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Traduction de «pourrait rapidement s'avérer » (Français → Anglais) :

Dans la perspective d’une approche globale, il pourrait également s’avérer nécessaire d’envisager d’autoriser les demandeurs d’asile à accéder à un éventail de mesures et de mécanismes d’intégration spécifiques, afin notamment de faciliter une intégration rapide de ceux qui bénéficieront en fin de compte d’une protection internationale.

With a view to taking a comprehensive approach, it might also be necessary to consider providing asylum seekers access to specific selected integration measures and facilities, inter alia to facilitate a speedy integration of those individuals ultimately granted international protection.


Cela pourrait, par exemple, être la manière la plus efficace de pourvoir au contrôle de la qualité voulu ainsi qu'à une collecte rationnelle de données et il pourrait également s'avérer nécessaire d'améliorer la façon dont les seuils et les incidences cumulatives sont traités.

For example, this might be the most efficient way of providing for proper quality control and consistent data collection and might also be necessary to improve the way thresholds and cumulative effects are handled.


Bien que ce soit une proposition intéressante, il faut quand même considérer que cette disposition du projet de loi C-37, qui vise à doubler le montant de la suramende, pourrait rapidement s'avérer problématique pour des contrevenants à faible revenu.

Although this is an interesting proposal, we must consider that this provision in Bill C-37, which would double the amount of the surcharge, could quickly become a problem for low-income offenders.


Une mesure d'atténuation pourrait donc s'avérer nécessaire. Mais le problème serait alors bien sûr, comme avec toute mesure d'exception, que les provinces à croissance démographique rapide y perdraient en termes de représentation relative, alors que le projet n'a justement d'autre objet que de rétablir une représentation équitable des provinces.

The problem, of course, is that each time exceptional mechanisms are added, the fast-growing provinces lose in relative terms.


En effet, les consommateurs moyens n’ont pas pour habitude de présumer l’origine des produits en se fondant sur leur forme ou celle de leur emballage, en l’absence de tout élément graphique ou textuel, et il pourrait donc s’avérer plus difficile d’établir le caractère distinctif s’agissant d’une telle marque tridimensionnelle que s’agissant d’une marque verbale ou figurative (arrêts de la Cour du 7 octobre 2004, Mag Instrument/OHMI, C‑136/02 P, Rec. p. I‑9165, point 30 ; du 12 janvier 2006, Deutsche SiSi-Werke/OHMI, C‑173/04 P, Rec. p. I‑551, point 28, et du 22 juin 2006, Storck/OHMI, C‑24/05 P, précité, point 25).

Average consumers are not in the habit of making assumptions about the origin of products on the basis of their shape or the shape of their packaging in the absence of any graphic or word element, and it could therefore prove more difficult to establish distinctiveness in relation to such a three-dimensional mark than in relation to a word or figurative mark (see Case C‑136/02 P Mag Instrument v OHIM [2004] ECR I-9165, paragraph 30; Case C‑173/04 P Deutsche SiSi-Werke v OHIM [2006] ECR I-551, paragraph 28, and Case C-24/05 P Storck v OHIM, paragraph 25.)


En effet, les consommateurs moyens n’ont pas pour habitude de présumer l’origine des produits en se fondant sur leur forme ou celle de leur emballage, en l’absence de tout élément graphique ou textuel, et il pourrait donc s’avérer plus difficile d’établir le caractère distinctif s’agissant d’une telle marque tridimensionnelle que s’agissant d’une marque verbale ou figurative (voir, notamment, arrêts précités Henkel/OHMI, point 38, et Mag Instrument/OHMI, point 30).

Average consumers are not in the habit of making assumptions about the origin of products on the basis of their shape or the shape of their packaging in the absence of any graphic or word element and it could therefore prove more difficult to establish distinctiveness in relation to such a three-dimensional mark than in relation to a word or figurative mark (see, inter alia, Henkel v OHIM, paragraph 38, and MagInstrument v OHIM, paragraph 30).


Cette personne pourrait rapidement faire des recommandations au gouvernement, qui , lui, pourrait établir le mandat d'une enquête publique.

That person would or could make recommendations publicly to the government in short order, which could perhaps set out terms of reference for a public inquiry.


En effet, les consommateurs moyens n’ont pas pour habitude de présumer l’origine des produits en se fondant sur leur forme ou celle de leur emballage, en l’absence de tout élément graphique ou textuel, et il pourrait donc s’avérer plus difficile d’établir le caractère distinctif s’agissant d’une telle marque tridimensionnelle que s’agissant d’une marque verbale ou figurative.

Average consumers are not in the habit of making assumptions about the origin of products on the basis of their shape or the shape of their packaging in the absence of any graphic or word element and it could therefore prove more difficult to establish distinctiveness in relation to such a three-dimensional mark than in relation to a word or figurative mark.


En conclusion, le cadre juridique tournant autour des principes du droit international pourrait bien s'avérer pour nous le meilleur outil pouvant nous permettre de reconnaître ce qui pourrait devenir dans les jours prochains un recours officiel contre le recours à la force militaire à grande échelle, alors que nous devons évaluer la validité de ce recours à la force, la validité de l'exercice de la force, le niveau de responsabilisation en cause et nos obligations respectives par suite de ce recours à la force (2305) Mme Judy Wasylycia-Leis (Winnipeg-Centre-Nord, NPD): Monsieur le Président, les événements d'aujourd'hui sortent de l'ordi ...[+++]

In conclusion, the juridical framework organized around principles of international law may yet be for us the best looking glass to appreciate what in the days ahead may become a recourse to an extensive use of military force, during which we will have to assess what is the validity of this recourse to the use of force, what is the validity of the exercise of the use of force, what is the accountability that is involved, and what are our respective obligations post the use of force (2305) Ms. Judy Wasylycia-Leis (Winnipeg North Centre, NDP): Mr. Speaker, the events of today have been extraordinary and will not soon be forgotten.


Il pourrait bien s'avérer opportun, à l'heure qu'il est, que cette Chambre songe à établir un mécanisme plus officiel, par exemple, que le Comité permanent procède à un examen annuel de la Loi sur les Indiens. Ce processus pourrait permettre aux premières nations de faire valoir leurs préoccupations en ce qui concerne des aspects particuliers de la loi.

It is time for this House to consider the establishment of a more formal mechanism, an annual review of the Indian Act by the standing committee through which First Nations may bring forward their concerns about particular aspects of the act.




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pourrait rapidement s'avérer ->

Date index: 2021-01-04
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