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ACS
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Acheminement selon l'heure
Acheminement selon la tranche horaire
Acheminement selon le créneau horaire
Analyse comparative entre les sexes
Analyse différenciée selon le genre
Analyse différenciée selon le sexe
Analyse différenciée selon les sexes
Des solutions qui pourraient être inconciliables
Données qui pourraient influer sur les prix
Employé payé selon le régime de paye courant
Employé payé selon les rapports rétroactifs
Employé rémunéré selon le régime de paye courant
Fondé sur une comptabilité d'exercice
Informations qui pourraient influer sur les prix
Installer les clients selon la liste d’attente
Placer les clients selon la liste d’attente
Régime tarifé selon la statistique
Régime tarifé selon les antécédents
Régime tarifé selon les résultats techniques
Selon la comptabilité d'exercice
Selon la méthode de l'exercice
Selon le système de l'abonnement
Selon le système de l'exercice
Selon une comptabilité d'exercice

Vertaling van "pourraient être selon " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Entente selon laquelle les États-Unis pourraient utiliser le plasma canadien en cas de pénurie

Short Supply Agreement


données qui pourraient influer sur les prix | informations qui pourraient influer sur les prix

price-sensitive information | price-sensitive data


acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure

time of day routing


placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente

seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list


fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]

on an accrual basis


s'efforcer de rechercher des solutions appropriées aux difficultés qui pourraient apparaître

to endeavour to seek appropriate solutions to difficulties that might arise


des solutions qui pourraient être inconciliables

irreconcilable judgments


employé payé selon le régime de paye courant [ employé payé selon les rapports rétroactifs | employé rémunéré selon le régime de paye courant | employé payé selon les rapports rétroactifs ]

employee paid on a negative basis [ employee paid on a current basis | employee paid currently ]


analyse différenciée selon les sexes | ADS | analyse différenciée selon le sexe | analyse différenciée selon le genre | analyse comparative entre les sexes | ACS

gender-differentiated analysis | GDA | gender-based analysis | GBA


régime tarifé selon la statistique | régime tarifé selon les antécédents | régime tarifé selon les résultats techniques

experience-rated plan | retention plan
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
À titre d’exemple de regroupement selon ce principe de base, la croissance durable et inclusive pourrait être combinée avec l’emploi, la biodiversité et les forêts pourraient être regroupées avec la désertification, y compris la dégradation des terres et la sécheresse, tandis que les villes durables pourraient être intégrées dans tous les domaines du cadre.

As an example of clustering on this basis, inclusive sustainable growth could be combined with employment, biodiversity and forests could be combined with desertification, including land degradation and drought, and sustainable cities could be mainstreamed throughout the framework.


Pourriez-vous nous dire, Monsieur le Commissaire, quelles pourraient être, selon vous, les conséquences pour la sécurité entourant les jeux Olympiques? Ce sujet me préoccupe fortement vu que ces jeux auront lieu à Londres et notamment dans ma circonscription.

Could you tell us, Commissioner Barrot, what you think the implications could be for security around the Olympics, which, especially as they are being held in London, and not least in my constituency, I am greatly concerned about?


S’agissant du présent pourvoi, l’affirmation de la Commission, selon laquelle les deux courriers électroniques échangés entre le directeur général d’Akcros et M. S. ne pourraient manifestement pas bénéficier de la confidentialité des communications entre avocats et clients, n’est pas de nature à affecter l’intérêt à agir des requérantes.

As regards the present appeal, the Commission’s assertion that the two e-mails exchanged between the Director General of Akcros and Mr S. clearly could not be covered by legal professional privilege, is not capable of affecting the appellants’ interest in bringing proceedings.


