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Base des conclusions
Bases des conclusions
Conclusion
Conclusion de droit
Conclusion finale
Conclusion juridique
Conclusions d'audit
Conclusions de l'auditeur
Conclusions de révision
Conclusions de vérification
Conclusions du contrôleur
Conclusions du vérificateur
Des solutions qui pourraient être inconciliables
Données qui pourraient influer sur les prix
Fondement des conclusions
Historique et fondement des conclusions
Informations qui pourraient influer sur les prix

Traduction de «pourraient être conclus » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
données qui pourraient influer sur les prix | informations qui pourraient influer sur les prix

price-sensitive information | price-sensitive data


conclusions d'audit [ conclusions de vérification | conclusions de révision | conclusions du vérificateur ]

audit conclusions [ auditor's conclusions ]


conclusions de l'auditeur | conclusions du contrôleur | conclusions du vérificateur

audit conclusions


fondement des conclusions [ historique et fondement des conclusions | base des conclusions ]

basis for conclusions [ background information and basis for conclusions ]


fondement des conclusions | historique et fondement des conclusions | bases des conclusions

basis for conclusions | background information and basis for conclusions


s'efforcer de rechercher des solutions appropriées aux difficultés qui pourraient apparaître

to endeavour to seek appropriate solutions to difficulties that might arise


des solutions qui pourraient être inconciliables

irreconcilable judgments


Réunion du Groupe d'experts sur la contribution que les institutions technologiques nationales des pays en développement pourraient apporter au développement industriel

Expert Group Meeting on the Utilization of National Technological Institutions in the Developing Countries for Industrial Development


conclusion de droit | conclusion juridique

conclusion of law


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Pour mettre en œuvre le concept de "nouveaux voisins", de nouveaux accords pourraient être conclus avec ces pays qui complètent les accords de partenariat et de coopération ou d'association déjà conclus.

To implement the "new neighbours" concept, new agreements could be concluded with these countries to supplement the Partnership and Cooperation Agreements or Association Agreements which already exist.


Sauf disposition contraire du présent Accord, dans la législation dont il est fait mention aux paragraphes 1 et 2, ne sont pas compris les traités ou les autres accords internationaux sur la sécurité sociale qui pourraient être conclus par un État contractant et un État tiers, ni la législation promulguée afin d’assurer leur propre mise en oeuvre.

Unless otherwise provided in this Agreement, the legislation referred to in paragraphs 1 and 2 shall not include treaties or other international agreements on social security that may be concluded between a Contracting State and a third State, or legislation promulgated for their specific implementation.


En fait, en fin de semaine, j'ai rencontré les autorités portugaises afin de discuter de cette question et leur dire que nous pensions que les habitants du Timor oriental devraient prendre part aux arrangements qui pourraient être conclus.

In fact, I met with Portuguese officials on the weekend to discuss this and we also indicated that we believe there has to be a full involvement of East Timorese people in whatever arrangements are made.


Enfin, elle ajoute que des accords bilatéraux pourraient être conclus entre ces pays et les États membres intéressés.

Finally, it adds that bilateral agreements could be concluded between these countries and the Member States interested.


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sont réputées complémentaires des accords de coopération et d’assistance administrative mutuelle en matière douanière qui ont été ou pourraient être conclus entre les divers États membres et la République populaire de Chine, et.

be deemed complementary to agreements on customs cooperation and mutual administrative assistance which have been or may be concluded between individual Member States and the People's Republic of China,


sont réputées complémentaires des accords sur la coopération et l'assistance administrative mutuelle en matière douanière qui ont été ou pourraient être conclus entre les divers États membres et l'Inde, et

be deemed complementary with agreements on customs cooperation and mutual administrative assistance which have been or may be concluded between individual Member States and India.


1. Dans la mesure où il est compatible avec la présente décision ou va au-delà de ses dispositions, le niveau de coopération entre les CRF, tel que le prévoient les protocoles d'accord conclus ou qui pourraient être conclus entre les autorités des États membres, n'est pas affecté par la présente décision.

1. To the extent that the level of cooperation between FIUs, as expressed in memoranda of understanding concluded or to be concluded between authorities of the Member States, is compatible with this Decision or goes further than the provisions thereof, it shall remain unaffected by this Decision.


Par un nouvel accord du 17 juin 1999, les parties ont décidé d'étendre le système d'exploitation des dits droits par le biais d'Audiovisual Sport S.L. jusqu'à la saison 2008/09. Les parties ont aussi décidé de céder à Audiovisual Sport S.L. leurs droits de retrait et de préemption respectifs prevus dans leurs contrats actuels avec les clubs de football espagnols, ainsi que les contrats qui pourraient être conclus jusqu'à la saison 2008/09.

By means of the new agreement of 17 June 1999, the parties reaffirm their commitment to exploit the abovementioned broadcasting rights via Audiovisual Sport SL and to assign to it their respective rights of pre-emption and first refusal in individual contracts with Spanish football clubs. The parties also agreed to assign to Audiovisual Sport SL any resulting contracts with the football clubs possibly concluded for the 2003/2004 to 2008/2009 seasons.


Des accords similaires pourraient être conclus avec l'Estonie, la Lettonie, la Lituanie et la Slovénie une fois que des accords d'association auront été signés avec ces pays.

Similar agreements could be made with Estonia, Latvia, Lithuania and Slovenia once association accords with these countries have been signed.


M. David Pratt: Voyez-vous la moindre lueur de détermination, d'innovation ou de créativité qui pourrait laisser croire que certains de ces accords pourraient être conclus dans un avenir rapproché?

Mr. David Pratt: Are you seeing any flickers of determination, innovation or creativity that would lead you to believe some of these agreements might be possible over the next little while?




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pourraient être conclus ->

Date index: 2023-07-06
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