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Traduction de «pourrait considérer d'inclure » (Français → Anglais) :

Maintien de la solution actuelle, en modifiant ses conditions d'application pour y inclure le consommateur mobile ainsi qu'éventuellement les types de contrats actuellement exclus : on pourrait considérer que la solution actuelle est satisfaisante en son principe et qu'il suffirait d'élargir son champ d'application (cf. point vi, infra).

Maintenance of the current solution, but changing the conditions for application to include the mobile consumer and possibly the types of contracts currently excluded, on the grounds that the current solution is basically satisfactory, and that all that is needed is to enlarge its scope (point vi, infra).


Dans le secteur de la construction, la Commission propose d'inclure les produits liés à l'eau dans le plan de travail sur l'écoconception, dans le champ d'application précisé dans ce plan. Cette solution financièrement intéressante pourrait présenter d'autres avantages considérables liés à la réduction de la consommation énergétique.

For buildings, the Commission proposes to include water-related products in the Eco-design Working Plan, in the scope specified in this Plan, a cost-efficient solution that could have major co-benefits for energy reduction.


Si des pacifistes plaçait devant un monument commémoratif une affiche sur laquelle on aurait écrit « ne tuez pas en mon nom » ou exprimant leur pacifisme devant ce que certains considèrent comme un monument militariste, on serait généralement porté à croire que ce serait visé et protégé par l'argument de la liberté d'expression, mais dans ce cas, puisque le projet de loi ne contient aucun élément sur le motif sous-entendu — que l'on pourrait facilement inclure dans le projet de loi, tout comme la dissidence, les d ...[+++]

If pacifists were putting placards in front of a war memorial saying, " Don't kill for me," or indicating their passivism in the face of what is understood by some as a pro-military monument, you would generally think that would be captured and protected within the free speech argument, but here, because there is no element that the motivation of what is prompting is not included in this bill, it could easily be captured in this bill, and legitimate dissent or discussion or demonstration, those people may well find themselves out-of-pocket $1,000.


Il s'agit d'une conduite générale, qui va au-delà des infractions précises énumérées dans les traités, mais le concept de l'utilisation de la force pourrait inclure tout acte de violence ou toute force; par conséquent, on pourrait considérer que toute infraction criminelle existante, notamment un meurtre, entrerait dans cette catégorie de conduite.

The notion of use of force is quite broad and could include any acts of violence or force and therefore any number of existing indictable offences could be contemplated as falling within that conduct, such as murder.


Il s'agit d'une conduite générale, qui va au-delà des infractions précises énumérées dans les traités, mais l'idée de l'utilisation de la force pourrait inclure tout acte de violence ou toute force; par conséquent, on pourrait considérer que toute infraction criminelle existante entrerait dans cette catégorie de conduite.

This is broad conduct and beyond the specific offences listed in the treaties, but the notion of the use of force could include any act of violence or force and therefore any number of existing, indictable offences could be contemplated as falling within that conduct.


25. invite le Conseil à examiner les options en ce qui concerne la création d'une "force de riposte pour la sécurité humaine" intégrée civile et militaire,, qui serait chargée d'opérations de sécurité humaine et composée de quelque 15 000 membres, dont un tiers au moins seraient des spécialistes civils (notamment des officiers de police, des observateurs des droits de l'homme, des spécialistes et administrateurs du développement et de l'action humanitaire); considère qu'une telle force, faisant fond sur des structures préexistantes de la PESD, pourrait être cons ...[+++]

25. Calls on the Council to examine options for the setting-up of an integrated civil-military "Human Security Response Force" to carry out human security operations, composed of about 15 000 personnel, of whom at least one third would be civilian specialists (such as police officers, human rights monitors, development and humanitarian specialists and administrators); considers that the Force, building on already existing ESDP structures, could be drawn from dedicated troops and civilian capabilities already made available by Member States (such as the capabilities made available under the military and civilian Headline Goals, the Battl ...[+++]


N. considérant que, lors de la septième conférence des parties à la convention de Bâle, les parties, dont les États membres de l'Union, ont invité l'OMI, en vue d'assurer une plus grande rigueur dans la prévention de l'exportation de navires toxiques, à continuer à envisager l'incorporation, dans ses réglementations, de dispositions contraignantes, y compris un système d'information concernant les navires destinés au démantèlement, qui garantisse un niveau de contrôle équivalent à celui mis en place par la convention de Bâle et à poursuivre les travaux visant à garantir la gestion écologiquement rationnelle du démantèlement de navires, qui ...[+++]

N. whereas at the Seventh Conference of the Parties to the Basel Convention, Parties including the Member States of the European Union, in order to apply more rigour with respect to preventing the export of toxic ships, have invited the IMO to continue to consider the establishment in its regulations of mandatory requirements, including a reporting system for ships destined for dismantling, that ensure a level of control equivalent to that established under the Basel Convention and to continue work aimed at establishing mandatory requirements to ensure the environmentally sound management of ship dismantling, which might ...[+++]


P. considérant que, lors de la septième conférence des parties à la Convention de Bâle, les parties, dont les États membres de l'Union européenne, ont invité l'OMI, en vue d'assurer une plus grande rigueur dans la prévention de l'exportation de navires toxiques, à continuer à envisager l'incorporation, dans ses réglementations, de dispositions contraignantes, y compris un système d'information concernant les navires destinés au démantèlement, qui garantisse un niveau de contrôle équivalent à celui mis en place par la Convention de Bâle et à poursuivre les travaux visant à garantir la gestion écologiquement rationnelle du démantèlement de nav ...[+++]

P. whereas at the Seventh Conference of the Parties to the Basel Convention, Parties including the Member States of the European Union, in order to apply more rigour with respect to preventing the export of toxic ships, have invited the IMO to continue to consider the establishment in its regulations of mandatory requirements, including a reporting system for ships destined for dismantling, that ensure a level of control equivalent to that established under the Basel Convention and to continue work aimed at establishing mandatory requirements to ensure the environmentally sound management of ship dismantling, which might ...[+++]


Si, en tant que comité, on déclare qu'on s'engage à ce que cette résolution soit compatible avec l'autre, on pourrait considérer que c'est adopté, mais il faudrait inclure cela au procès-verbal.

If as a Committee, we are declaring that this resolution should be compatible with the other, we could consider this as being adopted, but it should be included in the minutes.


Par ailleurs, le comité parlementaire a décidé, entre autres, pour que tout soit aussi clair que possible, d'inclure une liste des circonstances dans lesquelles on pourrait considérer qu'il peut y avoir un «préjudice commercial important».

Also, the parliamentary committee decided that for the utmost clarification it would list, among other things, the kinds of situations that might be considered " substantial commercial harm" .




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pourrait considérer d'inclure ->

Date index: 2024-01-26
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