Vertaling van "pourrait poursuivre " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

ester en justice | intenter des poursuites en diffamation | intenter une action | intenter une action en dommages-intérêts pour diffamation | poursuivre | poursuivre (en justice) | poursuivre et être poursuivi en justice | poursuivre quelqu'un
sue

obtenir jugement | poursuivre «in personam» | poursuivre «in rem» | poursuivre quelqu'un
proceed

on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]
arguably

poursuivre par procédure sommaire [ poursuivre par voie sommaire | poursuivre sommairement ]
prosecute summarily

Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.
Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.

Définition: Au moins deux ou trois des symptômes cités plus haut sont habituellement présents. Ces symptômes s'accompagnent généralement d'un sentiment de détresse, mais le sujet reste, le plus souvent, capable de poursuivre la plupart de ses activités.
Definition: Two or three of the above symptoms are usually present. The patient is usually distressed by these but will probably be able to continue with most activities.

Définition: Au moins quatre des symptômes cités plus haut sont habituellement présents et le sujet éprouve des difficultés considérables à poursuivre ses activités usuelles.
Definition: Four or more of the above symptoms are usually present and the patient is likely to have great difficulty in continuing with ordinary activities.

poursuivre [ poursuivre en justice | actionner ]
prosecute [ sue | action ]

Loi fédérale du 21 décembre 1995 relative à la coopération avec les tribunaux internationaux chargés de poursuivre les violations graves du droit international humanitaire | Arrêté fédéral du 21 décembre 1995 relatif à la coopération avec les tribunaux internationaux chargés de poursuivre les violations graves du droit international humanitaire
Federal decree of 21 December 1995 on Cooperation with International Courts for the Prosecution of Serious Violations of Humanitarian International Law

le montant de l'allocation pourrait se heurter aux deux butoirs suivants : ...
the amount of the payment might come up against the following two cut-offs : ...

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le CESE pourrait poursuivre son analyse minutieuse des conséquences de la numérisation sur la nature du travail.
The EESC could continue analysing thoroughly the impact of digitalisation on the nature of work.

Un groupement plus formel des gestionnaires de réseaux de transport , qui rendrait compte de ses activités aux autorités de régulation de l’énergie de l’UE ainsi qu’à la Commission, pourrait poursuivre les travaux déjà entamés à la suite des coupures d’électricité de 2003.
A more formal grouping of transmission system operators, reporting to the EU energy regulators and to the Commission, could build on the work already started in the wake of the 2003 blackouts.

La Commission va approfondir son enquête afin de déterminer si ses préoccupations initiales se confirment: elle considère, à titre préliminaire, qu’AB InBev pourrait poursuivre une stratégie délibérée consistant à restreindre le «commerce parallèle» de ses bières à partir de pays où ce produit est moins cher, comme les Pays-Bas ou la France, vers le marché belge, plus cher.
The Commission will investigate further to establish whether its initial concerns are confirmed: its preliminary view is that AB InBev may be pursuing a deliberate strategy to restrict so-called 'parallel trade' of its beer from less expensive countries, such as the Netherlands and France, to the more expensive Belgian market.

Un tel parquet détiendrait des pouvoirs importants car il pourrait rechercher, poursuivre et renvoyer en jugement les auteurs de crimes.
Such an office would have significant powers as it could investigate, prosecute and bring to judgment the perpetrators of crimes.

Toutefois, la chambre permanente peut décider de ne pas joindre ces procédures ou de les scinder par la suite dans un souci d’efficacité des enquêtes, par exemple lorsqu’il pourrait être mis fin plus rapidement à la procédure ouverte à l’encontre d’un suspect ou d’une personne poursuivie, tandis que les procédures ouvertes à l’encontre des autres suspects ou personnes poursuivies devraient se poursuivre, ou encore lorsque scinder l’affaire pourrait abréger la période de détention provisoire de l’un des suspects.
The Permanent Chamber may decide not to merge such proceedings or decide to subsequently split such proceedings if this is in the interest of the efficiency of investigations, for example if proceedings against one suspect or accused person could be terminated at an earlier stage, whereas proceedings against other suspect or accused persons would still have to be continued, or if splitting the case could shorten the period of pre-trial detention of one of the suspects.

On ne sait jamais. La Cour suprême pourrait poursuivre son histoire d'amour avec la « doctrine de l'arbre » énoncée par Lord Sankey et estimer que le Canada a évolué au point où il doit avoir un Sénat démocratique et élu; la Cour suprême pourrait aussi s'appuyer sur le raisonnement qu'elle a tenu dans le renvoi de 1980 et dire que le projet de loi S-4 changerait, ce que l'on a appelé dans ce jugement, une caractéristique fondamentale du Sénat et sa place dans l'équilibre constitutionnel.
They could continue their love affair with Lord Sankey's living tree doctrine and feel Canada has evolved to the extent that Canada must have a democratic elected Senate or they could rely on their reasoning on the 1980 reference and feel that Bill S-4 would change what was referred to in that judgment as a fundamental feature and characteristic of the Senate and its place in the constitutional balance.

Dès 2010, dans sa communication «Vers une politique européenne globale en matière d’investissements internationaux» (IP/10/907), la Commission a vu dans la Chine un partenaire potentiel avec lequel l’UE pourrait poursuivre des négociations en vue de conclure un accord d’investissement autonome au niveau de l’UE.
In its Communication "Towards a comprehensive European international investment policy" from 2010 (IP/10/907) the Commission identified China as a potential partner with whom the EU could pursue negotiations for a stand-alone investment agreement at EU level.

L’UE pourrait poursuivre l’amélioration de l’accessibilité du marché en mettant en place de nouveaux systèmes de préférence au sein des APE qui se négocient en ce moment et en assurant l’application intégrale de l’initiative « Tout sauf les armes » d’ici la fin de 2008 à travers l’abandon progressif des taxes pour les trois produits qui demeurent taxés : le riz, le sucre et les bananes.
That the EU could continue to improve market access by building new preferences into the EPAs currently under negotiation and by ensuring the full and final implementation of EBA at the end of 2008 by completing the phase-out of duties for the three remaining products: rice, sugar and bananas.

En l'absence de réponse satisfaisante à sa lettre, la Commission pourrait poursuivre l'Espagne devant la Cour de justice des Communautés européennes.
In the absence of a satisfactory response to its letter, the Commission may refer Spain to the European Court of Justice.

Les participants ont constate l'efficacite de la contribution apportee par l'Operation Flood au developpement du secteur laitier en Inde et examine la facon dont la Communaute pourrait poursuivre sa contribution dans ce secteur.
The successful contribution of Operation Flood to the development of India's dairy sector was noted and consideration was given to the manner by which the Community could continue its contribution in this sector.