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Acidograveur de verres d'optique vendus sans ordonnance
Dollars vendus avec prime
Droits d'émission qui peuvent être vendus aux enchères
Spécialité d'articles vendus aux enchères

Traduction de «pourront être vendus » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
acidograveur de verres d'optique vendus sans ordonnance [ acidograveuse de verres d'optique vendus sans ordonnance | graveur à l'eau forte sur verres d'optique vendus sans ordonnance | graveuse à l'eau forte sur verres d'optique vendus sans ordonnance ]

non-prescription optical glass etcher


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fabricant d'éléments d'optique plats vendus sans ordonnance [ fabricante d'éléments d'optique plats vendus sans ordonnance ]

non-prescription flat optical element maker


les personnes pourront emporter leurs biens meubles, effets et objets personnels

these persons may bring with them their household and personal effects


ces crédits pourront faire l'objet d'un report qui sera limité au seul exercice suivant

these appropriations may be carried forward to the next financial year only


tribunaux ... qui pourront modifier ou infirmer cette détermination

tribunals ... which can effect the modification or reversal of the determination


évaluer les résultats de l'inspection d'aliments vendus au détail

check retail food inspection findings | evaluate retail food inspection finding | evaluate retail food inspection findings | rate retail food inspection findings


spécialité d'articles vendus aux enchères

articles available for auction | lots available for auction | goods available for auction | items specialty available for auction


droits d'émission qui peuvent être vendus aux enchères

auctionable emission rights


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les mesures en matière d'écoconception visent à garantir que seuls des appareils économes en énergie pourront être vendus sur le marché de l'UE.

Ecodesign measures ensure that only energy efficient appliances can be sold on the EU market.


En vertu de l’AECG, seuls les produits authentiques pourront être vendus sous ces dénominations au Canada.

CETA will make sure that only genuine products can be sold in Canada under those names.


Les PEPP présenteront les mêmes caractéristiques de base où qu'ils soient vendus dans l'Union, et ils pourront être proposés par un large éventail de prestataires, tels que les banques, les compagnies d'assurance, les fonds de pension professionnelle, les entreprises d'investissement et les gestionnaires d'actifs.

PEPPs will have the same standard features wherever they are sold in the EU and can be offered by a broad range of providers, such as insurance companies, banks, occupational pension funds, investment firms and asset managers.


Exonération, remise ou report des impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs sur les biens ou services utilisés pour la production des produits exportés, dont les montants seraient supérieurs à ceux des exonérations, des remises ou des reports des impôts indirects en cascade similaires perçus à des stades antérieurs sur les biens ou services utilisés pour la production de produits similaires vendus pour la consommation intérieure; toutefois, l'exonération, la remise ou le report des impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs pourront être ...[+++]rdés pour les produits exportés, même s'ils ne le sont pas pour les produits similaires vendus pour la consommation intérieure, si les impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs frappent des intrants consommés dans la production du produit exporté (compte tenu de la freinte normale) .

The exemption, remission or deferral of prior-stage cumulative indirect taxes on goods or services used in the production of exported products in excess of the exemption, remission or deferral of like prior-stage cumulative indirect taxes on goods or services used in the production of like products when sold for domestic consumption; provided, however, that prior-stage cumulative indirect taxes may be exempted, remitted or deferred on exported products even when not exempted, remitted or deferred on like products when sold for domestic consumption, if the prior-stage cumulative indirect taxes are levied on inputs that are consumed in th ...[+++]


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L’un de ses points porte sur la question de savoir si les quotas de dioxyde de carbone pourront être transférés après 2012 et s’ils pourront alors être vendus également.

One of these issues is whether carbon dioxide quotas can be transferred after 2012 and whether they can then be sold as well.


L’un de ses points porte sur la question de savoir si les quotas de dioxyde de carbone pourront être transférés après 2012 et s’ils pourront alors être vendus également.

One of these issues is whether carbon dioxide quotas can be transferred after 2012 and whether they can then be sold as well.


Exonération, remise ou report des impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs sur les biens ou services utilisés pour la production des produits exportés, dont les montants seraient supérieurs à ceux des exonérations, des remises ou des reports des impôts indirects en cascade similaires perçus à des stades antérieurs sur les biens ou services utilisés pour la production de produits similaires vendus pour la consommation intérieure; toutefois, l’exonération, la remise ou le report des impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs pourront être ...[+++]rdés pour les produits exportés, même s’ils ne le sont pas pour les produits similaires vendus pour la consommation intérieure, si les impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs frappent des intrants consommés dans la production du produit exporté (compte tenu de la freinte normale) .

The exemption, remission or deferral of prior-stage cumulative indirect taxes on goods or services used in the production of exported products in excess of the exemption, remission or deferral of like prior-stage cumulative indirect taxes on goods or services used in the production of like products when sold for domestic consumption; provided, however, that prior-stage cumulative indirect taxes may be exempted, remitted or deferred on exported products even when not exempted, remitted or deferred on like products when sold for domestic consumption, if the prior-stage cumulative indirect taxes are levied on inputs that are consumed in th ...[+++]


Exonération, remise ou report des impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs (5) sur les biens ou services utilisés pour la production des produits exportés, dont les montants seraient supérieurs à ceux des exonérations, des remises ou des reports des impôts indirects en cascade similaires perçus à des stades antérieurs sur les biens ou services utilisés pour la production de produits similaires vendus pour la consommation intérieure; toutefois, l’exonération, la remise ou le report des impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs pourront être ...[+++]rdés pour les produits exportés, même s’ils ne le sont pas pour les produits similaires vendus pour la consommation intérieure, si les impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs frappent des intrants consommés dans la production du produit exporté (compte tenu de la freinte normale) (6).

The exemption, remission or deferral of prior-stage cumulative indirect taxes (5) on goods or services used in the production of exported products in excess of the exemption, remission or deferral of like prior-stage cumulative indirect taxes on goods or services used in the production of like products when sold for domestic consumption; provided, however, that prior-stage cumulative indirect taxes may be exempted, remitted or deferred on exported products even when not exempted, remitted or deferred on like products when sold for domestic consumption, if the prior-stage cumulative indirect taxes are levied on inputs that are consumed i ...[+++]


Cette décision doit être prise par les chefs d’État ou de gouvernement, après quoi ces bâtiments pourront être vendus à un prix intéressant.

That decision must be taken by the Heads of State and Government, whereupon it will, moreover, be possible for the buildings to be sold at a favourable price.


En vertu de la directive à l'examen, certains formats actuellement autorisés ne pourront plus être vendus.

Some sizes which are currently permitted will no longer be able to be sold under the terms of this Directive.




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pourront être vendus ->

Date index: 2023-10-19
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