Vertaling van "pourrait être introduite " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]
arguably

État ayant introduit une demande d'adhésion | État demandeur | pays ayant introduit une demande d'adhésion
applicant country | applicant State

donnée introduite au clavier [ élément introduit au clavier ]
keyed data [ keyboard entry ]

Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.
Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.

Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).
Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.

dans le cas où l'écart des essieux pourrait mener à une surcharge sur les ponts
where the distance between the axles could cause overloading of bridges

le montant de l'allocation pourrait se heurter aux deux butoirs suivants : ...
the amount of the payment might come up against the following two cut-offs : ...

tout au plus pourrait on dire que
most (the - that could be said was that)

Décision ministérielle de Marrakech relative aux mesures concernant les effets préjudiciables que le programme de réforme pourrait avoir sur les pays les moins avancés et les pays importateurs nets de produits alimentaires
Marrakesh Ministerial Decision on Measures Concerning the Possible Negative Effects of the Reform Programme on Least Developed and Net Food-importing Countries

procédure de l'accusation privée | procédure introduite par la partie plaignante
private prosecution

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Dans ce contexte, la méthode ouverte de coordination (Open Method of Co-ordination - OMC), [4] qui est un élément-clé de la stratégie de Lisbonne et n'a pas encore été appliquée dans le domaine de l'environnement pourrait être introduite avec profit.
In this context, the Open Method of Co-ordination (OMC), [4] which is at the heart of the Lisbon Strategy and has thus far not been used in the environmental field, could usefully be introduced.

En tout dernier ressort, dans le cadre de ce mécanisme de sauvegarde, une clause pourrait être introduite afin d'autoriser, à titre exceptionnel, le rétablissement des contrôles aux frontières intérieures en cas de situation véritablement critique, lorsqu'un État membre n'est plus en mesure de respecter ses obligations.
As a very last resort, in the framework of this safeguard mechanism, a clause could be introduced to allow the exceptional reintroduction of internal border controls in a truly critical situation, when a member state is no longer able to comply with its obligations.

2. L’Autorité contribue aux travaux sur les questions relatives à la création de conditions égales et concernant les effets cumulés de tout système de prélèvements et de contributions sur les établissements financiers qui pourrait être introduit afin d’assurer une répartition équitable des charges et d’inciter les parties concernées à contenir le risque systémique, dans un cadre cohérent et crédible de résolution des défaillances.
2. The Authority shall contribute to the work on the level playing field issues and cumulative impacts of any systems of levies and contributions on financial institutions that may be introduced to ensure fair burden sharing and incentives to contain systemic risk as a part of a coherent and credible resolution framework.

L’Autorité contribue aux travaux sur les questions relatives à la création de conditions égales et concernant les effets cumulés de tout système de prélèvements et de contributions sur les établissements financiers qui pourrait être introduit afin d’assurer une répartition équitable des charges et d’inciter les parties concernées à contenir le risque systémique, dans un cadre cohérent et crédible de résolution des défaillances.
The Authority shall contribute to the work on the level playing field issues and cumulative impacts of any systems of levies and contributions on financial institutions that may be introduced to ensure fair burden sharing and incentives to contain systemic risk as a part of a coherent and credible resolution framework.

l’interdiction d’utiliser les farines animales dans l’alimentation des animaux. Un certain niveau de tolérance pourrait être introduit pour les protéines animales transformées (PAT). Les dispositions interdisant de nourrir par exemple les porcs, les volailles ou les poissons (autrement dit des animaux non ruminants) avec certaines PAT pourraient être supprimées, sans que soit levée l’interdiction de réutilisation au sein de l’espèce (ainsi, on pourrait donner les farines de volaille aux porcs et les farines de porc aux volailles, mais pas ces dernières farines aux porcs);
The feed ban: A certain tolerance level of processed animal proteins (PAP) could be introduced; provisions banning the use of certain PAP for animals such as pigs, poultry and fish (i.e. non-ruminants) could be removed without lifting the prohibition on intra species recycling (e.g. poultry meal could be fed to pigs and pig meal to poultry but not pig meal to pigs).

Pour les bases juridiques de ce type, le vote à la majorité qualifié pourrait être introduit à une date ultérieure qui reste à fixer (par exemple, l'article III-170 sur le droit de la famille ou l'article III-176 sur la coopération policière).
For legal bases of this kind, a future date could be defined to introduce qualified majority voting (e.g. Articles III-170 on family law or III-176 on police cooperation).

Il a indiqué, s'agissant des accords "double-profit", qu'une procédure de gestion spéciale pourrait être introduite en vue d'assurer une bonne gestion du marché céréalier.
He said that a special management procedure could be introduced for the double profit agreements, to ensure smooth management of the cereals market.

En particulier, l'Italie pourrait avoir introduit la redevance annuelle avant l'entrée en vigueur du traité.
In particular, Italy might have introduced the licence fee before the entry into force of the Treaty.