Vertaling van "pourrait être ajustée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

année de vie ajustée sur la qualité | année de vie gagnée ajustée sur la qualité de vie | année de vie sauvée ajustée sur la qualité de la vie | QALY [Abbr.]
quality-adjusted life year | QALY [Abbr.]

année de vie ajustée en fonction de l'incapacité [ AVAI | année de vie corrigée de l'incapacité | année de vie ajustée sur l'incapacité | année de vie corrigée du facteur invalidité | année de vie ajustée par le facteur invalidité ]
disability-adjusted life year [ DALY | disability-adjusted life-year | disability adjusted life year ]

on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]
arguably

valeur ajustée de prévision | variation ajustée de prévision
adjusted forecast value | adjusted prevision variation

valeur ajustée de l'actif au titre des prestations constituées [ valeur ajustée de l'actif au titre des avantages accumulées ]
adjusted benefit asset

valeur ajustée de l'actif au titre des prestations constituées | valeur ajustée de l'actif au titre des avantages accumulés
adjusted benefit asset

prothèse dentaire insuffisamment ajustée
Denture loose

le montant de l'allocation pourrait se heurter aux deux butoirs suivants : ...
the amount of the payment might come up against the following two cut-offs : ...

coupe ajustée
custom fit | trim fit

année de vie pondérée par la qualité | AVPQ | année de vie ajustée par la qualité | AVAQ | QALY
quality-adjusted life year | QALY

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

72. attire également l'attention sur la possibilité, en cas de pratiques abusives liées à l'établissement de prix de transfert entre filiales séparées par une frontière, que non seulement l'État membre ayant octroyé le traitement fiscal de faveur voie ses recettes fiscales ajustées (recouvrement) mais que les autres pays dans lesquels la transaction a eu lieu bénéficient du même ajustement (par exemple par un ajustement a posteriori de l'établissement de prix de transfert et donc des revenus imposables); souligne que, dans certains cas, cela pourrait conduire à une double imposition;
72. Points also to the possibility, in the event of abusive transfer pricing between cross-border subsidiaries, that not only the Member State at the origin of the advantageous tax treatment sees its tax revenues adjusted (recovery of aid) but that the same happens to other countries in which the transaction took place (ex post adjustment of transfer pricing and thus of taxable income); stresses that, in some cases, this could lead to double taxation;

Par exemple, on pourrait accorder une exemption de base ajustée au conjoint ou encore des exemptions, des crédits ou des allocations qui tiendraient compte du coût moyen de l'éducation d'un enfant, selon l'âge.
For instance, we could have a basic deduction according to the spouse's income or deductions, credits or benefits according to the average cost of raising a child, depending on his or her age.

On pourrait faire des choses supplémentaires qui soient ajustées aux vrais coûts pour les familles ayant des enfants.
We could have additional benefits reflecting the real costs families with children have to meet.

Une PAC réformée contenant un premier pilier plus vert (avec des actions environnementales annuelles non contractuelles allant au-delà de la conditionnalité) et un deuxième pilier relatif au climat plus ciblé, soutenu par un service de conseil professionnel aux agriculteurs, pourrait être ajustée de manière à aider les agriculteurs à améliorer l’efficacité et, partant, la compétitivité de l’agriculture européenne tout en contribuant aux actions de lutte contre le changement climatique (atténuation) et en réduisant la vulnérabilité du secteur au changement climatique (adaptation).
A reformed CAP through a greener pillar one (with non-contractual, annual environmental actions that go beyond cross-compliance) and a more focused climate related pillar two, supported by a professional farm advisory service, could be tailored towards helping farmers to increase efficiency and thus strengthening competitiveness of the EU agriculture while at the same time contributing to climate action (mitigation) and becoming less vulnerable to climate change (adaptation).

