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Consultation auprès des intervenants
Consultation des acteurs concernés
Consultation des parties intéressées
Consultation des parties prenantes
Destinataire de la consultation
Destinataire de la procédure de consultation
Destinataire invité à participer à la consultation
Il est permis de croire
Il est permis de penser
Milieu consulté
On peut dire
On peut soutenir
On pourrait dire
On pourrait soutenir
Organe consulté
Organisation consultée
Organisme consulté
Participant à la consultation
Risques auxquels l'institution pourrait être exposée

Traduction de «pourrait être consulté » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]

arguably


Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait ...[+++]

Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been sugge ...[+++]


Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.

Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.


consultation auprès des intervenants | consultation des acteurs concernés | consultation des parties intéressées | consultation des parties prenantes

stakeholder consultation


le montant de l'allocation pourrait se heurter aux deux butoirs suivants : ...

the amount of the payment might come up against the following two cut-offs : ...


dans le cas où l'écart des essieux pourrait mener à une surcharge sur les ponts

where the distance between the axles could cause overloading of bridges


participant à la consultation | organisation consultée | milieu consulté | organisme consulté | organe consulté | destinataire invité à participer à la consultation | destinataire de la procédure de consultation | destinataire de la consultation

participant in the consultation procedure


risques auxquels l'institution pourrait être expoe

exposure of an institution


Décision ministérielle de Marrakech relative aux mesures concernant les effets préjudiciables que le programme de réforme pourrait avoir sur les pays les moins avancés et les pays importateurs nets de produits alimentaires

Marrakesh Ministerial Decision on Measures Concerning the Possible Negative Effects of the Reform Programme on Least Developed and Net Food-importing Countries


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit ê ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Mme Kane: Dans le cas contraire, si l'accusé pouvait énumérer toutes sortes de motifs, le juge pourrait alors consulter les dossiers et c'est ce qu'il ferait dans tous les cas, puisque l'accusé pourrait toujours dire que le dossier peut contenir tel ou tel élément.

Ms Kane: In the alternative, if you said that you could list all those things and then the judge would get the records, then in every single case, a judge would look at records because a person would be asserting that maybe they would contain this, maybe they would contain that, and so on.


On peut revenir à l'ancien modèle où le Québec pourrait être consulté et soumettrait une liste de gens que pourrait choisir le premier ministre.

We could go back to the former model under which Quebec would be consulted and would submit a list of names from which the Prime Minister could choose.


Il pourrait être consulté pour toute initiative législative ayant un impact sur les SSIG.

It could be consulted on any legislative initiative with an impact on SSGI.


· j'ai inséré un amendement sur le rôle et la responsabilité du responsable de l'information, évoqué ci-dessus, en renforçant le rôle du médiateur européen en tant que point de référence pour les responsables de l'information dans les institutions, médiateur qui pourrait être consulté en cas de doutes;

· I have inserted an amendment on the role and responsibility of the Information officer mentioned above by enhancing the role of the European Ombudsman as a point of reference for Information officers in the institutions who could be consulted in case of doubts.


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· j'ai inséré un amendement sur le rôle et la responsabilité du responsable de l'information, évoqué ci-dessus, en renforçant le rôle du Médiateur européen en tant que point de référence pour les responsables de l'information dans les institutions, Médiateur qui pourrait être consulté en cas de doutes.

· I have inserted an amendment on the role and responsibility of the Information officer mentioned above by enhancing the role of the European Ombudsman as a point of reference for Information officers in the institutions who could be consulted in case of doubts.


9. considère qu'une norme minimale commune devrait poser la nécessité de services d'interprétation dans toutes les procédures orales, dès le premier interrogatoire du suspect, ou de l'accusé, afin que la personne mise en cause puisse comprendre tout ce qui se dit, et prévoir, en cas de conflit d'intérêts, la présence, si nécessaire, de deux interprètes ou traducteurs distincts, l'un pour la défense et l'autre pour l'accusation (procureur ou organe juridictionnel selon le cas), et poser aussi la nécessité de traduire tous les documents que la personne mise en cause doit comprendre pour que le procès soit impartial et que l ...[+++]

9. Considers that a common minimum standard should incorporate the requirement for all oral proceedings to be interpreted, from the very first time the suspect or defendant is questioned, in order to enable them to understand everything that is said, and should also stipulate that, where a conflict of interest arises, two different translators or interpreters may be necessary, with one for the defence and the other for the prosecution (the public prosecutor or judicial body as appropriate) and that all documents which the defendant must be able to understand if the trial is to be impartial and if the consultation thereof is to serve the ...[+++]


10. considère qu'une norme minimale commune devrait poser la nécessité de services d'interprétation dans toutes les procédures orales, dès le premier interrogatoire du suspect, ou de l'accusé, afin que la personne mise en cause puisse comprendre tout ce qui se dit, et prévoir, en cas de conflit d'intérêts, la présence, si nécessaire, de deux interprètes ou traducteurs distincts, l'un pour la défense et l'autre pour l'accusation (procureur ou organe juridictionnel selon le cas), et poser aussi la nécessité de traduire tous les documents que la personne mise en cause doit comprendre pour que le procès soit impartial et que l ...[+++]

10. Considers that a minimum common standard should incorporate the requirement for all oral proceedings to be interpreted, from the very first time the suspect or defendant is questioned, in order to enable them to understand everything that is said, and should also stipulate that, where a conflict of interest arises, two different translators or interpreters may be necessary, with one for the defence and the other for the prosecution (the public prosecutor or judicial body as appropriate) and that all documents which the defendant must be able to understand if the trial is to be impartial and if the consultation thereof is to serve the ...[+++]


Étant donné que le ministère de la Défense nationale est assujetti à ces dispositions de l'ALENA portant sur les marchés publics, le leader du gouvernement pourrait-il consulter le premier ministre et dire au Sénat si le marché sans appel d'offres évalué à 2,85 milliards de dollars qui a été attribué à Bombardier enfreignait l'une quelconque des obligations que l'ALENA impose au gouvernement?

Given that the Department of National Defence is covered by NAFTA's procurement provisions, would the government leader consult with the Prime Minister and advise the Senate whether the untendered $2.85-billion Bombardier contract violates any of the government's NAFTA treaty obligations?


Le leader du gouvernement au Sénat pourrait-il consulter le premier ministre et lui demander pourquoi son gouvernement n'a pas respecté ce délai et quand les Canadiens peuvent espérer bénéficier des avantages de la libéralisation du commerce interprovincial de l'énergie, comme il nous l'avait promis en 1994?

I would ask the Leader of the Government in the Senate to consult with the Prime Minister and ask his advice as to why his government has failed to respect this deadline, and when Canadians can expect to see the benefits flowing from the freer interprovincial trade in energy that he promised us back in 1994.


Cet organe pourrait être consulté sur des questions qui se posent à l'Union mais qui ne relèvent pas de la compétence communautaire.

Such a body could, be consulted on Union matters outside Community competence.


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