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Traduction de «pourrait raisonnablement s'attendre » (Français → Anglais) :

Il s'agira de quelques rares cas dans lesquels on ne pourrait raisonnablement s'attendre je crois que c'est d'ailleurs ce qu'on dit dans l'article à ce que la Couronne, même si elle agit avec toute la diligence nécessaire, ait toutes les preuves en main.

It will be the rare case where it was not reasonable I think that word is used in the section to expect the Crown to obtain all evidence at the time even though they used due diligence.


Le travailleur du sexe qui fait de la sollicitation dans un endroit public où des enfants sont présents ou où l'on pourrait raisonnablement s'attendre à ce que des enfants soient présents ne serait passible que d'une amende, rien de plus.

Where there is a solicitation in a public place where children are present or could reasonably be expected to be present, that would be nothing more than a fine for the sex worker.


Nous adoptons par contre une approche plus prudente lorsque nous repérons par exemple des facteurs de risque associés à l'appui direct ou indirects d'États étrangers, ou qu'on pourrait raisonnablement s'attendre à ce qu'un transporteur étranger offre un niveau de service risquant de réduire ou d'éliminer la concurrence sur certains trajets.

For instance, when we identify risk factors related to direct or indirect support by foreign states, or when a foreign carrier would reasonably be expected to offer a level of service that could reduce or eliminate competition on some routes, we would take a more prudent position.


Tout en reconnaissant que cette baisse de la production pourrait avoir une incidence sur la situation de l’industrie de l’Union, plus particulièrement en 2009 (lorsque la baisse a effectivement eu lieu), on pourrait raisonnablement s’attendre à ce que l’industrie de l’Union soit normalement en mesure d’augmenter ses prix au moins à moyen et à long terme et à répercuter la hausse des coûts sur les années suivantes.

While recognising that drop in output could have an impact on the situation of the Union industry, especially in 2009 (when the drop actually occurred), it could be reasonably expected that the Union industry would be normally in a position to increase their prices at least in the medium to long term and pass on the cost increase in the following years.


Pour les besoins des paragraphes 19 à 23, un élément d’information serait contraire à l’objectif des états financiers s’il ne donne pas une image fidèle des transactions, autres événements et conditions qu’il est censé présenter ou que l’on pourrait raisonnablement s’attendre à le voir présenter, de sorte qu’il pourrait influencer les décisions économiques prises par les utilisateurs des états financiers.

For the purpose of paragraphs 19–23, an item of information would conflict with the objective of financial statements when it does not represent faithfully the transactions, other events and conditions that it either purports to represent or could reasonably be expected to represent and, consequently, it would be likely to influence economic decisions made by users of financial statements.


Les mesures de sauvegarde sont différentes en ce qu’elles ne s’attachent pas à déterminer si le commerce est loyal ou pas, mais se concentrent sur les fluctuations du volume commercial qui sont d’une rapidité et d’une ampleur telles que l’on ne pourrait raisonnablement pas s’attendre à ce que les producteurs européens s’adaptent au changement survenu dans les flux commerciaux.

Safeguard measures are different in that they do not focus on whether trade is fair or not, but on shifts in the volume of trade that are so swift and on such a scale that EU producers cannot reasonably be expected to adapt to changed trade flows.


Bien qu'il existe d'autres moyens possibles de transferts légaux que l'article 26, paragraphe 2, le nombre de notifications reçues est dérisoire par rapport à ce que l'on pourrait raisonnablement s'attendre.

Although there are other legal transfer routes apart from Article 26 (2), this number is derisory by comparison with what might reasonably be expected.


3. Les pratiques commerciales qui sont susceptibles d'altérer de manière substantielle le comportement économique d'un groupe clairement identifiable de consommateurs parce que ceux-ci sont particulièrement vulnérables à la pratique utilisée ou au produit qu'elle concerne en raison d'une infirmité mentale ou physique, de leur âge ou de leur crédulité, alors que l'on pourrait raisonnablement attendre du professionnel qu'il prévoie cette conséquence, sont évaluées du point de vue du membre moyen de ce groupe.

3. Commercial practices which are likely to materially distort the economic behaviour only of a clearly identifiable group of consumers who are particularly vulnerable to the practice or the underlying product because of their mental or physical infirmity, age or credulity in a way which the trader could reasonably be expected to foresee, shall be assessed from the perspective of the average member of that group.


Il est toutefois possible d’invoquer, comme moyen de défense, le fait d’avoir pris toutes les précautions voulues, ce qui veut dire que si la personne qui a commis l’infraction peut démontrer qu’elle a fait preuve de prudence, ou pris des mesures auxquelles on pourrait raisonnablement s’attendre de sa part en vue d’éviter de commettre l’infraction en question, cette personne pourrait ne pas être déclarée coupable aux termes du paragraphe 39(2) du projet de loi.

Due diligence is, however, an available defence, which means that if the person committing the offence can demonstrate that he or she exercised the level of judgment, care, prudence or activity that a person would reasonably be expected to exercise to avoid committing the offence in question, he or she might be found not guilty under the bill (clause 39(2)).


Autrement dit, la nature des agissements et le contexte dans lequel l'accusé les a commis sont cruciaux pour déterminer les effets auxquels on pourrait raisonnablement s'attendre sur la victime.

In other words, it is the nature of the conduct, and context in which the accused engages in that conduct, that is integral to the determination of the reasonably expected effect on the victim.




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pourrait raisonnablement s'attendre ->

Date index: 2024-02-23
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