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Aussi près qu'il pourra approcher
Cause valable
Cause à titre onéreux
Considération ou cause valable
Considération valable
Considérer comme incluant
Considérer comme s'il contenait
Considérer comme élément de preuve
Consigner en preuve
Contre-prestation
Contrepartie
Contrepartie valable
La licence ne pourra être cédée par son bénéficiaire
Les considérants
Préambule
Valable considération

Traduction de «pourra considérer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]


progrès dans l'exécution des engagements dont on pourra apporter la preuve

demonstrable progress in achieving commitments


la licence ne pourra être cédée par son bénéficiaire

the licence shall not be transferred by the licensee


aussi près qu'il pourra approcher

as near as she can safely get | as near to as she can safely get


considérer comme incluant [ considérer comme s'il contenait | considérer comme élément de preuve | consigner en preuve ]

read in [ read into evidence ]


cause à titre onéreux [ contrepartie valable | contrepartie | contre-prestation | considération valable | valable considération | cause valable | considération ou cause valable ]

valuable consideration


aussi près qu'il pourra approcher

as near to as she can safely get [ as near as she safely can get ]


Définition: Troubles de l'humeur persistants et habituellement fluctuants, dans lesquels la plupart des épisodes individuels ne sont pas suffisamment sévères pour justifier un diagnostic d'épisode hypomaniaque ou d'épisode dépressif léger. Toutefois, étant donné qu'ils persistent pendant des années et parfois pendant la plus grande partie de la vie adulte du sujet, ils entraînent une souffrance et une incapacité considérables. Dans certains cas, des épisodes maniaques ou dépressifs récurrents ou isolés peuvent se surajouter à un état ...[+++]

Definition: Persistent and usually fluctuating disorders of mood in which the majority of the individual episodes are not sufficiently severe to warrant being described as hypomanic or mild depressive episodes. Because they last for many years, and sometimes for the greater part of the patient's adult life, they involve considerable distress and disability. In some instances, recurrent or single manic or depressive episodes may become superimposed on a persistent affective disorder.


Définition: Au moins quatre des symptômes cités plus haut sont habituellement présents et le sujet éprouve des difficultés considérables à poursuivre ses activités usuelles.

Definition: Four or more of the above symptoms are usually present and the patient is likely to have great difficulty in continuing with ordinary activities.


attendu que, considérant | les considérants | préambule (dans un contrat)

whereas
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Par exemple, si la Commission ne prend aucune initiative en matière d'agrément des transferts de fonds, chaque État membre conservera ou créera son propre régime: ainsi, l'État A pourra considérer que cette activité requiert un agrément bancaire, et l'État B qu'un simple enregistrement suffit.

For example, if the Commission takes no initiative for the licensing of money remittance, each Member State will keep or create its own regime: State A considers that this activity needs a banking license, State B only a simple registration.


Pour la préparation et la mise en œuvre de cette feuille de route, la Commission mettra en place un mécanisme spécifique de consultation des autorités nationales, qui pourra prendre différentes formes en fonction du domaine politique considéré.

For the preparation and implementation of this roadmap, the Commission will set up a specific consultation mechanism with national authorities. The mechanism can take different forms, depending on the policy area under discussion.


considérant que ce règlement délégué ne pourra entrer en vigueur qu'à la fin de la durée d'examen par le Parlement et le Conseil, si le Parlement ou le Conseil n'a exprimé aucune objection ou si, avant l'expiration de ce délai, le Parlement européen et le Conseil ont tous deux informé la Commission de leur intention de ne pas exprimer d'objections.

whereas the delegated regulation may only enter into force at the end of the scrutiny period of the Parliament and the Council if no objection has been expressed either by the Parliament or the Council, or if, before the expiry of that period, both the Parliament and the Council have informed the Commission that they will not object.


Le rôle du Président se limite à décider si la question qu’a soulevée le député est de nature à autoriser celui-ci à proposer une motion qui aura priorité sur toute autre affaire à l’ordre du jour de la Chambre, autrement dit, que le Président pourra considérer de prime abord comme une question de privilège.

The function of the Speaker is limited to deciding whether the matter is of such a character as to entitle the Member who has raised the question to move a motion which will have priority over Orders of the Day; that is, in the Speaker’s opinion, there is a prima facie question of privilege.


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On attache une grande importance aux allégations d'atteinte aux privilèges parlementaires. [.] Le rôle du Président se limite à décider si la question qu'a soulevée le député est de nature à autoriser celui-ci à proposer une motion qui aura priorité sur toute autre affaire à l'Ordre du jour de la Chambre, autrement dit, que le Président pourra considérer de prime abord comme une question de privilège.

Great importance is attached to matters involving privilegeThe function of the Speaker is limited to deciding whether the matter is of such a character as to entitle the member who has raised the question to move a motion which will have priority over orders of the day; that is, in the Speaker’s opinion, there is a prima facie question of privilege.


Le passage à une économie verte prenant en considération l'utilisation durable des ressources pourra dès lors être réalisé.

This will enable the transition towards a green economy that takes into account the sustainable use of resources.


En ce qui concerne l'objet de la violation, on pourra considérer, par exemple, les couches de population visées par les mesures nationales incriminées.

Regarding the purpose of the breach, for instance, one might consider the social classes affected by the offending national measures.


Si la Cour décide d'imposer à la France le paiement d'une astreinte journalière, celle-ci sera suspendue dès que la Commission pourra considérer que la France s'acquitte de ses obligations.

Should the Court decide to impose a daily penalty on France, this penalty will be suspended when the Commission is satisfied that France meets its obligations.


A cette date, si l'on tient compte des clauses de sauvegarde qui couvrent encore les flux des capitaux interessant cinq Etats membres (Italie, Irlande, Grece, Espagne et Portugal), on pourra considerer que les marches financiers de sept Etats de la Communaute seront potentiellement integres : Belgique, Danemark, RFA, France, Luxembourg, Pays-Bas, Royaume- Uni.

As from that date, though safeguard clauses will continue to cover capital movements in five Member States (Italy, Ireland, Greece, Spain and Portugal), the financial markets of the remaining seven (Belgium, Denmark, Germany, France, Luxembourg, the Netherlands and the United Kingdom) may be said to be virtually integrated.


Ces regroupements artificiels d'entreprisees ne répondent pas aux critères de la Commission qui exige que les appels d'offres ne soient assortis d'aucune condition (1) Communiqué de presse IP(91) 836 datée du 18.9.1991. - Si une entreprise ne trouve aucun acquéreur à un prix positif mais que la THA opte néanmoins pour la vente, on pourra considérer qu'il y a "aide" dès lors que la fermeture de l'entreprise aurait coûté moins cher.

Such artificial groupings of companies do not meet the Commission's requirement that companies should be sold through unconditional bidding procedures (1) Press release IP(91)836 dated 18.9.1991 - If no bidder is willing to pay a positive price for a company and the THA nevertheless opts for a sale, aid may be involved if closure of the company would have been a less costly option.




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pourra considérer ->

Date index: 2024-12-22
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