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Aide inconditionnelle librement convertible
Aide non liée librement convertible
Animal domestique circulant librement
Animal domestique errant librement
Animal domestique pâturant librement
Combustion libre
Des solutions qui pourraient être inconciliables
Données qui pourraient influer sur les prix
Feu libre
Feu qui se développe librement
Feu qui se développe sans contrainte
Flottant librement
Foyer libre
Foyer qui se développe librement
Informations qui pourraient influer sur les prix
Marchandises circulant librement
Marchandises circulant sans restrictions
Produits circulant librement
Produits circulant sans restrictions
Zone accessible librement d'un arrêt
Zone accessible librement dans une station

Traduction de «pourraient-ils librement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
données qui pourraient influer sur les prix | informations qui pourraient influer sur les prix

price-sensitive information | price-sensitive data


animal domestique circulant librement | animal domestique errant librement | animal domestique pâturant librement

free-ranging domestic animal | free-roaming domestic animal


zone accessible librement dans une station | zone accessible librement d'un arrêt

unpaid area


feu libre | foyer libre | combustion libre | feu qui se développe librement | foyer qui se développe librement | feu qui se développe sans contrainte

free burning fire | free burning


marchandises circulant librement [ produits circulant librement | produits circulant sans restrictions | marchandises circulant sans restrictions ]

freely traded goods


aide inconditionnelle librement convertible [ aide non liée librement convertible ]

freely convertible untied aid


aide inconditionnelle librement convertible | aide non liée librement convertible

freely convertible untied aid




des solutions qui pourraient être inconciliables

irreconcilable judgments


Réunion du Groupe d'experts sur la contribution que les institutions technologiques nationales des pays en développement pourraient apporter au développement industriel

Expert Group Meeting on the Utilization of National Technological Institutions in the Developing Countries for Industrial Development
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
À nouveau, cette obligation n'est pas fondée sur un contrat que les gestionnaires pourraient conclure librement, mais est une obligation juridique (gesetzliches Schuldverhältnis) résultant directement de la législation de l'État.

Again, this obligation is not based on a contract into which the operators could enter freely, but is a legal obligation (gesetzliches Schuldverhältnis) stemming directly from the State's legislation.


Une mesure à l'égard de cette menace entraînerait des conséquences néfastes sur le droit à la mobilité des Canadiens naturalisés puisqu'elle créerait injustement deux classes de citoyens en vertu de la loi: les Canadiens naturalisés dont les déplacements à l'étranger pourraient amener la révocation de leur citoyenneté, et les citoyens canadiens nés au Canada qui pourraient voyager librement.

Indeed, whether this threat is acted upon, the result would be a chilling effect on the mobility rights of naturalized Canadians, thereby creating two unequal classes of citizens under the law: naturalized Canadians for whom international travel may provide a basis for citizenship revocation, and Canadian-born citizens who may travel freely.


Afin qu'il puisse certifier que le consentement éclairé est donné librement, il convient que l'investigateur tienne compte de toutes les circonstances pertinentes qui pourraient influencer la décision de participer à un essai clinique, notamment lorsque le participant potentiel appartient à une catégorie défavorisée sur le plan économique ou social ou lorsqu'il est dans une situation de dépendance institutionnelle ou hiérarchique susceptible d'influer de façon inopportune sur sa décision de participer ou non.

In order to certify that informed consent is given freely, the investigator should take into account all relevant circumstances which might influence the decision of a potential subject to participate in a clinical trial, in particular whether the potential subject belongs to an economically or socially disadvantaged group or is in a situation of institutional or hierarchical dependency that could inappropriately influence her or his decision to participate.


2.12 Le Comité se demande s'il ne serait pas utile de réfléchir à l'élaboration d'un seul instrument intégré, sous forme d'un régime européen supplémentaire et optionnel («28e régime») (4), auquel les couples – mariés ou liés par un partenariat enregistré - pourraient adhérer librement, sans discrimination aucune.

2.12 The EESC thinks that there may be a case for adopting an optional European alternative (the ‘28th regime’) (4), in the form of an integrated, standard instrument which married or registered couples could, entirely without discrimination, freely opt for if they wished.


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Même si cela pouvait théoriquement se traduire par une baisse de la capacité chinoise, les autres producteurs chinois pourraient cependant être incités à accroître l’utilisation de leur capacité librement disponible afin de combler le déficit qui apparaîtrait au niveau des exportations de la Chine.

Even if this could theoretically lead to a decrease in Chinese capacity, it would nevertheless create an incentive for the rest of Chinese producers to increase the utilisation of their freely available capacity in order to fill the gap that would arise in China’s exports.


Les stabilisateurs automatiques pourraient agir librement dans toute la mesure du possible sur le volet du budget consacré aux recettes, mais un accroissement du déficit au delà du seuil autorisé par le pacte de stabilité et de croissance devrait faire l'objet de mesures d'assainissement supplémentaires.

Automatic stabilisers on the revenue side of the budget should be allowed to work freely as much as possible, except that an increase of the deficit that would imply a violation of the Stability and Growth Pact has to be countered by additional savings measures.


Les parties pourraient, par exemple, limiter la production de l'entreprise commune par rapport à ce qu'elles auraient mis sur le marché si chacune d'elles avait décidé librement de sa production.

The parties could, for instance, limit the output of the joint venture compared to what the parties would have brought to the market if they had decided their output on their own.


Avec le projet de loi C-247, elles pourraient choisir librement le meilleur moyen de dépenser leur argent.

With Bill C-247 parents would be free to choose how to best spend their money.


Selon la proposition modifiée, ces parties visibles pourraient être librement reproduites par les fabricants indépendants de pièces de rechange à condition qu'ils paient une rémunération "équitable et raisonnable" au fabricant de la voiture.

Under the modified proposal, these visible parts could be freely reproduced by independent part manufacturers on condition that they paid a "fair and reasonable" remuneration to the car manufacturer.


M. VAN MIERT a ainsi déclaré qu'il restait, en matière d'accès au marché, un long chemin à parcourir avant de créer le marché unique sans frontières des transports aériens dans lequel les compagnies pourraient desservir librement à l'intérieur de la Communauté toutes les liaisons intervilles de leur choix.

As to market access we still have a long way to go before we create a single market without frontiers in air transport where logically an air carrier should be free to fly between any two airports in the Community", said Mr Van Miert.


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