Vertaling van "pourraient être modifiées " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

données qui pourraient influer sur les prix | informations qui pourraient influer sur les prix
price-sensitive information | price-sensitive data

comptabilité de caisse modifiée [ comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée ]
modified cash basis of accounting [ modified cash accounting | modified cash basis ]

comptabilité de trésorerie modifiée | comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée
modified cash basis of accounting | modified cash accounting | modified cash basis

méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur | procédé de dépôt intérieur modifié | méthode modifiée de déposition intérieure | procédé en phase vapeur modifié | procédé intérieur modifié | déposition en phase vapeur modifiée | méthode MCVD | procédé M. C. D. | méthode CVD modifiée
modified chemical vapor deposition process | modified chemical vapour deposition process | MCVD process | modified CVD method | modified inside vapor phase oxidation process | MCVD method | modified chemical vapor deposition | MCVD | modified chemical vapour deposition | modified inside vapour phase oxidation | MIVPO

dans sa forme modifiée | dans sa version modifiée
as amended

s'efforcer de rechercher des solutions appropriées aux difficultés qui pourraient apparaître
to endeavour to seek appropriate solutions to difficulties that might arise

Modification à l'Annexe (telle que modifiée en 1986) de la convention internationale concernant les pêcheries hauturières de l'océan Pacifique Nord, telle que modifiée par le protocole signé à Tokyo le 25 avril 1978
Amendment to the Annex (as amended in 1986) to the International Convention for the High Seas Fisheries of the North Pacific Ocean, as amended by the protocol signed at Tokyo April 25, 1978

des solutions qui pourraient être inconciliables
irreconcilable judgments

Modification à l'Annexe (telle que modifiée en 1986 et 1990) de la Convention internationale concernant les pêches hauturières de l'océan Pacifique Nord, tel que modifiée par le protocole signé à Tokyo le 25 avril 1978
Amendment to the Annex (as amended in 1986 and 1990) to the International Convention for the High Seas Fisheries of the North Pacific Ocean, as amended by the protocol signed at Tokyo April 25, 1978.

dose de traitement modifiée
Treatment dose changed

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Toutefois, la Commission considère que cette démarche est insuffisante, car les ressortissants turcs concernés ne peuvent se fonder sur des circulaires qui n’ont pas été publiées et pourraient être modifiées à tout moment par l’administration.
However, the Commission considers this as insufficient because the Turkish nationals concerned cannot rely on circulars which have not been published and could be changed by the administration any time.

27. demande que soit examinée plus avant la manière dont les règles de conflits de loi pourraient être modifiées; estime qu'une solution pourrait consister à appliquer le droit du lieu où la majorité des victimes sont domiciliées, tout en gardant à l'esprit que toute victime devrait demeurer libre, en vertu de la clause dite «opt-in », de ne pas engager d'action collective mais plutôt un recours individuel conformément aux dispositions générales du droit international privé telles que définies dans les règlements Bruxelles I, Rome I et Rome II;
27. Calls for further examination of how the conflict-of-law rules might be amended; believes that one solution could be to apply the law of the place where the majority of the victims are domiciled, bearing in mind that individual victims should remain free not to pursue the opt-in collective action but instead to seek redress individually in accordance with the general rules of private international law laid down in the Brussels I, Rome I and Rome II regulations;

Par ailleurs, les règles réservant une partie des créneaux libres aux nouveaux opérateurs pourraient être modifiées et des exigences plus strictes pourraient être fixées pour l'utilisation des créneaux (par exemple, une exigence plus stricte d'utilisation minimale des créneaux lorsque la demande des transporteurs est plus élevée).
Also, the rules which reserve a share of free slots to new entrants could be changed and stricter requirements could be placed on the use of slots (for example, a stricter minimum-usage requirement on slots when there is a higher demand from carriers).

