Traduction de «pourrait en découler » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]
arguably

Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).
Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.

Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.
Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.

obligation locative | passif correspondant à un actif loué | obligation découlant d'un contrat de location-financement | obligation découlant d'un contrat de location-acquisition
lease obligation | capital lease obligation | liability related to leased asset | obligation under capital lease

produits découlant du blanchiment d'argent | produits découlant du blanchiment de capitaux
proceeds from money laundering

obligation découlant d'un contrat de location-acquisition [ obligation découlant d'un contrat de location-financement | passif correspondant à un actif loué | obligation locative ]
capital lease obligation [ obligation under capital lease | liability related to leased asset | lease obligation ]

découler de l'application d'une loi [ découler de la loi ]
arise under an Act

tout au plus pourrait on dire que
most (the - that could be said was that)

Ordonnance du 10 mai 1910 concernant la saisie, le séquestre et la réalisation des droits découlant d'assurances d'après la loi fédérale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance [ OSAss ]
Ordinance of 10 May 1910 on the Distraint, Sequestration and Realisation of Insurance Claims under the Federal Act of 2 April 1908 on Contracts of Insurance [ DSRICO ]

assurance de la responsabilité civile découlant
products liability insurance

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

3. En ce qui concerne les responsabilités qui lui incombent en matière de gestion de l’IMSOC et de traitement des données à caractère personnel qui pourrait en découler, la Commission est considérée comme responsable du traitement au sens de l’article 2, point d), du règlement (CE) no 45/2001.
3. In relation to its responsibility to manage the IMSOC and the processing of any personal data that might result from that activity, the Commission shall be regarded as controller as defined in point (d) of Article 2 of Regulation (EC) No 45/2001.

2. En ce qui concerne les responsabilités qui leur incombent en matière de transmission des informations utiles à l’IMSOC et de traitement de données à caractère personnel qui pourrait en découler, les autorités compétentes des États membres sont considérées comme responsables du traitement au sens de l’article 2, point d), de la directive 95/46/CE.
2. In relation to their responsibilities to transmit the relevant information to the IMSOC and the processing of any personal data that might result from that activity, the competent authorities of the Member States shall be regarded as controllers as defined in point (d) of Article 2 of Directive 95/46/EC.

Il pourrait en découler une contagion au sein du marché du financement à court terme et d'importantes difficultés directes de financement pour les établissements financiers, les entreprises, les administrations publiques et, partant, l'ensemble de l'économie.
This could lead to contagion within the short term funding market and result in direct and major difficulties in the financing of financial institutions, corporations and governments, and thus the economy.

7. se félicite de la proposition de la Commission d'un instrument horizontal et reconnaît les avantages que peut présenter ce que certains qualifient de directive fondamentale sur les droits des consommateurs; demeure préoccupé par le niveau d'harmonisation maximum auquel pourrait conduire ce type d'approche et par la perte éventuelle de certains droits nationaux qui pourrait en découler;
7. Welcomes the Commission’s proposal for a horizontal instrument and acknowledges the possible advantages of what some have termed a basic ‘Consumer Rights’ Directive; remains concerned at the level of maximum harmonisation any such approach might lead to and the possible resultant loss of certain national rights;

Il pourrait en découler un mouvement de convergence mondiale, comparable à celui qu'a provoqué, en Australie et en Nouvelle-Zélande, l'adoption du règlement communautaire sur les IAS.
This could initiate global convergence similar to that catalysed by the adoption of the EU Regulation on the adoption of IAS, which has been followed by Australia and New Zealand.

Troisièmement, certes l’effet direct de la convention de Paris pourrait découler du renvoi à celle‑ci opéré par l’article 2, paragraphe 1, de l’accord ADPIC, toutefois, en l’absence de l’applicabilité directe de cet accord, ce renvoi ne peut conduire à une telle applicabilité de ladite convention.
43 Thirdly, while the direct effect of the Paris Convention could flow from the cross-reference made to it by Article 2(1) of the TRIPs Agreement, such a cross-reference cannot, in the absence of the direct applicability of the TRIPs Agreement, render the Paris Convention directly applicable.

Troisièmement, certes l'effet direct de la convention de Paris pourrait découler du renvoi à celle-ci opéré par l'article 2, paragraphe 1, de l'accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce, toutefois, en l'absence de l'applicabilité directe de cet accord, ce renvoi ne peut conduire à une telle applicabilité de ladite convention.
Thirdly, while the direct effect of the Paris Convention could flow from the cross-reference made to it by Article 2(1) of the Agreement on Trade-Related Aspects of Intellectual Property Rights (‘the TRIPs Agreement’), such a cross-reference cannot, in the absence of the direct applicability of the TRIPs Agreement, render the Paris Convention directly applicable.

Le rapport aborde bon nombre des questions délicates auxquelles des décideurs ont été confrontées depuis les manifestations de Seattle, Stockholm et Gênes : il pourrait en découler davantage de transparence et de responsabilité, étant donné que les citoyens pourraient à la fois exercer un contrôle sur l'autonomie complète des décideurs et être davantage informés sur les décisions prises en leur nom.
The report addresses many of the tricky issues that have faced decision-makers since the demonstrations at Seattle, Stockholm and Genoa: it could lead to greater transparency and accountability since citizens could act as both a check on decision-makers' complete autonomy and they could be more informed of the decisions which are being taken in their name.

Quatrième point : le droit de suite pourrait entraîner une modification de la concurrence sur le marché de l'art. Dans ce cas, il pourrait en découler un risque de déplacement du marché.
Fourthly, the tax could change the nature of competition in the art trade. If this were to happen, there could be a real risk of migration.

Quelle sorte de tension - une tension qui nous semble naturellement paradoxale, même avec un retour partiel des réfugiés serbes - pourrait donc découler de cette autodétermination manquée, tant espérée par les Albanais ?
What kind of tension – a tension which naturally seems paradoxical to us, even with the return of some of the Serbian refugees – could be generated by this lack of self-determination so longed for by the Albanians?