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Adulte adopté
Adulte adoptée
Des solutions qui pourraient être inconciliables
Données qui pourraient influer sur les prix
Décision adoptée par défaut d'opposition
Informations qui pourraient influer sur les prix
MPI
Mineur adopté
Mineure adoptée
Missing Persons International
Personne adoptée
Personne adulte adoptée
Personne mineure adoptée
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Vertaling van "pourraient être adoptées " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
données qui pourraient influer sur les prix | informations qui pourraient influer sur les prix

price-sensitive information | price-sensitive data




mineur adopté [ mineure adoptée | personne mineure adoptée ]

adopted minor


adulte adopté [ adulte adoptée | personne adulte adoptée ]

adopted adult [ adopted adult person ]


Missing Persons International [ MPI | Worldwide Searches | Adoptee/Natural Parent Locators-International | Adoptee/Natural Parent Locators | Searchers International ]

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s'efforcer de rechercher des solutions appropriées aux difficultés qui pourraient apparaître

to endeavour to seek appropriate solutions to difficulties that might arise


des solutions qui pourraient être inconciliables

irreconcilable judgments


Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.

All payments could be made within the set payment windows.




décision adoptée par défaut d'opposition

lapse of time decision | LOT
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Vous parlez d'une coordination entre les lois provinciales qui pourraient être adoptées à l'intérieur d'un délai de trois ans et la loi fédérale qui, nous le présumons, sera adoptée, peut-être avec des modifications, et entrera éventuellement en vigueur.

You spoke about coordinating provincial laws that may be adopted within a three-year period with the federal Act which, we are presuming, will be adopted, perhaps with some amendments, and will come into force eventually.


Des dispositions réglementaires pourraient être adoptées afin d'exiger que les sociétés céréalières dédommagent les producteurs si elles ne respectent pas leurs contrats.

Regulatory provisions could be created to require that grain companies compensate producers if they do not honour their contracts.


4. est conscient que l'introduction d'obligations de stabilité peut améliorer la mise en œuvre des politiques budgétaires à l'échelle des États membres; souligne par ailleurs que des mesures supplémentaires en matière de gouvernance économique pourraient impliquer une modification du traité; demande à la Commission d'évaluer rapidement quelles nouvelles mesures pourraient être adoptées pour combattre la crise de la dette souveraine;

4. Is aware that the introduction of stability bonds can improve the implementation of budgetary policies at Member State level; points out, on the other hand, that further measures in terms of economic governance might necessitate Treaty changes; calls on the Commission to assess further measures with a view to combating the sovereign debt crisis quickly;


Les institutions européennes pourraient ensuite prendre le relais, et toutes les lois pourraient être adoptées – tant au Conseil, avec l’appui de 75 % des États membres, qu’au Parlement européen, à la majorité normale.

Then the European institutions could take over, and all laws could be passed – both in the Council, with the support of 75% of the Member States, and in the European Parliament, with the normal majority.


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La communication sur le contenu créatif en ligne adoptée le 3 janvier 2008 se penche sur les mesures à valeur ajoutée qui pourraient être adoptées au niveau européen afin d'améliorer la compétitivité de l'industrie européenne de production et de distribution de contenu en ligne.

The Communication on Creative Content Online was indeed adopted on 3 January 2008. It explores added-value actions that could be taken at European level to improve the competitiveness of the European online content production and distribution industry.


Parce que le ministre de l’Agriculture a refusé de se présenter à la Chambre des communes le 22 novembre pour expliquer la crise du revenu agricole qui sévit au Canada, le Parlement ne peut débattre des mesures qui pourraient être adoptées pour régler cette crise.

Because the Minister of Agriculture refused to come to the House of Commons on November 22 and account for Canada's farm income crisis, Parliament is unable to debate what solutions might be available for this crisis.


Ces motifs de santé publique peuvent être pertinents à l'échelon national, voire régional, et, à ce titre, ne pourraient justifier l'harmonisation de l'adjonction obligatoire des éléments nutritifs concernés dans la Communauté. Cependant, si cela s'avérait approprié, de telles dispositions pourraient être adoptées au niveau communautaire.

These may be pertinent at national or even regional level and as such would not support today harmonisation of the mandatory addition of nutrients across the Community. However, if and when this became appropriate, such provisions could be adopted at Community level.


Les dispositions relatives à l'Accord atlantique pourraient être adoptées en une seule journée si les libéraux en faisaient une mesure législative distincte.

The Atlantic accord provisions in Bill C-43 could be passed in one day if the Liberals would table stand-alone legislation.


Je voudrais même appeler la Commission à aller plus loin et à inclure une période de grâce dans toutes les directives en matière de droits de propriété intellectuelle qui pourraient être adoptées à l’avenir.

I would even like to call upon the Commission to go further and include a grace period in all directives pertaining to intellectual property rights we may get in the future.


Le sénateur Boudreau: Honorables sénateurs, je suis convaincu que le procureur général analyse actuellement toutes les solutions possibles qui pourraient être adoptées.

Senator Boudreau: Honourable senators, I am sure that the Attorney General is now reviewing all of the options possible in terms of a response.




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pourraient être adoptées ->

Date index: 2023-08-10
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