19. maintient qu'un nombre important de maladies infectieuses émergentes sont zoonotiques (transmissibles entre animaux sauvages, animaux domestiques et humains), et reconnaît que le commerce de la vie sauvage ainsi que les changements dans l'utilisation et la gestion des terres peuvent mener à des interfaces nouvelles ou modifiées entre les humains, les animaux domestiques et la vie sauvage, qui pourraient favoriser la transmission de maladies et la perte de biodiversité; souligne que l'intégration des stratégies en matière de biodiversité dans les politiques en matière de santé animale, de bien-être animal et d'échanges est essentielle;
19. Maintains that a significant number of emerging infectious diseases are zoonotic (transmissible among wildlife, domestic animals and humans), and recognises that trade in wildlife and changes in land use and management may lead to new or modified interfaces among humans, domestic animals and wildlife that could favour disease transmission and loss of biodiversity; stresses that integrating biodiversity strategies into animal health, animal welfare and trade policies is paramount;

Le Conseil, conformément à la législation, demande en particulier que soient pris en compte les effets potentiels des plantes génétiquement modifiées sur les environnements récepteurs, le recensement des zones géographiques de l’Union Européenne dans lesquelles ces plantes génétiquement modifiées pourraient être disséminés, le choix des techniques permettant d’évaluer les effets potentiels à long terme, y compris les méthodes expérimentales.
In accordance with the legislation, the Council asks in particular that consideration be given to the potential ecological effects of the GMPs in receiving environments, identification of the EU geographic regions where the GMPs may be released, and selection of appropriate techniques to assess the potential long-term effects including experimental methodologies.

Le 16 décembre 1991, les ministres de l’UE ont adopté les lignes directrices sur la reconnaissance des nouveaux États en Europe de l’Est et en Union soviétique et ont affirmé le respect de l’inviolabilité de toutes les frontières, et que les frontières ne pourraient être modifiées que par des moyens pacifiques et d’un commun accord.
On 16 December 1991, EU Ministers adopted guidelines on the recognition of new States in Eastern Europe and in the Soviet Union and affirmed respect for the inviolability of all borders and that borders could be changed only by peaceful means and by common agreement.

Lors de l'élaboration de son rapport sur l'application de l'acte juridique, la Commission est invitée à examiner dans quelle mesure et par quel moyen les catégories d'activités couvertes par le champ d'application de la directive (activités dans le secteur de l'énergie, production et transformation de métaux ferreux, industrie minérale, installations industrielles destinées à la fabrication de pâte à papier, de papier et carton, par exemple) pourraient être modifiées de manière à inclure d'autres secteurs pertinents, tels que, entre autres, les secteurs des produits chimiques, de l'aluminium et des transports.
When drawing up its report on the application of the legal act, the Commission is requested to consider how and whether the categories of activities covered by the scope of the Directive (e.g. energy activities, production and processing of ferrous metals, mineral industry, pulp, paper and board industrial plants) should be modified to include other relevant sectors such as, inter alia, the chemicals, aluminium and transport sectors.

La législation communautaire dans chacun de ces trois domaines sera examinée par des équipes SLIM en vue d'identifier les dispositions qui se révèlent particulièrement lourdes et coûteuses pour les utilisateurs de la législation et qui pourraient être modifiées sans compromettre les objectifs de ladite législation.
Existing Community legislation in each of these three areas will be reviewed by SLIM teams with a view to identifying those provisions that are particularly burdensome and costly for users of the legislation and could be modified without compromising the objectives of the legislation.

D'autre part, les dispositions d'application pourraient être modifiées plus facilement, par exemple par le Conseil avec l'accord du Parlement.
The implementing provisions, on the other hand, could be amended more easily, for example by the Council with the consent of the Parliament.

10. D'autre part, des crédits supplémentaires pourraient être ajoutés sur base des "recettes affectées" (article 4 du règlement financier) en raison de l'ouverture de ce programme à Chypre et à Malte, et la nomenclature budgétaire de la ligne B5-320 devrait être modifiée en conséquence.
10. On the other hand, additional appropriations could be added on the basis of 'revenue earmarked' (Article 4 of the Financial Regulation) as a result of opening this programme to Cyprus and Malta, and the budgetary nomenclature for budget heading B5-320 would have to be altered accordingly.