Traduction de «pourra être transférée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

lentille de contact bifocale à image alternative [ lentille de contact bifocale transférée | lentille de contact bifocale à vision alternative | lentille de contact bifocale à vision transférée ]
alternating image bifocal contact lens [ translating bifocal contact lens | alternating vision bifocal contact lens | translating vision bifocal contact lens ]

terre transférée au fédéral [ terre provinciale transférée au fédéral ]
provincial crown reserve

bloc de technologie [ techniques en bloc | technologie dont le transfert se fait en bloc | technologie empaquetée | technologie transférée en bloc | technologie globalement transférée | technologies toutes faites ]
packaged technology

la licence ne pourra être cédée par son bénéficiaire
the licence shall not be transferred by the licensee

progrès dans l'exécution des engagements dont on pourra apporter la preuve
demonstrable progress in achieving commitments

aussi près qu'il pourra approcher
as near as she can safely get | as near to as she can safely get

intention transférée
transferred intent

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L'expérience acquise sur le marché européen pourra être transférée ultérieurement au niveau mondial, y compris les pays en développement.
Experiences gained on the European market may later be transferred to the global level, including developing countries.

Grâce au portail en ligne, la TVA pourra également être collectée par le pays où la vente est effectuée et transférée dans le pays où les biens sont consommés.
The online portal would also allow VAT to be collected by the country where the sale is made and transferred to the country where the goods are consumed.

Grâce au portail en ligne, la TVA pourra également être perçue par le pays où la vente est effectuée et transférée dans le pays où les biens sont consommés.
The online portal would also allow VAT to be collected by the country where the sale is made and transferred to the country where the goods are consumed.

Il ne pourra être dérogé à cette règle que dans les cas où les procédures ou les dispositions prévues au règlement remplaceront les dispositions correspondantes de la directive [] (par exemple, sur les collèges d'autorités de résolution constitués entre plusieurs États membres, dont les compétences décisionnelles sont transférées au MRU).
Exceptions to this can only be made where the procedures or provisions provided for in this Regulation supersede the relevant provisions of Directive [ ] (for example provisions on cross-border colleges, which are superseded by the decision-making within the SRM).

En effet, si la personne accusée a déjà été transférée dans son pays en vertu d’une décision européenne de contrôle judiciaire durant la phase présentencielle et montre qu’elle respecte les conditions qui lui ont été imposées dans ce cadre, le juge sera naturellement plus enclin à prononcer une peine de substitution (au lieu d’une peine privative de liberté), qui pourra être exécutée à l’étranger au stade post-sentenciel.
Indeed, once the accused person has already been sent back under the European Supervision Order in the pre-trial stage and has shown that he complies with conditions imposed upon him in the pre-trial stage, the judge will naturally be more inclined to impose an alternative sanction (instead of imprisonment) which can be executed abroad for the post-trial stage.

Il importe également que tout le monde comprenne que, si des informations sont transférées dans ce programme, cela ne signifie pas pour autant que n’importe qui pourra y accéder n’importe quand et regarder tout ce qui lui plaît.
It is also important that everyone realises that when information is transferred in this data programme, it is not the case that people can go in at any time and look at whatever they like.

En d'autres termes, le fournisseur ne verse pas la TVA au Trésor public, mais cette obligation est transférée au client, qui pourra compenser ce paiement par la déduction de la taxe versée en amont.
This means that the supplier does not pay the VAT to the Treasury, but the obligation to do so is passed on to the customer who will thus be in a position to offset this payment against the input tax deduction.

C’est pour cela qu’elle propose, avec la partie du budget qui ne sera pas transférée au paiement unique, la création d’enveloppes nationales qui seront utilisées par les États membres pour octroyer une aide dont l’importance pourra être différenciée en fonction de l’intérêt social ou environnemental des oliveraies concernées.
It is for this reason that the Commission proposes the creation of national financial envelopes, from the part of the budget that will not be transferred to the single payment. These national envelopes will be used by the Member States to grant aid, the level of which can be set according to the social or environmental interests associated with the olive groves concerned.

Toutefois, dans l'intervalle, celles-ci seront transférées à un fiduciaire qui ne pourra exercer les droits de vote qui y sont attachés qu'avec l'autorisation préalable de la Commission.
However it will transfer the shares to a trustee in the intervening period, during which time the shares may only be voted with the prior approval of the Commission.