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Vertaling van "pourrait-elle cependant " (Frans → Engels) :

L'adoption de ces normes pourrait cependant être dans leur intérêt, puisqu'elle leur faciliterait l'accès aux marchés des capitaux.

However, it may be in their interest to do so, in order to facilitate their access to capital markets.


Cependant, les TIC représenteront vraisemblablement un poste de dépenses conséquent jusqu'à ce que le rythme du changement technologique se ralentisse et qu'elles deviennent un produit aussi commun que les articles de papeterie, ce qui pourrait être le cas d'ici 2010.

Nonetheless, ICT is likely to remain a significant cost item until the pace of technological change slows and it becomes a universal commodity such as stationery, which may be the case by 2010.


si, pendant une période ininterrompue de cinq ans, la marque n'a pas fait l'objet d'un usage sérieux dans l'Union pour les produits ou les services pour lesquels elle est enregistrée, et qu'il n'existe pas de justes motifs pour le non-usage; toutefois, nul ne peut faire valoir que le titulaire est déchu de ses droits si, entre l'expiration de cette période et la présentation de la demande ou de la demande reconventionnelle, la marque a fait l'objet d'un commencement ou d'une reprise d'usage sérieux; cependant, le commencement ou la reprise d'usage fait dans un délai de trois mois avant la présentation de la demande ou de la demande rec ...[+++]

if, within a continuous period of five years, the trade mark has not been put to genuine use in the Union in connection with the goods or services in respect of which it is registered, and there are no proper reasons for non-use; however, no person may claim that the proprietor's rights in an EU trade mark should be revoked where, during the interval between expiry of the five-year period and filing of the application or counterclaim, genuine use of the trade mark has been started or resumed; the commencement or resumption of use within a period of three months preceding the filing of the application or counterclaim which began at the earliest on expiry of the continuous period of five years of non-use shall, however, be disregarded where ...[+++]


Cependant, la transposition de la directive 2004/23/CE ne pourrait-elle pas définir des normes de qualité et de sécurité pour le don, l’essai, la préservation et la distribution de ces mêmes cellules souches?

However, could the transposition of Directive 2004/23/EC not define quality and safety standards for the donation, testing, preservation and distribution of the selfsame cells?


– Monsieur le Président, j’aimerais m’adresser à la commissaire: la fièvre catarrhale s’est rapidement propagée dans l’ensemble de l’Union européenne et vous avez dit que la vaccination est la meilleure solution. La Commission ne pourrait-elle cependant envisager, même à ce stade, que les régions qui ont pour l’instant été épargnées par la maladie soient autorisées à interdire les importations d’animaux lorsqu’il s’est avéré que des troupeaux sont porteurs de la maladie – là où la présence de la maladie a été confirmée?

– Mr President, I would like to say to the Commissioner: bluetongue has rapidly spread throughout the European Union, and you have said that vaccination is the best way, but would the Commission not, even at this stage, consider that in any area which has not to date been affected by the disease they be allowed to ban imports of animals into their region or area, in cases where herds have been proven to have the disease – where it has been confirmed?


Cependant, de manière générale, on note d'importants écarts dans les approches retenues par les États membres, et la mise en œuvre des politiques en matière d'activité physique bienfaisante pour la santé, telle qu'elle est prônée par les lignes d'action, pourrait encore être améliorée.

Overall, however, there are great disparities between Member States’ approaches and the implementation of HEPA policies as envisaged by the guidelines could be further improved.


a)si, pendant une période ininterrompue de cinq ans, la marque n'a pas fait l'objet d'un usage sérieux dans l'►M1 Union ◄ pour les produits ou les services pour lesquels elle est enregistrée, et qu'il n'existe pas de justes motifs pour le non-usage; toutefois, nul ne peut faire valoir que le titulaire est déchu de ses droits, si, entre l'expiration de cette période et la présentation de la demande ou de la demande reconventionnelle, la marque a fait l'objet d'un commencement ou d'une reprise d'usage sérieux; cependant, le commencement ou la reprise d'usage fait dans un délai de trois mois avant la présentation de la demande ou de la de ...[+++]

(a)if, within a continuous period of five years, the trade mark has not been put to genuine use in the ►M1 Union ◄ in connection with the goods or services in respect of which it is registered, and there are no proper reasons for non-use; however, no person may claim that the proprietor's rights in an►M1 EU trade mark ◄ should be revoked where, during the interval between expiry of the five-year period and filing of the application or counterclaim, genuine use of the trade mark has been started or resumed; the commencement or resumption of use within a period of three months preceding the filing of the application or counterclaim which began at the earliest on expiry of the continuous period of five years of non-use shall, however, be dis ...[+++]


23. se félicite que la Commission se livre à un examen plus approfondi de la coopération entre banques dans le but d'évaluer dans quelle mesure elle pourrait être bénéfique pour l'économie et les consommateurs et si elle pourrait entraîner une limitation de la concurrence; souligne, cependant, que la coopération entre banques, par exemple des établissements de crédit exerçant leur activité sur des réseaux décentralisés, peut être bénéfique pour l'économie et les consommateurs et que, par conséquent, une analyse rigoureuse et une appr ...[+++]

23. Welcomes the Commission's further examination of the cooperation among banks in order to assess where such cooperation could result in economic and consumer benefits and whether it could lead to a restriction of competition; underlines, however, that cooperation among banks, for example credit institutions operating in decentralised networks, can result in benefits for the economy and consumers and that, therefore, a careful analysis and an unbiased approach are necessary;


23. se félicite que la Commission se livre à un examen plus approfondi de la coopération entre banques dans le but d'évaluer dans quelle mesure elle pourrait être bénéfique pour l'économie et les consommateurs et si elle pourrait entraîner une limitation de la concurrence; souligne, cependant, que la coopération entre banques, comme les établissements de crédit exerçant leur activité sur des réseaux décentralisés, peut être bénéfique pour l'économie et les consommateurs et que, par conséquent, une analyse rigoureuse et une approche i ...[+++]

23. Welcomes the Commission's further examination of the cooperation between banks in order to assess where such cooperation could result in economic and consumer benefits and whether it could lead to a restriction of competition; underlines, however, that cooperation between banks, for example credit institutions operating in decentralised networks, can result in economic and consumer benefits and that, therefore, a careful analysis and an unbiased approach are necessary;


Cependant, la Commission pourrait-elle nous expliquer la manière dont est effectué le contrôle de l’application des normes minimales et nous dire si des contre-mesures sont adoptées en cas de manquement à ces normes minimales?

Could the Commission, though, let us know how this control of the application of these minimum standards takes place and to what extent counter-measures are being adopted where these minimum standards are not being observed?




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pourrait-elle cependant ->

Date index: 2022-10-28
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