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Vertaling van "pourrait s'avérer pertinente " (Frans → Engels) :

P. considérant qu'une telle exemption pourrait s'avérer pertinente à l'avenir, mais qu'elle ne peut être accordée que sur la base d'une évaluation en bonne et due forme, qui n'a pas été encore été réalisée;

P. whereas such an exemption may be relevant in the future, but can only be granted on the basis of a proper assessment, which has not yet been made;


O. considérant qu'une telle exemption pourrait s'avérer pertinente à l'avenir, mais qu'elle ne peut être accordée que sur la base d'une évaluation en bonne et due forme, qui n'a pas été encore été réalisée;

O. whereas such an exemption may be relevant in the future, but can only be granted on the basis of a proper assessment, which has not yet been made;


L’autorité compétente fournit à l’Agence une description complète des moyens de conformité alternatifs, notamment toute révision des procédures qui pourrait s’avérer pertinente, ainsi qu’une évaluation démontrant que les modalités d’exécution sont satisfaites.

The Competent Authority shall provide the Agency with a full description of the alternative means of compliance, including any revisions to procedures that may be relevant, as well as an assessment demonstrating that the Implementing Rules are met.


La description inclut toute révision des manuels ou des procédures qui pourrait s’avérer pertinente, ainsi qu’une évaluation démontrant que les exigences du règlement (CE) no 216/2008 et de la présente sous-partie sont satisfaites.

The description shall include any revisions to manuals or procedures that may be relevant, as well as an assessment demonstrating that the requirements of Regulation (EC) No 216/2008 and of this Subpart are met.


L’autorité compétente fournit à l’Agence une description complète des moyens alternatifs de conformité, notamment toute révision des procédures qui pourrait s’avérer pertinente, ainsi qu’une évaluation démontrant que les règles de mise en œuvre sont satisfaites.

The competent authority shall provide the Agency with a full description of the alternative means of compliance, including any revisions to procedures that may be relevant, as well as an assessment demonstrating that the Implementing Rules are met.


Dans quelles circonstances la fourniture de telles informations pourrait-elle s’avérer pertinente, pour l’amour de Dieu? La vie sexuelle des citoyens?

Under what circumstances would this be relevant, for goodness’ sake? People’s sex lives?


Le développement de synergies avec le futur Institut du genre pourrait s'avérer utile en vue de collecter des informations pertinentes sur les groupes particulièrement vulnérables à la violence et donc permettre un meilleur ciblage des activités du programme sur ces groupes.

Synergies with the future gender institute could prove useful with a view to collecting relevant information on groups that are particularly vulnerable to violence, thus enabling programme activities to be targeted more effectively at such groups.


En fonction de l'issue de ces travaux, il pourrait s'avérer également nécessaire de réexaminer les dispositions pertinentes de la directive IRP.

Depending on the outcome of this work, it might also be necessary to review the relevant provisions in the IORP Directive.


Si cette clarification ne devait pas s'avérer suffisante pour garantir l'application pratique de ce critère, il pourrait s'avérer nécessaire, en temps opportun, de proposer une modification à la directive qui introduirait un type de lien différent pour déterminer la législation applicable.

Should such clarification not be sufficient to ensure its practical application, it might in due course be necessary to propose an amendment creating a different connection factor in order to determine the applicable law.


Dans ses communications où elle laisse entendre qu'un certain niveau de concurrence fiscale pourrait s'avérer inévitable et contribuer à une réduction de la pression fiscale, la Commission en reconnaît opportunément le rôle positif dans le contexte de règles évitant les comportements incorrects.

By stressing that a certain level of tax competition might be inevitable and might help to reduce tax pressure, the Commission communications appropriately recognise that it has a useful role in the context of rules preventing improper conduct.


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