12. insiste sur les éventuelles insuffisances de capacité des diverses autorités régionales et locales, ce qui pourrait sérieusement entraver la mise en œuvre des projets énergétiques à grande échelle; estime, par conséquent, que le Fonds JESSICA, le mécanisme ELENA et le programme EIE-MLEI doivent être renforcés, mais que les allocations de fonds à la concentration thématique d'une économie à faibles émissions dans le cadre de la politique de cohésion doivent être réexaminées d'ici à 2018, compte tenu de leur taux d'absorption, et ajustées là où cela s'avère nécessaire au plus tard dans le cadre de l’éventuelle révision générale du CFP;
12. Points out, with regard to large-scale energy projects, the possible capacity deficiencies of various regional and local authorities, which might seriously hamper implementation; believes, therefore, not only that JESSICA, ELENA and IEE-MLEI should be strengthened, but that any funding allocations for low-emission economy thematic concentrations within the cohesion policy should be reviewed by 2018 in light of their absorption rate and adjusted as needed, and at the latest within the framework of prospective general review of the MFF;

En fait, l’idée selon laquelle la distribution des transferts TCPS pourrait être ajustée en fonction des différences en distribution de la population affaiblit l’argument d’un ajustement similaire des transferts TCS.
In fact, the notion that the distribution of CST transfers could adjusted to reflect differences in population structure weakens the case for adjusting CHT transfers in a similar manner.

6. est d'avis qu'une norme minimale commune devrait fixer, à l'échelle de l'Union européenne, les conditions de ressources financières du suspect et de l'accusé régissant l'octroi, totalement ou en partie, du droit à l'aide judiciaire gratuite, sous une forme analogue à celle prévue, pour les litiges civils et commerciaux, à l'article 5 de la directive 2003/8/CE du Conseil, du 27 janvier 2003, visant à améliorer l'accès à la justice dans les affaires transfrontalières par l'établissement de règles minimales communes relatives à l'aide judiciaire accordée dans le cadre de telles affaires ; considère que, eu égard au cadre étranger et inconnu dans lequel se trouve le suspect ou l'accusé, une aide judiciaire gratuite devrait être supposée accordée ab initio, mais que celle-ci pourrait être ajustée par la suite compte tenu des conditions relatives à son octroi;
6. Believes that a common minimum standard should lay down at EU level the terms and conditions relating to the financial resources of suspects and defendants under which entitlement to free legal aid may be granted in whole or in part, along the lines provided for in civil and commercial matters by Article 5 of Council Directive 2003/8/EC of 27 January 2003 to improve access to justice in cross-border disputes by establishing minimum common rules relating to free legal aid in such disputes ; considers that in view of the unfamiliar foreign context facing the suspect or defendant, grant of free legal aid should be presumed ab initio , subject to later adjustment though application of the rules of entitlement;

7. est d'avis qu'une norme minimale commune devrait fixer, à l'échelle de l'Union européenne, les conditions de ressources financières du suspect et de l'accusé régissant l'octroi, totalement ou en partie, du droit à l'aide judiciaire gratuite, sous une forme analogue à celle prévue, pour les litiges civils et commerciaux, à l'article 5 de la directive 2002/8/CE du Conseil, du 27 janvier 2003, visant à améliorer l'accès à la justice dans les litiges transfrontaliers par l'établissement de règles minimales communes relatives à la gratuité de la justice dans le cadre de ces litiges et qu'eu égard au cadre étranger et inconnu dans lequel se trouve le suspect ou l'accusé, une aide judiciaire gratuite devrait être supposée accordée ab initio, mais que celle-ci pourrait être ajustée par la suite compte tenu des conditions relatives à son octroi;
7. Believes that a common minimum standard should lay down at EU level the terms and conditions relating to the financial resources of suspects and defendants under which entitlement to free legal aid may be granted in whole or in part, along the lines provided for in civil and commercial matters by Article 5 of Council Directive 2002/8/EC of 27 January 2003 to improve access to justice in cross-border disputes by establishing minimum common rules relating to free legal aid in such disputes; and that in view of the unfamiliar foreign context facing the suspect or defendant, grant of free legal aid should be presumed ab initio, subject to later adjustment though application of the rules of entitlement;

Le document de consultation décrit également comment la nouvelle exigence de fonds propres proposée pour le risque opérationnel - le risque que les choses tournent mal, par exemple à la suite de dysfonctionnements internes - pourrait être modifiée pour être ajustée à la situation de certaines catégories d'entreprises d'investissement présentant un moindre risque.
The consultation paper also maps out how the proposed new capital charge for operational risk the risk of things going wrong, for instance as a result of failure in internal processes - might be modified so as to fit the situation of certain lower risk categories of investment firms.

Pouvez-vous me donner un exemple d'une situation inéquitable qui pourrait être créée ou de demandes qui pourraient venir d'autres groupes afin que leur situation soit ajustée à celle-ci?
Can you give me an example of an unfair situation that could be created and of claims that might be submitted by other groups in order to have their situation re- adjusted?