Traduction de «pourrait être fixé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]
arguably

Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).
Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.

Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.
Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.

l'accès à un document du Conseil ne peut être accordé lorsque sa divulgation pourrait porter atteinte à la protection de l'intérêt public, la protection de l'individu et de la vie privée, la protection du secret en matière commerciale et industrielle, la protection des intérêts financiers de la Communauté, la protection de la confidentialité
access to a Council document shall not be granted where its disclosure could undermine the protection of the public interest, the protection of the individual and of privacy, the protection of commercial and industrial secrecy, the protection of the Community's financial interests, the protection of confidentiality

le montant de l'allocation pourrait se heurter aux deux butoirs suivants : ...
the amount of the payment might come up against the following two cut-offs : ...

dans le cas où l'écart des essieux pourrait mener à une surcharge sur les ponts
where the distance between the axles could cause overloading of bridges

swap fixe-fixe [ swap fixe contre fixe | swap de devises fixe-fixe | swap de devises fixe contre fixe ]
fixed-to-fixed swap [ fixed-to-fixed cross-currency swap ]

swap fixe-fixe | swap fixe contre fixe | swap de devises fixe-fixe | swap de devises fixe contre fixe
fixed-to-fixed swap | fixed-to-fixed cross-currency swap

Décision ministérielle de Marrakech relative aux mesures concernant les effets préjudiciables que le programme de réforme pourrait avoir sur les pays les moins avancés et les pays importateurs nets de produits alimentaires
Marrakesh Ministerial Decision on Measures Concerning the Possible Negative Effects of the Reform Programme on Least Developed and Net Food-importing Countries

Face supérieure de la base de la langue Partie fixe de la langue SAI Tiers postérieur de la langue
Dorsal surface of base of tongue Fixed part of tongue NOS Posterior third of tongue

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Comme solution possible, on pourrait établir le taux d'imposition des sociétés à 33 p. 100 au maximum et le taux d'imposition maximum sur les dividendes touchés par les particuliers pourrait être fixé à 28 p. 100, ce qui représenterait un taux d'imposition intégré maximum de 50 à 55 p. 100, ce qui est l'équivalent du taux d'imposition maximum des particuliers.
One solution could be that the corporate tax rate should be a maximum of 33 per cent and a maximum personal tax rate on dividends should be 28 per cent to have a maximum integrated tax rate of 50 to 55 per cent, which is the same range as the maximum personal tax rate.

Le contenu obligatoire de ces documents pourrait être fixé par le comité des droits des passagers visé à l'article 16 quater proposé.
The required contents of the documents could be determined by the Passenger Rights Committee of the proposed Article 16c.

À titre de compromis, le plafond pourrait être fixé au grade AST 9.Ensuite, la rapporteure suggère d'analyser de manière approfondie la restructuration proposée de la carrière AST, de manière que les deux grades les plus élevés soient réservés exclusivement aux personnes assumant un niveau de responsabilité important.
To mitigate that, a limit could be set at grade AST 9. Secondly, the rapporteur suggests taking a careful look at the proposed restructuring of the AST career whereby the two highest grades would be reserved only for staff exercising a significant level of responsibilities.

Dans les autres cas, en particulier si les informations scientifiques disponibles sont insuffisantes, ce délai pourrait être fixé à 2020 au plus tard.
In other cases, in particular when the scientific information available was poor, a deadline could be set in 2020 at the latest.

Cependant, la plupart des délégations ont préconisé une approche graduelle: le délai pour parvenir au RMD de certains stocks de poissons pourrait être fixé à 2015, conformément aux engagements internationaux pris par l'UE (Johannesburg), si les avis scientifiques sont disponibles et si aucun pays tiers ne participe à l'exploitation.
However, most delegations urged a gradual approach: the deadline for reaching the MSY for certain fish stocks could be set in 2015, in line with the EU's international commitments (Johannesburg), if scientific advice was available and no third countries were involved in the fishery.

Autoriser leur exploitation, quel que soit le cadre précis et restrictif qui pourrait être fixé, risque d'entraîner une reprise du braconnage et de conduire, à terme, à leur disparition dans certains pays d'Afrique.
Even if their use is authorised, whatever the precise and restrictive framework that might be decided upon, there is a danger that poaching will once again become widespread and that this, in the long term, will led to elephants becoming extinct in some countries of Africa.

Par ailleurs, si le rythme actuel est maintenu, un calendrier plus précis pourrait être fixé pour le processus d'adhésion de ces pays d'ici à la fin de l'année.
Furthermore, if the current pace is maintained, a more precise timetable could be set for these countries' accession process by the end of the year.

53. invite la Commission à examiner si le contenu des nombreuses prescriptions d'étiquetage spécifiques ne pourrait être fixé de façon exhaustive dans la directive sur l'étiquetage (directive 79/112/CEE ); estime qu'il conviendrait donc d'examiner s'il ne serait pas préférable que les nombreuses prescriptions d'étiquetage spécifiques figurent en annexe à la directive générale en matière d'étiquetage;
53. Calls on the Commission to examine whether the content of the numerous specific labelling rules cannot be covered in full in the labelling directive (79/112/EEC ); takes the view in this respect that consideration should be given to whether it would be better to transfer the numerous specific labelling rules to the general labelling directive as an annex thereto;

La Commission pourrait-elle indiquer si les objectifs fixés à Lisbonne et à Stockholm ont un caractère contraignant pour les États membres et si les objectifs fixés par la Grèce en ce qui concerne des mesures de financement au titre du deuxième Cadre communautaire d’appui à des fins de lutte contre le chômage ont été atteints - et, dans la négative, pourquoi ?
Can the Commission say whether the Lisbon and Stockholm targets are binding on the Member States, and whether the targets Greece has set for funding from the 2nd Community Support Framework for measures to combat unemployment have been met and, if not, why not?

L'Union européenne pense qu'il devrait être possible de conclure les négociations dans un délai qui pourrait être fixé à un an.
The European Union believes that it should be possible to conclude the negotiations within a target period of one year.