16. déplore que la Commission n’ait pas l’intention de proposer une initiative concernant la création d’une assiette commune consolidée pour l’impôt sur les sociétés, ce qui complèterait le bilan d'un marché intérieur régi par une concurrence loyale en conduisant à une plus grande transparence du fait que les entreprises pourraient travailler selon les mêmes règles à l'étranger comme dans leur pays, et ce qui renforcerait les échanges transfrontaliers et la concurrence entre les États membres en matière d’attrait ...[+++]

16. Regrets that the Commission is not intending to propose an initiative regarding the creation of a Common Consolidated Corporate Tax Base, which would complete the achievements of an internal market with fair competition in leading to greater transparency by enabling companies to operate according to the same rules abroad as at home, and increasing cross‑border trade, as well as competition, between Member States as far as attracting investment is concerned; at the same time underlines Member States’ responsibility for setting corporate tax rates;


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15. déplore que la Commission n'ait pas l'intention de proposer une initiative concernant la création d'une assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés, ce qui complèterait le bilan d'un marché intérieur régi par une concurrence loyale en conduisant à une plus grande transparence du fait que les entreprises pourraient travailler selon les mêmes règles à l'étranger comme dans leur pays, et ce qui renforcerait les échanges transfrontaliers et la concurrence entre les États membres en matière d'attrait ...[+++]

15. Regrets that the Commission is not intending to come forward with an initiative regarding the creation of a Common Consolidated Corporate Tax Base which would complete the achievements of an internal market with fair competition in leading to greater transparency by enabling undertakings to operate according to the same rules abroad as at home, and by increasing cross-border trade, as well as competition, between Member States as far as attracting investment is concerned; at the same time underlines the Member States" responsibility for setting corporate tax rates;


À titre d'exemple, les nouvelles spécifications des équipements d'imagerie (photocopieurs, imprimantes, scanners, télécopieurs) pourraient économiser, selon des estimations, 17 TWh dans l'UE-25 durant les trois prochaines années.

As an example, the new specifications for imaging equipment (copiers, printers, scanners, faxes) are estimated to save 17 TWh in EU-25 over the next three years.


2. relève que des informations font état d'atteintes répétées aux droits des travailleurs dans nombre de pays qui ont pourtant ratifié les conventions pertinentes de l'OIT et que, s'il s'avérait qu'elles constituent des violations graves et systématiques des droits fondamentaux des travailleurs énoncés dans les conventions de l'OIT, les atteintes en question pourraient justifier, selon les dispositions de l'article 16 du règlement, un retrait temporaire du bénéfice des préférences SPG+;

2. Notes that, despite their ratification of the relevant ILO conventions, repeated infringements in relation to workers’ rights have been reported as occurring in many of those countries and that if these infringements are found to constitute serious and systematic violation of the ILO’s core labour rights they could, as laid down in Article 16 of the Regulation, provide grounds for temporary withdrawal of GSP+ preferences;


Ces chiffres pourraient varier selon un éventuel changement dans la répartition du temps de travail consacré à la conduite ou selon les éventuels gains de productivité dus au développement du réseau consacré au fret ferroviaire, du développement de corridors, et des systèmes de signalisation.

These figures may change as a result of the proportion of working time accounted for by driving or any productivity gains resulting from the development of the rail freight network, corridors and signalling systems.


PREND NOTE du fait que, selon le rapport Eurobaromètre spécial intitulé «Patient Safety and Quality of Care» (Sécurité des patients et qualité des soins) , un peu plus de la moitié (53 %) des citoyens de l’Union européenne considèrent que les patients pourraient subir un préjudice à la suite de soins hospitaliers dans leur pays, tandis que la moitié des personnes interrogées estiment qu’elles pourraient subir un préjudice à la suite de soins non hospitaliers, et que ces pourcentages n’ont pas diminué de manière notable depuis 2009.

TAKES NOTE of the fact that according to the special Eurobarometer survey ‘Patient Safety and Quality of Care’ just over half (53 %) of all EU citizens think that patients could be harmed by hospital care in their country, while half of the respondents think that they can be harmed by non-hospital healthcare and that these percentages have not significantly decreased since 2009.


Il ne faut pas oublier que des risques différents pourraient exister selon que les travailleuses sont enceintes, ont récemment accouché ou allaitent.

There is a need to bear in mind that there could be different risks depending on whether workers are pregnant, have recently given birth or are breastfeeding.


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