Environment Agency and the UN Environment Programme found that consumer goods can be one of the main route of exposure to chemicals.

Il est apparu que les modalités techniques et administratives à observer pour demander un financement de grands donateurs comme l'UE pouvaient constituer un obstacle à la participation de groupes autochtones, particulièrement pour les petites organisations de base, qui n'ont peut-être pas les capacités nécessaires pour gérer des procédures quelque peu complexes.
One aspect which emerged was that the technical and administrative requirements of applying for funding from large donors such as the EU could represent an obstacle for the participation of indigenous groups, particularly for small, grass-roots organisations, which may not have the capacity to manage somewhat complex procedures.