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Abandon des poursuites
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Arrêt des poursuites
Bâtiment présentant des risques particuliers
Cessation des poursuites
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Engager des poursuites
Engager une action en justice
Entamer des poursuites
Hallucinose
Instituer des poursuites
Intenter des poursuites
Intenter une poursuite judiciaire
Jalousie
Locaux présentant des dangers particuliers d'incendie
Locaux présentant des risques particuliers
Mauvais voyages
Paranoïa
Poursuite abusive
Poursuite malveillante
Poursuite à boucle fermée
Poursuite à l'aide d'un radar
Poursuites abusives
Présentation des diagrammes de poursuite
Psychose SAI
Radar de poursuite à balayage conique
Résiduel de la personnalité et du comportement
établissement présentant des dangers spéciaux

Traduction de «poursuit à présent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Système infrarouge de détection et de poursuite à longue portée

Long Range Infrared Search and Track System




radar de poursuite à balayage conique

conical scan tracking radar




engager des poursuites | engager une action en justice | entamer des poursuites | instituer des poursuites | intenter des poursuites | intenter une poursuite judiciaire

initiate legal proceedings | take legal proceedings | to commence legal proceedings | to institute legal proceedings | to introduce legal proceedings | to start legal proceedings


poursuite abusive | poursuite malveillante | poursuites abusives

malicious prosecution


abandon des poursuites | arrêt des poursuites | cessation des poursuites

nolle prosequi


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


présentation des diagrammes de poursuite

track display plots


bâtiment présentant des risques particuliers | établissement présentant des dangers spéciaux | locaux présentant des risques particuliers | établissement exposé à des risques spéciaux d'incendie | locaux présentant des dangers particuliers d'incendie

special hazard occupancy
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
À cet égard, le rapport explicatif de la convention du Conseil de l’Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains note que «[...] La démonstration de cette connaissance par les autorités chargées des poursuites peut présenter des difficultés.

In this regard, the Explanatory Report of the Council of Europe Convention on Action against Trafficking in Human Beings notes that "[.] Proving knowledge may be a difficult matter for the prosecution authorities.


La discussion se poursuit à présent sous la conduite de la présidence lituanienne.

The Lithuanian Presidency is now pursuing the discussions further.


Une coopération étroite entre la police, les autorités judiciaires et les autorités chargées des poursuites peut présenter des avantages non négligeables, tant dans le cas des matches occasionnels que des tournois.

There can be significant benefits from close cooperation between police and justice and prosecuting agencies both in respect of one-off matches and tournaments.


une communication sur la poursuite du présent programme le 31 décembre 2011 au plus tard.

a Communication on the continuation of the Programme by 31 December 2011.


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Ce mécanisme s'inscrit dans le cadre de la stratégie à deux volets mise en place par l'Union européenne afin de contrer les pratiques déloyales du secteur coréen de la construction navale, qu'elle poursuit à présent devant l'OMC faute d'avoir pu trouver un arrangement à l'amiable avec les autorités coréennes.

The TDM is part of the EU's twin-track strategy to counter unfair Korean practices in the shipbuilding sector which, following the failure to reach an amicable settlement with Korea, is now pursued by the EU at the WTO.


- au plus tard le 31 décembre 2006, une communication sur la poursuite du présent programme,

- a communication on the continuation of this programme by 31 December 2006,


La Commission poursuit à présent cette procédure d'infraction par l'adoption d'un avis motivé contre le Portugal précisant que la décision du ministre enfreint également les principes de la liberté d'établissement et de la libre circulation des capitaux, ainsi que plusieurs directives communautaires (voir IP/99/773).

The Commission has now continued this infringement procedure by adopting a reasoned opinion against Portugal stating that the Minister's decision also breaches the principles of freedom of establishment, free movement of capitals and several EC Directives (see IP/99/773).


Une coopération étroite entre la police, les autorités judiciaires et les autorités chargées des poursuites peut présenter des avantages non négligeables, tant dans le cas des matchs occasionnels que des tournois.

There can be significant benefits from close cooperation between police and justice and prosecuting agencies in respect of both one-off matches and tournaments.


En effet, la législation sur les restitutions à l'exportation (art. 13 du règlement (CE) n 805/68) poursuit à présent exclusivement l'objectif économique de faciliter les exportations de produits excédentaires vers les pays tiers sans prendre en considération des critères de nature non-économiques.

The aim of the current export refund rules (Article 13 of Regulation (EEC) No 805/68) is purely economic, i.e. to facilitate the export of surplus produce to third countries, and non-economic factors are not taken into account.


En effet, la législation sur les restitutions à l'exportation (art. 13 du règlement (CE) n 805/68) poursuit à présent exclusivement l'objectif économique de faciliter les exportations de produits excédentaires vers les pays tiers sans prendre en considération des critères tels que le bien-être des animaux.

The aim of the current export refund rules (Article 13 of Regulation (EEC) No 805/68) is purely economic, i.e. to facilitate the export of surplus produce to third countries, and animal welfare criteria are not taken into account.


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