Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Contraire aux droits attachés à la personnalité
Contraire aux droits de la personnalité
Décision contraire au règlement intérieur
En l'absence de toute preuve du contraire
Il est permis de croire
Il est permis de penser
Jusqu'à preuve du contraire
On peut dire
On peut soutenir
On pourrait dire
On pourrait soutenir
Preuve contradictoire
Preuve contraire
Preuve du contraire
Preuves contradictoires
Preuves contraires
Sauf intention contraire
Sauf preuve contraire
Sauf preuve du contraire
Témoignages contraires
à moins qu'une intention contraire ne soit précisée
éléments contradictoires

Vertaling van "pourrait être contraire " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]

arguably


en l'absence de toute preuve du contraire [ jusqu'à preuve du contraire | sauf preuve contraire | sauf preuve du contraire ]

in the absence of evidence to the contrary [ in the absence of proof to the contrary ]


Définition: Trouble caractérisé par des impossibilités répétées à résister aux impulsions de vol d'objets. Les objets ne sont pas volés pour leur utilité immédiate ou leur valeur monétaire; le sujet peut, au contraire, soit les jeter, soit les donner, soit encore les entasser. Ce comportement s'accompagne habituellement d'un état de tension croissante avant l'acte et d'un sentiment de satisfaction pendant et immédiatement après la réalisation de celui-ci.

Definition: Disorder characterized by repeated failure to resist impulses to steal objects that are not acquired for personal use or monetary gain. The objects may instead be discarded, given away, or hoarded. This behaviour is usually accompanied by an increasing sense of tension before, and a sense of gratification during and immediately after, the act.


à moins que le contexte ne commande une interprétation contraire [ à moins qu'une intention contraire ne soit précisée | sauf intention contraire ]

except where a contrary intention appears


Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait ...[+++]

Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been sugge ...[+++]


Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.

Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.


décision contraire à une décision antérieure touchant la procédure | décision contraire au règlement intérieur

decision out of order


éléments contradictoires | preuve contradictoire | preuves contradictoires | preuves contraires | témoignages contraires

conflicting evidence


preuve contraire | preuve du contraire

countering evidence


contraire aux droits attachés à la personnalité (1) | contraire aux droits de la personnalité (2)

to violate basic personal rights
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Si aucune mesure n’est prise, la facture des importations de pétrole et de gaz pourrait au contraire doubler par rapport à aujourd'hui, soit une différence de 400 milliards EUR ou plus par an d’ici 2050, l’équivalent de 3 % du PIB actuel[16].

Without action the oil and gas import bill could instead double compared to today, a difference of € 400 billion or more per annum by 2050, the equivalent of 3% of today's GDP[16].


S'il était avéré, le comportement de Transgaz pourrait être contraire aux règles de l'UE en matière d'ententes et d'abus de position dominante (article 102 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne),constituer une restriction de la concurrence et conduire à une limitation du choix de la route d'approvisionnement.

Transgaz's behaviour, if established, may be in breach of the EU's antitrust rules (Article 102 of the Treaty on the Functioning of the European Union) and constitute a restriction of competition and lead to a limitation in the choice of supply route.


C'est là que, selon ce que propose le professeur Ratushny, la Commission pourrait intervenir, contrairement à la volonté du plaignant, contrairement aussi à la volonté du syndicat et contrairement, on peut supposer, à la volonté de l'employeur, puisque l'employeur serait déjà prêt à faire sa plaidoirie, et décider unilatéralement de prendre en charge l'instruction de la plainte conformément à ses propres procédures.

The commission would appear, under Professor Ratushny's approach, contrary to the wishes of the griever, contrary to the wishes of the union and, presumably, contrary to the wishes of the employer since the employer is prepared and ready to go, would unilaterally take that complaint over to its own process.


Jusqu'ici, il n'a constaté aucune activité contraire à la loi, mais dans le cas contraire, il devrait non seulement me faire rapport de la façon habituelle, mais également en faire rapport au procureur général qui doit se pencher sur tout ce qui pourrait être contraire à la loi.

He hasn't to this point found anything outside the law, but if he did, he would not only have to report to me as he usually does, but he'd have to report to the Attorney General as well, who has the obligation to deal with anything that could be outside the law.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Le projet C-4 pourrait être contraire à la Charte des droits et libertés en raison du fait qu'une personne pourrait être détenue pendant 12 mois.

A government should really do things properly or it may find itself with problems down the line. Bill C-4 possibly could violate the Charter of Rights and Freedoms because of the fact that a person may be kept in detention for up to 12 months.


Certains conseillers considèrent que la loi nationale peut être interprétée en ce sens que les actionnaires sont tenus, non sur leur propre dette, mais sur la dette de la société, ce qui pourrait être contraire au principe ─ valable pour les sociétés anonymes ─ de l’absence de responsabilité de l’actionnaire pour les dettes de la société.

Certain judges took the view that the national law can be interpreted as obliging shareholders to pay not their own debt but a company debt, which could be contrary to the principle – applicable to public limited companies – that a shareholder is not liable for company debts.


6. L'Euratom a le droit d'émettre une réserve sur une décision prise par le conseil de direction lorsqu'il estime que cette décision pourrait être contraire à la législation communautaire, et notamment aux engagements internationaux pris au titre de l'accord international ITER.

6. Euratom shall have the right to make a reservation to a decision by the Governing Board, when it considers that that decision may be contrary to Community law, including notably its international commitments arising from the ITER International Agreement.


6. L'Euratom a le droit d'émettre une réserve sur une décision prise par le conseil de direction lorsqu'il estime que cette décision pourrait être contraire à la législation communautaire, et notamment aux engagements internationaux pris au titre de l'accord international ITER.

6. Euratom shall have the right to make a reservation to a decision by the Governing Board, when it considers that that decision may be contrary to Community law, including notably its international commitments arising from the ITER International Agreement.


Lorsque les États membres, en appliquant leurs systèmes, accordent un traitement fiscal différent selon qu'il s'agit de dividendes domestiques, de dividendes entrants ou de dividendes sortants, il en résulte potentiellement une restriction aux investissements transfrontaliers. Une telle restriction est susceptible de se traduire par une fragmentation des marchés des capitaux dans l'Union européenne et pourrait être contraire à l' article 56 du traité CE

If Member States apply different tax treatment to domestic, inbound or outbound dividends in such systems, this may restrict cross-border investment, lead to a fragmentation of capital markets in the European Union and be contrary to Article 56 of the EC Treaty


Celle-ci a décidé d'engager une enquête détaillée afin de clarifier plusieurs points : - l'intensité de l'aide dépasse le plafond d'aide dont bénéfiicie la région d'Angers (17%) - l'aide s'étendrait à la production de châssis, qui seront peut-être déstinés aux poids-lourds, ce qui pourrait-être contraire à une décision de la Commission de 1990 - l'aide porterait également sur l'achat de machines et d'équipement et pourrait bénéficier d'un soutien public complémentaire national ou local ou d'une exonération de la taxe professionnelle.

It has therefore decided to start a detailed examination to clarify several points: - the aid intensity exceeds the ceiling for the region of Angers (17%) - the aid extends to the production of chassis, possibly destined for trucks, which could be contrary to the Commission decision of 1990 - the aid is also given for the purchase of machinery and equipment.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

pourrait être contraire ->

Date index: 2023-07-26
w