Traduction de «pourront être poursuivis » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

bénéfice tiré des activités poursuivies | résultats issus des activités poursuivies | bénéfice avant activités abandonnées et éléments extraordinaires | résultat issu des activités poursuivies | bénéfice tiré des secteurs d'activité en exploitation | bénéfice tiré des secteurs en exploitation
income from continuing operations | income before discontinued operations and extraordinary items

bénéfice tiré des activités poursuivies [ résultats issus des activités poursuivies | bénéfice avant activités abandonnées et éléments extraordinaires ]
income from continuing operations [ income before discontinued operations and extraordinary items ]

société défenderesse [ personne morale poursuivie | corporation poursuivie ]
corporate defendant

infraction poursuivie sur plainte | délit poursuivi sur plainte
offence prosecuted on complaint

résultat issu des activités poursuivies | résultat afférent aux activités maintenues | bénéfice tiré des activités poursuivies | bénéfice avant activités abandonnées et éléments extraordinaires
income from continuing operations | earnings from continuing operations | income before discontinued operations and extraordinary items | results of continuing operations

infraction poursuivie d'office | délit poursuivi d'office
offence prosecuted ex officio

sevrage de la ventilation mécanique assistée poursuivi
Weaning from mechanically assisted ventilation continued

Le gouvernement présente un projet de loi sur les institutions financières et annonce que les banques étrangères pourront avoir des succursales au Canada
Government Introduces New Legislation for Financial Institutions and Announces Decision to Allow Foreign Bank Branching

activités poursuivies | activités maintenues
continuing operations

personne poursuivie
person pursued | pursued person | person being prosecuted | defendant

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ces recrutements constituent la base indispensable sur laquelle pourront être poursuivis la gestion et le contrôle des programmes communautaires, ainsi que la mise en œuvre de l'acquis communautaire au sein de l'Union élargie.
This overall recruitment constitutes the indispensable basis for carrying forward the management and supervision of Community programmes, and for implementing the acquis communautaire within the enlarged Union.

Nous aurons dans le Nord des gens qui pourront se marier à 15 ans, mais qui pourront être poursuivis s'ils ont des relations sexuelles entre mari et femme.
We are going to have people in the north who can get married at the age of 15, but be charged if they engage in a sexual relationship with their husband or wife.

Par nature, les actions poursuivies dans le cadre de ce pilier ne pourront être organisées et assurées que sur une base transfrontalière et régionale, notamment par le biais d'un rapprochement avec les RUP dans le contexte du partenariat spécial.
Initiatives under this pillar, by their very nature, can only be organised and arranged on a cross-boundary and regional basis, in particular by means of closer ties with the outermost regions within the special partnership.

9) Les règles imposant aux équipes un quota de joueurs formés au niveau local pourront être jugées compatibles avec les dispositions du traité relatives à la libre circulation des personnes si elles n'entraînent aucune discrimination directe fondée sur la nationalité et si les éventuels effets discriminatoires indirects qui en résultent peuvent être considérés comme proportionnés à l'objectif légitime poursuivi, qui peut être, par exemple, d'encourager et de protéger la formation et l'épanouissement de jeunes joueurs talentueux.
(9) Rules requiring that teams include a certain quota of locally trained players could be accepted as being compatible with the Treaty provisions on free movement of persons if they do not lead to any direct discrimination based on nationality and if possible indirect discrimination effects resulting from them can be justified as being proportionate to a legitimate objective pursued, such as to enhance and protect the training and development of talented young players.

Cette directive implique-t-elle que les jeunes qui utilisent des logiciels d'échange de fichiers via leur PC pourront être poursuivis pour infraction aux DPI?
Will this Directive mean that young people using file swapping software via their PCs will be held liable for IPR infringement?

"Dans ces conditions, j'ai la conviction", a conclu le Commissaire, "que les travaux du cadastre grec pourront être poursuivis et intensifiés avec la rigueur et la transparence qui sont dues dans l'utilisation des crédits communautaires".
"I am convinced in these circumstances", Mr Barnier said, "that work on the Greek land register can continue and be intensified with the rigour and transparency required for the use of the Community funds".

De plus, des mesures techniques et de surveillance seront applicables à la pêche pélagique et à la pêche au lançon qui pourront être poursuivies pendant cette période.
In addition technical and control rules are established for the pelagic and sandeel fisheries which will be allowed to continue during this period.

Enfin, le groupe de pilotage a de surcroît dressé la liste de 20 activités - nécessitant 301 postes - qui ne pourront être poursuivies que si la Commission obtient de l'autorité budgétaire les ressources nécessaires.
Finally, the Peer Group has also identified a further list of 20 activities, covering 301 posts, which can only be continued if the Commission receives the necessary resources from the Budgetary authority.

Il pourrait s'agit de dispositions établissant que, dans le cas d'une licence de droit exclusif, tant le titulaire que le bénéficiaire doivent être poursuivis ensemble tandis que, dans le cas d'une simple licence obligatoire, les conséquences de l'annulation prononcée au terme d'une action menée contre le titulaire pourront dépendre du rapport juridique existant entre celui-ci et le bénéficiaire de la licence.
These could provide, for example, that in case of an exclusive licence, both the right holder and the licensee would need to be sued together whereas in the case of a simple contractual licence the consequences of a declaration of invalidity pronounced in proceedings against the right holder might be left to the legal relationship between right holder and licensee.

Outre la recherche et le développement technologique, ces réseaux d'excellence et projets intégrés pourront faire appel aux types d'activités énumérés ci-après, lorsque ces activités présentent un intérêt spécifique au regard des objectifs poursuivis: démonstration, diffusion et exploitation; coopération avec des chercheurs et des équipes de recherche de pays tiers; développement des ressources humaines, et notamment promotion de la formation des chercheurs; développement des installations de recherche et des infrastructures spécialement adaptées aux recherches en cours; et encouragement à resserrer les liens entre la science et la société, notamment en ce qui concerne les femmes et la science.
In addition to research and technological development, they may incorporate the following types of activity, where they are of specific relevance to the objectives sought: demonstration, dissemination and exploitation; cooperation with researchers and research teams from third countries; human resource development, including the promotion of training of researchers; development of research facilities and infrastructure of specific relevance to the research being undertaken; and promotion of better links between science and society, including women in science.