Vertaling van "pourraient être reconnus " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

données qui pourraient influer sur les prix | informations qui pourraient influer sur les prix
price-sensitive information | price-sensitive data

référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus | référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises | règles comptables autres que les principes comptables généralement reconnus | règles comptables autres que les PCGR | règles comptables appropriées communiquées au lecteur | référentiel comptable autre que les normes internationales ou nationales | autre référentiel comptable applicable
basis of accounting other than generally accepted accounting principles | ADBA | appropriate disclosed basis of accounting | basis of accounting other than GAAP | comprehensive basis of accounting other than generally accepted accounting principles | comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards | OCBOA | other comprehensive basis of accounting | other comprehensive financial reporting framework

Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.
All payments could be made within the set payment windows.

s'efforcer de rechercher des solutions appropriées aux difficultés qui pourraient apparaître
to endeavour to seek appropriate solutions to difficulties that might arise

des solutions qui pourraient être inconciliables
irreconcilable judgments

Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN
Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed

Réunion du Groupe d'experts sur la contribution que les institutions technologiques nationales des pays en développement pourraient apporter au développement industriel
Expert Group Meeting on the Utilization of National Technological Institutions in the Developing Countries for Industrial Development

Comment les ISC pourraient participer au contrôle des accords internationaux en matière d'environnement
How SAIs may co-operate on the Audit of International Environmental Accords

principes comptables généralement reconnus au niveau national | principes comptables nationaux généralement admis
national accepted accounting principles | national generally accepted accounting principle | national accounting principles which are generally accepted | national generally accepted accounting principles

principes comptables généralement reconnus
generally accepted accounting principles | GAAP

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Ces systèmes industriels pourraient être reconnus dans le système de l'Union.
Those industry schemes could be recognised in the Union system.

D’autres facteurs pourraient entrer en ligne de compte, comme les capacités des États membres à traiter les demandes d’asile et à offrir des solutions de longue durée aux réfugiés officiellement reconnus.
Other factors could be taken into account, such as Member States' capacities to process asylum applications and to offer long-term solution to recognised refugees.

1) travaillera en collaboration avec les pays développés et en développement intéressés afin d'élaborer des mécanismes sectoriels, dont les crédits pourraient alors être reconnus pour une utilisation dans le SCEQE, dans le marché qui se met en place dans les pays de l'OCDE et dans le cadre de la décision relative à la répartition de l'effort contenant les engagements des États membres en matière de réduction. et
(1) work together with interested developed and developing countries to develop sectoral mechanisms, whose credits could then be recognized for use in the EU ETS, in the emerging OECD-wide market and under the EU's Effort Sharing Decision containing Member State reduction commitments; and

Étant donné que toutes les banques doivent s'affilier à un système de garantie des dépôts, les systèmes de garantie mutuelle pourraient être reconnus comme systèmes de garantie des dépôts, auquel cas ils seront tenus de respecter les exigences fixées dans la directive 2006/48/CE, de façon à assurer la cohérence du droit de l'Union.
Since all banks must now join a DGS, mutual guarantee schemes can either be recognised as DGSs and in this case must meet the requirements set out in Directive 2006/48/EC in order to ensure consistency in EU law.

22. demande à la Commission de veiller au contrôle des engagements pris par les entreprises européennes tant en vertu des principes et orientations internationalement reconnus de RSE, et ce dans la droite ligne de la communication concernant la responsabilité sociale des entreprises, que de la démarche volontaire unilatérale que ces entreprises pourraient adopter, et de définir des recommandations relatives aux droits de l'homme dans les secteurs gazier et pétrolier;
22. Asks the Commission to monitor the commitments made by EU enterprises in light of internationally recognised CSR principles and guidelines, in line with its communication on the EU’s CSR strategy, as well as any voluntary requirements which may be adopted unilaterally by EU enterprises, and to define human rights guidance for the oil and gas sectors;

17. demande à la Commission de veiller au contrôle des engagements pris par les entreprises européennes tant en vertu des principes et orientations internationalement reconnus de RSE, et ce dans la droite ligne de la communication concernant la responsabilité sociale des entreprises, que de la démarche volontaire unilatérale que ces entreprises pourraient adopter, et de définir des recommandations relatives aux droits de l'homme dans les secteurs gazier et pétrolier;
17. Asks the Commission to monitor the commitments made by EU enterprises in light of internationally recognised CSR principles and guidelines, in line with its communication on the EU’s CSR strategy, as well as any voluntary requirements which may be adopted unilaterally by EU enterprises, and to define human rights guidance for the oil and gas sectors;

97. demande à la Commission de lancer une large consultation avec les partenaires sociaux sur la liste des maladies professionnelles, sur la base d'une analyse scientifique et médicale approfondie des principaux risques reconnus aujourd'hui (notamment les troubles mentaux et l'amiante); invite la Commission à procéder à une évaluation détaillée des avantages que pourraient représenter pour la santé des travailleurs la mise à jour de la recommandation 2003/670/CE sur la liste européenne des maladies professionnelles et le fait de la rendre obligatoire;
97. Calls on the Commission to launch a wide consultation on the list of occupational diseases with the European social partners based on a thorough scientific and medical analyses of the main danger areas recognised today (in particular mental disorders and asbestos); invites the Commission to thoroughly evaluate the potential benefits for the health of workers of updating and making compulsory Recommendation 2003/670/EC concerning the European schedule of occupational diseases;

98. demande à la Commission de lancer une large consultation avec les partenaires sociaux sur la liste des maladies professionnelles, sur la base d'une analyse scientifique et médicale approfondie des principaux risques reconnus aujourd'hui (notamment les troubles mentaux et l'amiante); invite la Commission à procéder à une évaluation détaillée des avantages que pourraient représenter pour la santé des travailleurs la mise à jour de la recommandation 2003/670/CE sur la liste européenne des maladies professionnelles et le fait de la rendre obligatoire;
98. Calls on the Commission to launch a wide consultation on the list of occupational diseases with the European social partners based on a thorough scientific and medical analyses of the main danger areas recognised today (in particular mental disorders and asbestos); invites the Commission to thoroughly evaluate the potential benefits for the health of workers of updating and making compulsory Recommendation 2003/670/EC concerning the European schedule of occupational diseases;

Ces accords, qui peuvent être bilatéraux ou multilatéraux, pourraient permettre aux projets qui ont donné lieu à des URE jusqu’en 2012 mais ne peuvent plus le faire au titre du protocole de Kyoto de continuer à être reconnus dans le système communautaire.
Such agreements, which may be bilateral or multilateral, could enable projects that generated ERUs until 2012 but are no longer able to do so under the Kyoto framework to continue to be recognised in the Community scheme.

En l'absence de règles uniformes à l'échelon communautaire, des obstacles à la libre circulation transfrontalière des services et des marchandises ou à la liberté d'établissement pourraient se justifier, à la lumière de la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes, dès lors qu'ils visent à protéger des objectifs reconnus d'intérêt public et qu'ils sont proportionnés à ces objectifs.
In the absence of uniform rules at Community level, obstacles to the free movement of services and goods across borders or the freedom of establishment could be justified in the light of the case-law of the Court of Justice of the European Communities as long as they seek to protect recognised public interest objectives and are proportionate to those objectives.