Traduction de «pour énoncer brièvement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

donner un aperçu de [ passer brièvement en revue | décrire brièvement | faire un bref compte rendu de | exposer les grandes lignes de | exposer à grands traits | exposer dans ses lignes générales ]
outline

définir brièvement
state briefly

décrire brièvement
outline briefly

paragraphe d'énoncé de restriction | paragraphe de motivation de la réserve | paragraphe d'énoncé de réserve
reservation paragraph | explanatory paragraph

énoncé des qualifications | énoncé de qualifications
statement of qualifications | statement of qualification

énoncé de fait légal qualifié | énoncé de fait légal aggravé
aggravated offence

éléments subjectifs de l'infraction | éléments subjectifs | aspect subjectif de l'énoncé de fait légal | énoncé de fait légal subjectif | état de fait subjectif
mens rea

éléments objectifs de l'infraction | éléments objectifs | aspect objectif de l'énoncé de fait légal | énoncé de fait légal objectif
actus reus

énoncer
recite

énoncé de risque
risk statement

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Attendu que vous avez, ce jour, été inculpé devant moi d’avoir (énoncer brièvement l’infraction dont le prévenu est inculpé);
Whereas you have this day been charged before me that (set out briefly the offence in respect of which the accused is charged);

—Monsieur le Président, l'objet du projet de loi peut être énoncé brièvement.
He said: Mr. Speaker, the purpose of the bill can be succinctly stated.

Conformément à l’article 2, paragraphe 7, point a), du règlement de base, un droit applicable à l’échelle nationale est établi, s’il y a lieu, pour les pays relevant dudit article, sauf dans les cas où les sociétés en cause sont en mesure de prouver qu’elles répondent à tous les critères énoncés à l’article 9, paragraphe 5, du règlement de base pour bénéficier d’un traitement individuel. Brièvement, et par souci de clarté uniquement, ces critères sont rappelés ci-après:
Pursuant to Article 2(7)(a) of the basic Regulation, a countrywide duty, if any, is established for countries falling under that Article, except in those cases where companies are able to demonstrate that they meet all criteria set out in Article 9(5) of the basic Regulation to be granted IT. Briefly, and for ease of reference only, these criteria are set out below:

Brièvement, et par souci de clarté uniquement, les critères énoncés à l’article 2, paragraphe 7, point c), du règlement de base, auxquels les sociétés requérantes doivent satisfaire, sont résumés ci-dessous:
Briefly, and for ease of reference only, the criteria in Article 2(7)(c) of the basic Regulation, fulfilment of which the applicant companies have to demonstrate, are set out in summarised form below:

Ces critères sont brièvement énoncés ci-après, à titre purement indicatif:
Briefly, and for ease of reference only, these criteria are set out below:

Brièvement, et par souci de clarté uniquement, ces critères sont énoncés ci-après:
Briefly, and for ease of reference only, these criteria are set out below:

Permettez-moi de les énoncer brièvement. Premièrement, la mesure ne fait que confirmer et consacrer le mandat du ministère des Affaires étrangères, soit la coordination et la conduite de la politique étrangère du Canada.
First, the legislation simply reaffirms and enshrines the mandate of the Department of Foreign Affairs to coordinate and conduct Canada's foreign policy.

Je voudrais énoncer brièvement la position du Parti progressiste-conservateur concernant la question des affaires autochtones.
I would like to briefly point out the position of the PC Party regarding the issue of aboriginal affairs.

M. Hansen: Je prendrai quelques minutes pour énoncer brièvement les responsabilités de la GRC en matière de sûreté maritime.
Mr. Hansen: I will spend a few minutes summarizing the RCMP's responsibilities concerning marine security.