Vertaling van "pourra avoir lieu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

l'Organe de règlement des différends pourra avoir son propre président
the Dispute Settlement Body may have its own chairman

les conditions dans lesquelles le mouvement ordonné des travailleurs pourrait avoir lieu
the conditions under which the orderly movement of workers might take place

sauf si elle notifie qu'une telle application provisoire ne peut avoir lieu
unless it notifies that such a provisional application cannot take place

empêcher une course d'avoir lieu
prevent a race from being raced

avoir lieu
be held

avoir lieu ouvertement
be effected without secrecy

avoir lieu à huis-clos
be conducted in private

personne présumée avoir participé à un fait punissable pouvant donner lieu à extradition
person who is presumed to have participated in an extraditable criminal offence

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La réactivation ne pourra avoir lieu que si les exigences de garantie établies avant la suspension ou la révocation sont toujours respectées.
Reactivation shall take place only if the same assurance requirements as established before the suspension or revocation continue to be met.

Un autre a insisté sur le fait que «tout règlement amiable ne pourra avoir lieu que pour des sommes significatives», qu'il qualifiait également de «grosse somme d'argent».
Another insisted that "any settlement will have to be for significant sums", to which it also referred as a "pile of cash".

nm) «contrat de financement»: tout contrat ou accord de prêt, de leasing, de location ou de vente différée concernant un équipement quelconque, qu'il soit prévu ou non dans les conditions de ce contrat ou accord ou de tout contrat ou accord accessoire qu'un transfert de propriété de cet équipement aura ou pourra avoir lieu.
(nm) ‘finance agreement’ means any loan, lease, hiring or deferred sale agreement or arrangement relating to any equipment whether or not the terms of that agreement or arrangement or any collateral agreement or arrangement provide that a transfer of ownership of that equipment will or may take place.

En ce qui concerne le premier appel de propositions visé à l’article 5, paragraphe 1, la date de début de mise en œuvre indiquée au premier alinéa, point b), du présent paragraphe, est fixée au 31 décembre 2015 au plus tard, sauf si la décision d’attribution est adoptée après le 31 décembre 2011, auquel cas le début de mise en œuvre ne pourra avoir lieu plus de quatre ans après la date de la décision d’attribution.
For the first round of calls for proposals referred to in Article 5(1), the date of entry into operation referred to in point (b) of the first subparagraph of this paragraph shall be 31 December 2015 at the latest except where the respective award decision is adopted after 31 December 2011, in which case the date of entry into operation shall be no later than 4 years from the date of the award decision.

En ce qui concerne le premier appel de propositions visé à l’article 5, paragraphe 1, la date de début de mise en œuvre indiquée au premier alinéa, point b), du présent paragraphe, est fixée au ►M1 31 décembre 2017 ◄ au plus tard, sauf si la décision d’attribution est adoptée après le 31 décembre 2011, auquel cas le début de mise en œuvre ne pourra avoir lieu plus de ►M1 six ans ◄ après la date de la décision d’attribution.
For the first round of calls for proposals referred to in Article 5(1), the date of entry into operation referred to in point (b) of the first subparagraph of this paragraph shall be ►M1 31 December 2017 ◄ at the latest except where the respective award decision is adopted after 31 December 2011, in which case the date of entry into operation shall be no later than ►M1 6 years ◄ from the date of the award decision.

m) "contrat de financement": tout contrat ou accord de prêt, de leasing, de location ou de vente différée concernant un équipement quelconque, qu'il soit prévu ou non dans les conditions de ce contrat ou accord ou de tout contrat ou accord accessoire qu'un transfert de propriété de cet équipement aura ou pourra avoir lieu.
(m) "finance agreement" means any loan, lease, hiring or deferred sale agreement or arrangement relating to any equipment whether or not the terms of that agreement or arrangement or any collateral agreement or arrangement provide that a transfer of ownership of that equipment will or may take place.

L'autorisation des aides couvrant la période à partir du 24 juillet 2002 ne pourra avoir lieu qu'après l'adoption par le Conseil de la nouvelle proposition de règlement concernant les aides d'Etat à l'industrie houillère après l'expiration du traité CECA .
Aid covering the period from 24 July 2002 can only be authorised once the Council has adopted the new proposal for a Regulation on State aid to the coal industry following the expiry of the ECSC Treaty .

Après une deuxième lecture du projet de règlement par le Parlement européen et le Conseil, l'adoption finale pourra avoir lieu.
A second reading of the draft regulation in the European Parliament and Council will then follow, before final adoption can take place.

Un réexamen supplémentaire facultatif par pays pourra avoir lieu à la demande d'un État membre (actuel ou nouveau) en vue d'un nouvel allégement des contrôles.
One further optional additional review per country may be held at the request of a Member State (current or new) with a view to further relaxation of controls.

Cette négociation ne pourra avoir lieu que lorsque de nouvelles activités potentielles auront été identifiées pour le site de Luxembourg.
These negotiations can take place only once new potential activities for the Luxembourg site have been identified.