Traduction de «pourrait peut-être demander » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]
arguably

l'accès à un document du Conseil ne peut être accordé lorsque sa divulgation pourrait porter atteinte à la protection de l'intérêt public, la protection de l'individu et de la vie privée, la protection du secret en matière commerciale et industrielle, la protection des intérêts financiers de la Communauté, la protection de la confidentialité
access to a Council document shall not be granted where its disclosure could undermine the protection of the public interest, the protection of the individual and of privacy, the protection of commercial and industrial secrecy, the protection of the Community's financial interests, the protection of confidentiality

Définition: Modification de la personnalité, persistant au moins deux ans, imputable à l'expérience traumatique d'une maladie psychiatrique sévère. Le changement ne peut pas s'expliquer par un trouble antérieur de la personnalité et doit être différencié d'une schizophrénie résiduelle et d'autres états morbides consécutifs à la guérison incomplète d'un trouble mental antérieur. Ce trouble se caractérise par une dépendance et une attitude de demande excessives vis-à-vis des autres, par la conviction d'avoir été transformé ou marqué par la maladie au point de ne pas parvenir à établir ou maintenir des relations interpersonnelles étroites et confiantes et de s'isoler socialement, par une passivité, une perte des intérêts et un engagement moindre dans les activités de loisir, par des plaintes persistantes de se sentir souffrant, parfois associées à des plaintes hypocondriaques et à un comportement de malade, par une humeur dysphorique ou labile non due à un trouble mental actuel ni aux symptômes affectifs résiduels d'un trouble mental antérieur et par des problèmes à long terme du fonctionnement social et professionnel.
Definition: Personality change, persisting for at least two years, attributable to the traumatic experience of suffering from a severe psychiatric illness. The change cannot be explained by a previous personality disorder and should be differentiated from residual schizophrenia and other states of incomplete recovery from an antecedent mental disorder. This disorder is characterized by an excessive dependence on and a demanding attitude towards others; conviction of being changed or stigmatized by the illness, leading to an inability to form and maintain close and confiding personal relationships and to social iso-lation; passivity, reduced interests, and diminished involvement in leisure activities; persistent complaints of being ill, which may be associated with hypochondriacal claims and illness behaviour; dysphoric or labile mood, not due to the presence of a current mental disorder or antecedent mental disorder with residual affective symptoms; and longstanding problems in social and occupational functioning.

Le présent document contient des informations classifiées RESTREINT UE/EU RESTRICTED dont la divulgation non autorisée pourrait être défavorable aux intérêts de l'Union européenne ou d'un ou de plusieurs de ses États membres.Il est donc demandé à tous les destinataires de ce document de le traiter avec l'attention particulière requise par les règles de sécurité du Conseil applicables aux documents classifiés RESTREINT UE/EU RESTRICTED.
This document contains information classified RESTREINT UE/EU RESTRICTED whose unauthorised disclosure could be disadvantageous to the interests of the European Union or of one or more of its Member States. All addressees are therefore requested to handle this document with the particular care required by the Council's Security Rules for documents classified RESTREINT UE/EU RESTRICTED.

le demandeur peut retirer sa demande de marque communautaire
the applicant may withdraw his Community trade mark application

Feuille de travail - Commis-enquêteur - Demande inactive qui ne peut être réactivée
Investigation Clerk Worksheet - Dormant Claim that Cannot be Reactivated

ordonnance d'h. c.: si détention abusive, pers. peut demander -: resp. de la détention doit présenter de bonnes raisons au trib.
habeas corpus (a writ of -)

Feuille de travail - Commis enquêteur - Demande active ou inactive qui peut être réactivée
Clerical Investigator Worksheet - Active Claim or Dormant Claim that Can be Re-activated

