Vertaling van "pourra être prouvé " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

principes scientifiques éprouvés [ données scientifiques fiables | scientifiquement prouvé | scientifiquement démontré | scientifiquement reconnu | reconnu scientifiquement | démontré scientifiquement | prouvé scientifiquement | principes scientifiques objectifs ]
sound science

non prouvé
Unproven (qualifier value)

prouvé
Proven (qualifier value)

progrès dans l'exécution des engagements dont on pourra apporter la preuve
demonstrable progress in achieving commitments

la licence ne pourra être cédée par son bénéficiaire
the licence shall not be transferred by the licensee

aussi près qu'il pourra approcher
as near as she can safely get | as near to as she can safely get

aussitôt que l'audience pourra commencer
as soon as counsel can be heard

aussi près qu'il pourra approcher
as near to as she can safely get [ as near as she safely can get ]

acte juridique (doc. écrit qui prouve une transaction) | acte, exploit, haut-fait
deed

médecine factuelle | médecine fondée sur les preuves | MFP | médecine fondée sur des preuves | MFP | médecine basée sur les preuves | MBP | médecine basée sur des preuves | MBP | médecine fondée sur les données probantes | MFDP | médecine fondée sur des données probantes | MFDP | EBM | médecine basée sur les faits | médecine basée sur des faits | médecine fondée sur les faits | médecine fondée sur des faits | médecine basée sur des faits prouvés | médecine basée sur les données probantes | médecine basée sur des données probantes
evidence-based medicine | EBM | evidence-based medical practice

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Elles risquent de rencontrer quelque résistance de la part de certaines parties concernées, mais tant qu'il pourra être prouvé qu'elles sont fondées sur des critères objectifs et transparents, elles permettront également de démontrer la capacité des hautes instances judiciaires à aborder des questions sensibles.
This may encounter some resistance from certain concerned parties, but as long as it can be shown to be based on objective and transparent criteria, it will also act as a demonstration that the judicial leadership can address sensitive questions.

Par conséquent, les termes «recourir au système d’aide sociale» ne permettent pas à un État membre de refuser le regroupement familial à un regroupant qui prouve qu’il dispose de ressources stables, régulières et suffisantes lui permettant de subvenir à ses propres besoins et à ceux des membres de sa famille, mais qui, eu égard au niveau de ses revenus, pourra néanmoins faire appel à une assistance spéciale en cas de dépenses particulières et individuellement déterminées nécessaires à sa subsistance, à des remises d’impôt accordées par des collectivités locales en fonction des revenus ou à des mesures de soutien aux revenus[44].
Therefore, the expression ‘recourse to the social assistance system’ does not allow a MS to refuse family reunification to a sponsor who proves that he/she has stable and regular resources which are sufficient to maintain him/herself and the members of his/her family, but who, given the level of his/her resources, will nevertheless be entitled to claim special assistance to meet exceptional, individually determined, essential living costs, tax refunds granted by local authorities on the basis of his/her income, or income support measures[44].

Le comité a aussi appris que, même si le projet de loi C-37 rend la suramende compensatoire obligatoire, une deuxième audience pourra être tenue lors de laquelle le juge pourra dispenser le délinquant de payer la suramende s'il est prouvé qu'elle constituerait un préjudice injustifié.
The committee also learned that while Bill C-37 will serve to make the surcharge mandatory, offenders will be able to proceed to a second hearing, where a judge will be able to waive payment if undue hardship is shown.

Elles viennent en outre enrichir la base des connaissances qui permettent aux professionnels de la santé de prendre leurs décisions: en s’appuyant sur de telles données, un médecin pourra ainsi prescrire à un patient un médicament dont il est prouvé qu’il est plus efficace ou comporte moins d’effets secondaires que celui qu’il prend actuellement.
Published data also add to the knowledge base upon which medical professionals can base their decisions. For example, based on published data of a clinical trial, a doctor may prescribe a patient medicine shown to be more effective or have fewer side effects than the one currently taken.

a) d'une part, des dispositions dont il pourra être prouvé que l'effet assurera un niveau de protection équivalent ou supérieur pour l'environnement et la santé humaine sur la base, entre autres facteurs, des effets quantifiables des règlements et de l'application efficace et du respect du règlement fédéral;
(a) provisions, the effects of which will demonstrably provide an equivalent or superior level of protection of the environment and human health based on, amongst other factors, the quantifiable effects of the regulation and the effective enforcement and compliance of the federal regulation;

En outre, elle met en place un cadre réglementaire européen qui laissera intacts les régimes d'aide existants, qui ont prouvé leur valeur dans les États-membres, mais, sur base de l'expérience acquise, elle pourra faire dans un délai de 5 ans une proposition pour un régime à l'échelle communautaire.
It also establishes a regulatory European framework that will leave intact the existing support schemes, which proved their worth in the Member States. However, on the basis of the experience gained, the Commission will have to make a proposal for a Community wide system within 5 years.

Toutefois, cette prime ne pourra être accordée que pour un bateau dont le propriétaire prouve qu'il fait partie de la "flotte active", c'est-à-dire:
However, this premium may be granted only in respect of vessels which the owner proves form part of his active fleet, i.e.:

La valeur de ce coefficient pourra être minimale ou approximative s'il est prouvé que la dose entraînant des effets défavorables excède largement la dose maximale d'emploi proposée.
It may be sufficient to indicate a minimum or approximate value for this factor if it can be shown that the level resulting in adverse effects greatly exceeds the maximum proposed dose-level.