Vertaling van "pourraient se fonder " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

données qui pourraient influer sur les prix | informations qui pourraient influer sur les prix
price-sensitive information | price-sensitive data

invoquer un motif | invoquer un moyen | poursuivre sur une base contractuelle | se fier à une assertion | se fier à une promesse | se fonder sur une assertion | se fonder sur une promesse
rely

des solutions qui pourraient être inconciliables
irreconcilable judgments

s'efforcer de rechercher des solutions appropriées aux difficultés qui pourraient apparaître
to endeavour to seek appropriate solutions to difficulties that might arise

Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN
Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed

Comment les ISC pourraient participer au contrôle des accords internationaux en matière d'environnement
How SAIs may co-operate on the Audit of International Environmental Accords

Réunion du Groupe d'experts sur la contribution que les institutions technologiques nationales des pays en développement pourraient apporter au développement industriel
Expert Group Meeting on the Utilization of National Technological Institutions in the Developing Countries for Industrial Development

occasion de créer une entreprise | occasion de fonder une entreprise | opportunité de créer une entreprise | occasion de création d'entreprise | opportunité de création d'entreprise | occasion d'entreprendre | occasion pour entreprendre | opportunité pour entreprendre | occasion entrepreneuriale | opportunité entrepreneuriale
entrepreneurship opportunity | entrepreneurial opportunity | business creation opportunity | venture opportunity | opportunity to start an enterprise | opportunity to launch an enterprise

possibilité de création d'entreprise | possibilité de créer une entreprise | possibiilté de fonder une entreprise | possibilité entrepreneuriale
possibility of entrepreneurship | possibility to start a business | possibility of business creation | entrepreneurial possibility

droit à la famille | droit de fonder une famille(2)
right to family

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Cela fournirait aux enquêteurs des données sur lesquelles ils pourraient se fonder au cas où des allégations sont faites après coup et permettrait aux autorités d'assurer le suivi des appels au moment même où ils sont effectués.
That would provide data that investigators could rely upon in the event there are allegations after the fact and, by the way, so that authorities can track calls as they are happening.

L. considérant que cela est particulièrement vrai pour la transition énergétique, les métaux de base tels que les terres rares étant au cœur des nouvelles technologies nécessaires à son avènement; considérant que l'Europe est toujours très dépendante des importations des métaux nécessaires à la production des équipements de production d'énergies renouvelables qui ouvrent de réels horizons pour le secteur, notamment pour surmonter de possibles difficultés d'approvisionnement; considérant que les investissements dans les énergies renouvelables et l'efficacité énergétique constituent un moteur d'investissement important dans les produits industriels, notamment le cuivre, l'aluminium et l'acier; considérant que des politiques européennes ambitieuses en matière de sources d'énergie renouvelables et d'économies d'énergie pourraient stimuler la demande future en métaux de base, notamment en permettant de créer des produits à forte valeur ajoutée; considérant le fait qu'il existe un manque de responsabilité environnementale des entreprises, que certains sites industriels sont en violation flagrante de la législation européenne, et que certains sites laissés à l'abandon représentent une menace pour la santé humaine et pour l'environnement; considérant que les investissements dans le développement et l'innovation dans le secteur des métaux de base en Europe devraient se fonder sur des normes environnementales strictes et sur les principes de l'économie circulaire; considérant que, selon la feuille de route pour l'énergie à l'horizon 2050 de la Commission, la décarbonisation du secteur énergétique et une approche fondée sur l'utilisation importante de sources renouvelables sont moins coûteuses que la poursuite des politiques actuelles et qu'avec le temps, les prix de l'énergie provenant du nucléaire et des combustibles fossiles vont continuer d'augmenter, tandis que le coût des énergies renouvelables va baisser;
L. whereas this is especially true of energy transition, as base metals such as rare earths are at the heart of the new technologies needed for this to take place; whereas the EU is still very much dependent on imports of the metals needed to produce renewable energy generation equipment that offer real opportunities for the sector, namely to overcome possible difficulties in supply; whereas investments in renewable energy and energy efficiency are an important driver for investments in industrial products, including copper, aluminium and steel; whereas an ambitious European renewables and energy-savings policy could drive future base metal demand in Europe and, in particular, provide an opportunity to produce high value-added products; whereas there is a lack of corporate environmental responsibility and whereas certain industrial sites are in flagrant violation of European legislation and certain abandoned sites pose a threat to human health and the environment; whereas environmental standards and circular economy principles should be fundamental to development and innovation investments in the base metals industry sector in Europe; whereas the Commission’s Energy Roadmap 2050 finds that decarbonisation of the energy sector and a high renewables scenario is cheaper than a continuation of current policies, and that over time nuclear and fossil fuel energy prices will continue to rise, whereas the cost of renewables will decrease;