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

si, pendant une période ininterrompue de cinq ans, la marque n'a pas fait l'objet d'un usage sérieux dans l'Union pour les produits ou les services pour lesquels elle est enregistrée, et qu'il n'existe pas de justes motifs pour le non-usage; toutefois, nul ne peut faire valoir que le titulaire est déchu de ses droits si, entre l'expiration de cette période et la présentation de la demande ou de la demande reconventionnelle, la marque a fait l'objet d'un commencement ou d'une reprise d'usage sérieux; cependant, le commencement ou la reprise d'usage fait dans un délai de trois mois avant la présentation de la demande ou de la demande reconventionnelle, ce délai commençant à courir au plus tôt à l'expiration de la période ininterrompue de cinq ans de non-usage, n'est pas pris en considération lorsque des préparatifs pour le commencement ou la reprise de l'usage interviennent seulement après que le titulaire a appris que la demande ou la demande reconventionnelle pourrait être présentée.
if, within a continuous period of five years, the trade mark has not been put to genuine use in the Union in connection with the goods or services in respect of which it is registered, and there are no proper reasons for non-use; however, no person may claim that the proprietor's rights in an EU trade mark should be revoked where, during the interval between expiry of the five-year period and filing of the application or counterclaim, genuine use of the trade mark has been started or resumed; the commencement or resumption of use within a period of three months preceding the filing of the application or counterclaim which began at the earliest on expiry of the continuous period of five years of non-use shall, however, be disregarded where preparations for the commencement or resumption occur only after the proprietor becomes aware that the application or counterclaim may be filed.

À cet effet, le CERS pourrait, à la demande des autorités compétentes ou désignées, faciliter les discussions entre ces autorités sur la fixation des taux de coussin proposés, y compris les variables pertinentes.
In that regard, the ESRB, if requested to do so by competent or designated authorities, could facilitate discussions between those authorities about setting proposed buffer rates, including relevant variables.

Monsieur le Président, on pourrait peut-être demander le consentement unanime de la Chambre des communes afin que le Parlement envoie un message au Sénat lui demandant d'adopter immédiatement le projet de loi C-232 demandant le bilinguisme des juges à la Cour suprême.
Mr. Speaker, perhaps you could seek the unanimous consent of the House of Commons to send a message to the Senate asking it to immediately pass Bill C-232, requiring Supreme Court judges to be bilingual.

Lorsqu'il existe un point de demande de chaleur équivalente à la capacité définie dans la colonne C ou qu'il pourrait en exister un, l'installation de production d'électricité doit être située à une distance inférieure à la distance correspondante indiquée dans la colonne A. Un point potentiel de demande de chaleur est défini comme un point où il peut être démontré qu'une demande de chaleur peut être raisonnablement créée, par exemple, en construisant un réseau de chauffage urbain.
Where a heat demand point of the capacity given in the column C exists or there is a potential heat demand point, the power plant must be located at less than the corresponding distance in column A. A potential heat demand point is defined as one where it can be shown that one can reasonably be created, for example by constructing a district heating network.

En outre, il pourrait, si nécessaire, demander, par l'intermédiaire du CMUE, du personnel aux États membres de l'UE en vue d'assurer un renfort temporaire.
In addition, it could, if necessary, request through the EUMC, manpower for temporary augmentation from the EU Member States.

On pourrait aller jusqu'à dire qu'il y avait peut-être une certaine méthode derrière cette exemption, et on pourrait certainement se demander si on a compromis la santé et la sûreté du public pour des raisons économiques.
It goes so far as to say that maybe there was some method in the exemption and whether or not there was a trade off between economic considerations and public safety and health considerations certainly was an issue.

Il pourrait ainsi lui demander de rendre des comptes quant au respect de cette loi. En lui refusant toute subvention additionnelle, il envoie le message que, si Air Canada peut respecter la loi, c'est bien, autrement elle peut se permettre de laisser aller un peu les choses.
By refusing to give the company any additional subsidy, the government is sending the message that, if Air Canada can respect the act, fine; otherwise, it can let things slide a little bit.

On pourrait peut-être demander à M. Richstone ou à Mme Delagrave ce qui existe présentement (1010) Le président: Avant de demander à M. Richstone, on pourrait poser la question à Mme Bulte.
Maybe we could ask Mr. Richstone or Ms. Delagrave what the present situation is (1010) The Chair: Before going to Mr. Richstone, we could ask Ms. Bulte.

Si le ministre ne peut lui faire faire cela, il pourrait peut-être demander à Statistique Canada d'insérer une note dans ses publications pour expliquer que les États-Unis et le Canada ont des seuils différents.
If the minister cannot do that, then perhaps the minister could have inserted in the Stats Canada material, an indication that the U.S. criterion of 50,000 is not the same as is used in Canada.