Vertaling van "pourrait être modifié " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]
arguably

autorisation de modifier | autorisation de modifier (un acte de procédure) | autorisation de modifier (une plaidoirie) | permission de modifier (une plaidoirie)
leave to amend

Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.
Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.

Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).
Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.

Protocole II à la Convention de 1980, tel qu'il a été modifié le 3 mai 1996 | Protocole II modifié sur les mines, les pièges et autres dispositifs | Protocole sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi des mines, pièges et autres dispositifs, tel qu'il a été modifié le 3 mai 1996
Protocol II as amended on 3 May 1996 | Protocol on Prohibitions or Restrictions on the Use of Mines, Booby Traps and other Devices, as amended on 3 May 1996

le montant de l'allocation pourrait se heurter aux deux butoirs suivants : ...
the amount of the payment might come up against the following two cut-offs : ...

risques auxquels l'institution pourrait être exposée
exposure of an institution

Décision ministérielle de Marrakech relative aux mesures concernant les effets préjudiciables que le programme de réforme pourrait avoir sur les pays les moins avancés et les pays importateurs nets de produits alimentaires
Marrakesh Ministerial Decision on Measures Concerning the Possible Negative Effects of the Reform Programme on Least Developed and Net Food-importing Countries

tout au plus pourrait on dire que
most (the - that could be said was that)

Définition: Groupe hétérogène de troubles caractérisés par la survenue aiguë de symptômes psychotiques tels que des idées délirantes, des hallucinations, des perturbations des perceptions et par une désorganisation massive du comportement normal. Une survenue aiguë est définie comme étant l'apparition, allant crescendo, d'un tableau clinique manifestement pathologique, en deux semaines au plus. Ces troubles ne comportent aucun élément en faveur d'une étiologie organique. Ils s'accompagnent souvent d'une perplexité ou d'une hébétude, mais les perturbations de l'orientation dans le temps, dans l'espace, et quant à la personne, ne sont pas suffisamment persistantes ou graves pour répondre aux critères d'un delirium d'origine organique (F05.-). En général, ces troubles guérissent complètement en moins de quelques mois, souvent en quelques semaines ou jours. Le diagnostic doit être modifié si le trouble persiste. Le trouble peut être associé à un facteur aigu de stress, c'est-à-dire habituellement à des événements stressants survenus une ou deux semaines avant le début du trouble.
Definition: A heterogeneous group of disorders characterized by the acute onset of psychotic symptoms such as delusions, hallucinations, and perceptual disturbances, and by the severe disruption of ordinary behaviour. Acute onset is defined as a crescendo development of a clearly abnormal clinical picture in about two weeks or less. For these disorders there is no evidence of organic causation. Perplexity and puzzlement are often present but disorientation for time, place and person is not persistent or severe enough to justify a diagnosis of organically caused delirium (F05.-). Complete recovery usually occurs within a few months, often within a few weeks or even days. If the disorder persists, a change in classification will be necessary. The disorder may or may not be associated with acute stress, defined as usually stressful events preceding the onset by one to two weeks.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le ministre pourrait peut-être dire ce qu'il en est de la zone de pêche la plus nouvelle et la moins protégée où le Canada pourrait être présent et dire comment ce projet de loi pourrait être modifié pour tenir compte de la probabilité que la pêche soit un jour pratiquée dans l'Arctique.
Perhaps the minister could talk about the representation of the newest and least protected fishing area Canada may be participating in and how this bill could be modified to support the future likelihood of fishing in the Arctic.

D'abord, je tiens à dire que je comparais ici aujourd'hui parce que j'ai trop de documents et trop de choses qui montrent clairement que le système pourrait avantageusement être modifié, comment on pourrait le modifier et quelles parties du système fonctionnent vraiment à l'heure actuelle.
Firstly, let me say that I'm appearing here today because I have too much documentation and too many things that clearly show how the system could benefit from being changed, how the system could benefit from being modified, and what parts of the system are really actually working as we speak.

4. Lorsque les modifications du taux débiteur sont déterminées par voie d’adjudication sur les marchés de capitaux et qu’il est donc impossible pour le prêteur d’informer le consommateur d’une modification avant sa prise d’effet, le prêteur informe le consommateur sur papier ou sur un autre support durable, en temps utile avant l’adjudication, de la procédure à venir et donne une indication de la manière dont le taux débiteur pourrait être modifié.
4. Where changes in the borrowing rate are determined by way of auction on the capital markets and it is therefore impossible for the creditor to inform the consumer of any change before the change takes effect, the creditor shall, in good time before the auction, inform the consumer on paper or on another durable medium of the upcoming procedure and provide an indication of how the borrowing rate could be affected.

- le règlement pourrait être modifié de manière à exclure de son champ d’application la création d’une entreprise commune de plein exercice établie et exerçant ses activités en dehors de l’EEE (et dont l’incidence serait nulle sur les marchés au sein de l’EEE).
- The Merger Regulation could be amended so that the creation of a full-function joint venture located and operating totally outside the EEA (and which would not have any impact on markets within the EEA) would fall outside its scope.

La proposition du sénateur Oliver suppose que l'article 34 de la Loi constitutionnelle de 1867 pourrait être modifié aux termes de l'article 44 de la Loi constitutionnelle de 1982, qui permet au Parlement de modifier la Constitution sans le consentement des provinces lorsqu'il s'agit de questions de compétence exclusivement fédérale.
Senator Oliver's proposal assumes that section 34 of the Constitution Act, 1867 could be amended on the basis of section 44 of the Constitution Act, 1982, which allows Parliament to amend the Constitution without provincial approval, in purely federal matters.

Je ne vais pas les répéter ici, mais on peut rappeler brièvement que le mariage pourrait demeurer une institution réservée aux conjoints hétérosexuels et régie par la loi; que le mariage pourrait être modifié pour s'adresser aux couples de même sexe en vertu de la loi; ou, avec la collaboration des provinces et territoires, que le gouvernement fédéral pourrait tout simplement se départir de toute compétence en matière de mariage.
I won't repeat them here, but briefly, marriage could remain an opposite-sex institution by legislation; marriage could be changed to include same-sex couples through legislation; or, with the cooperation of the provinces and territories, the federal government could withdraw from marriage.

La participation des femmes au monde du travail est actuellement plus élevée que dans les États membres, situation qui pourrait se modifier eu égard à l'ampleur de la restructuration.
Labour market participation for women in candidate countries is currently higher than in the existing Member States although this could change given the scale of restructuring.

Afin de poursuivre l'alignement des programmes Phare-CBC et INTERREG à partir de la fin 2002, le règlement Phare-CBC pourrait être modifié en vue de :
Further improvements in aligning Phare CBC and INTERREG from the end of 2002 may include changing the Phare CBC Regulation with a view to

Outre les conditions essentielles du contrat, ils contiennent une indication du taux annuel effectif global et des conditions dans lesquelles ce taux pourrait être modifié.
Besides the essential terms of the contract, an agreement must state the annual percentage rate of charge and the conditions under which it may be amended.

Si le Parlement pouvait dire: «vous pouvez uniquement le modifier pour corriger des erreurs», mais qu'il ne le faisait pas et que vous jugiez que le pouvoir de modifier existe, alors le gouverneur en conseil pourrait également modifier un décret de représentation approuvé par la Chambre des communes en vue de changer les limites d'une circonscription.
If Parliament could say, " You may amend only to correct errors," and if that has not been done and you accept the power to amend, then the Governor in Council could also amend a representation order approved by the House of Commons in order to change the whole boundary.