4. prend acte de l'existence de certaines taxes sur le carbone dans certains États membres et met en garde contre le risque qu'elles font courir à la concurrence sur le marché unique; est convaincu de l'opportunité de coordonner plutôt la mise en place d'une taxation du carbone, à la suite d'une évaluation des bonnes pratiques des États membres et d'une analyse d'impact approfondie; engage la Commission à recommander d'éventuels moyens de coordonner au niveau européen la fiscalité sur le carbone pour les secteurs qui ne sont pas soumis au système d'échange de quotas d'émissions, qui pourraient se fonder sur des taux minimaux européens concertés; demande aux États membres d'informer le Conseil avant d'adopter des mesures de manière unilatérale;
4. Acknowledges that forms of carbon tax already exist in some Member States and warns of the risk they pose to competition in the single market; believes in the greater benefit of introducing carbon taxation in a coordinated manner, based on an evaluation of Member States’ best practices as well as on a thorough impact assessment; calls on the Commission to recommend possible instruments coordinating carbon taxation for non-ETS sectors at EU level which could be based on agreed EU minimum rates; calls on Member States to inform the other Member States in the Council before adopting unilateral measures;

F. considérant que l'Amérique latine est une région qui partage avec l'Union européenne et les États-Unis nombre de valeurs et d'intérêts, des liens historiques et de plus en plus de liens économiques; considérant que les pays d'Amérique latine ont créé de nombreuses organisations régionales ou sous‑régionales; considérant qu'il est utile d'explorer de possibles domaines dans lesquels diverses modalités de coopération triangulaire pourraient être développées; considérant que la coopération pourrait être étendue de manière à inclure les pays africains du bassin atlantique; considérant que la coopération dans l'espace transatlantique doit se fonder sur des compromis tenant compte des différents intérêts, et que toutes les parties prenantes devraient protéger leur droit à poursuivre leurs propres priorités nationales et politiques de développement;
F. whereas Latin America is a region which shares with the EU and the US many values, interests, history and increasing economic ties; whereas Latin American countries have established a large number of regional or subregional organisations; whereas it is useful to study possible fields in which various modalities of triangular cooperation could be developed; whereas that cooperation could be extended to include the African countries of the Atlantic Basin; whereas it is important to base cooperation in the transatlantic space on compromises between the various interests, and whereas all parties should preserve their right to follow their own national priorities and developmental approaches;

10. note que pour l'élaboration des futurs tableaux de bord macroéconomique, qui pourraient inclure un éventail plus large d'indicateurs, ceux-ci devront se fonder sur des statistiques officielles indépendantes et vérifiables produites par le système statistique européen et le Système européen de banques centrales;
10. Notes, in relation to the establishment of future macroeconomic scoreboards, which may include a wider range of indicators, that these must be based on independent and verifiable official statistics produced by the European Statistical System and the European System of Central Banks;

Le choix de cette approche positive ouvrirait la voie à de nouvelles relations avec l’Iran, lesquelles pourraient se fonder sur le respect mutuel et une coopération politique et économique étendue.
Opting for this positive approach would prepare the way for new relations with Iran, which could be based on mutual respect and extended cooperation in politics and economic matters.

Ensuite, l'État membre ne peut nullement invoquer la confiance légitime des bénéficiaires des aides illégalement octroyées: dans le cas contraire, les autorités nationales pourraient se fonder sur leur propre comportement illégal pour mettre en échec les décisions prises par la Commission en vertu du Traité.
Next, a Member State may not plead the legitimate expectations of recipients of unlawfully granted aid; if it could do so, national authorities would be able to rely on their own unlawful conduct in order to render decisions taken by the Commission under the Treaty ineffectual.

Le pouvoir discrétionnaire de poursuivre et les décisions prises par la police pourraient se fonder sur ces directives.
Police and prosecutorial discretion could be based on those guidelines.

Environ 60 scientifiques europeens et americains eminents ont assiste a ce symposium qui a ete l'occasion d'etablir dans le domaine un bilan sur lequel pourraient se fonder les orientations pour la future recherche de la Communaute.
It was attended by about 60 leading European and US scientists and provided an opportunity to assess the state-of- the-art on which guidelines for future Community research could be based.