Vertaling van "pourrait tenir lieu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

pour tenir lieu d'un parent | pour tenir lieu de père ou de mère | en lieu et place d'un parent | en lieu d'un parent
in the place of a parent

tenir lieu de père ou de mère [ tenir lieu de parent ]
stand in loco parentis

les conditions dans lesquelles le mouvement ordonné des travailleurs pourrait avoir lieu
the conditions under which the orderly movement of workers might take place

tenir lieu de
be substituted

adapter le lieu de travail d'une personne handicapée [ aménager le lieu de travail d'une personne handicapée | tenir compte des besoins d'une personne handicapée ]
accommodate a disabled person

résolution A.533(13) concernant les éléments dont il y a lieu de tenir compte pour assurer la sécurité de l'arrimage et de l'assujettissement des unités de charge et des véhicules à bord des navires
resolution A.533(13) on elements to be taken into account when considering the safe stowage and securing of cargo units and vehicles in ships

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Selon vous, est-ce que cette mesure pourrait tenir lieu de consultation publique?
Would that be public consultation to you?

J'ai du mal à glaner ce qui, à mon avis, pourrait tenir lieu de fondements politiques ainsi qu'à saisir les véritables motivations de ce projet de loi, tout comme j'ai du mal à savoir qui sont ces gens là.
I have been having difficulty gleaning what I would consider to be policy foundations and the very reasons for this bill, just as I have been having difficulty putting faces on some of these people.

Ainsi, la télésanté mentale pourrait tenir lieu de catalyseur pour d’éventuelles réformes, en particulier dans le cas des soins primaires, aux dires des informateurs clés provenant de différents provinces et territoires.
In this way, telemental health would have the potential to act as a catalyst for reform, particularly primary health care reform, according to key informants from many jurisdictions.

(14 ter) L'aménagement de l'espace maritime et la gestion côtière intégrée doivent tenir dûment compte des spécificités des régions et des sous-régions, notamment des régions ultrapériphériques qui, du fait qu'elles se situent dans des zones océaniques, qu'elles ne disposent pas de plateforme continentale et qu'elles enregistrent de très grandes profondeurs à quelques miles nautiques à peine de la ligne côtière, pratiquent une pêche essentiellement orientée vers des ressources halieutiques démersales, ce qui pourrait donner lieu à des conflits d'utilisation entre l'activité de pêche ancestrale et les activités émergentes et prometteuses, telles que l'extraction de matières premières des fonds marins.
(14b) Maritime spatial planning and integrated coastal management should take due account of the specific features of regions and sub-regions, in particular the outermost regions which, being located in oceanic zones without a continental shelf and with extremely deep waters only a few miles off the coast, largely target their fishing activities at deep-sea fishery resources, a fact that could lead to conflicts over use between traditional fishing activity and emerging and promising activities such as the extraction of raw materials from the seabed.

Le texte de la directive 97/67/CE est rétabli, mais le texte de la Commission "et que le marché est totalement soumis à la concurrence" est maintenu pour tenir compte de la situation des pays où une libéralisation totale a déjà eu lieu, ou pourrait avoir lieu dans le futur.
Text from Directive 97/67/EC is reinstated, but the Commission's text "and that competition in the market is fully effective" is kept to take account of the situation in countries where full liberalisation has already taken place or could take place in the future.

Pour conclure, je voudrais inviter la Commission européenne à tenir compte, quand elle formulera sa proposition, des systèmes légaux et opérationnels qui s’appliquent à d’autres pays, comme les États-Unis, l’Australie, le Canada et le Japon, parce qu’une déviation dans le système européen pourrait donner lieu à des tendances déstabilisatrices au niveau mondial et à des actions protectionnistes.
To close, I wish to call on the European Commission to take account, when processing its proposal, of the legal and operational systems which apply in other countries, such as the United States of America, Australia, Canada and Japan, because a deviation in the European system could create destabilising trends at global level and bring about protectionist action.

7. rappelle que le droit d'auteur et les droits voisins jouent un rôle important, car ils protègent et stimulent la mise au point et la commercialisation de nouveaux produits et services, ainsi que la création et l'exploitation de leur contenu créatif, contribuant ainsi à une concurrence, un niveau d'emploi et une innovation accrus dans plusieurs secteurs industriels de l'Union; estime dès lors que toute harmonisation du droit d'auteur doit prévoir un niveau de protection élevé et tenir compte de l'évolution du comportement des utilisateurs; signale que l'adaptation nécessaire de la directive 2001/29/CE aux exigences de l'ère numérique pourrait donner lieu à l'émergence de nouvelles entreprises et start-ups qui constitueront une source d'emploi pour les jeunes à l'avenir;
7. Recalls that copyright and related rights play a key role, as they protect and stimulate both the development and marketing of new products and services and the creation and exploitation of their creative content, thereby contributing to improved competitiveness, employment and innovation across several industry sectors in the EU, so that any harmonisation of copyright must be taken at a high level of protection and acknowledge the changes in user behaviour; points out that the necessary adaptation of Directive 2001/29/EC to the digital era are likely to generate new businesses and start-ups which will be a source of jobs of the future for young people;

3. estime que le nouveau système d'imputation des coûts d'infrastructure de transport doit être conçu de manière à éviter une nette augmentation de la fiscalité dans l'économie globale et doit également avoir pour objectif d'éliminer les distorsions de concurrence entre les États membres et, partant, de créer des conditions équitables pour les modes de transport; qu'il devrait également tenir compte des distorsions auxquelles pourrait donner lieu l'application de mesures d'imputation au seul niveau de l'UE;
3. Takes the view that the new transport infrastructure charging system must be designed to avoid a net increase in taxation in the economy as a whole and must also pursue the aim of phasing out distortions of competition between Member States and thus creating fair conditions for transport operators; considers, furthermore, that it should take into account the possible distortions of competition created by implementation of charging measures only at EU level;

Des mises à pied temporaires pourrait tenir lieu de vacances et des mises à pied prolongées pourraient servir d'années sabbatiques ou de périodes de recyclage.
Temporary lay-offs could be used as holiday time while more lengthy lay-offs could be used for sabbatical or for periods of job retraining.

La conférence pourrait se tenir aux Etats- Unis où cela coûterait moins cher, tout comme elle pourrait avoir lieu à l'autre bout du monde ou en Australie.
A conference could be held in the United States, in which case the cost would be lower, but it could just as easily be held halfway around the world, or in Australia.