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Acte de négligence
Comportement entaché de négligence
Conduite négligente
Crime commis par négligence
Crime par négligence
Dégressif quantitatif
Délit causé par négligence
Délit civil de négligence
Délit commis par négligence
Délit de négligence
Délit par négligence
Escompte de quantité
Escompte de volume
Escompte sur la quantité
Escompte sur quantité
Infraction commise par négligence
Infraction de négligence
Infraction par négligence
Négligence
Négligence
Négligence concourante de la victime
Négligence contributive
Négligence de la victime
Négligence ordinaire
Négligence à l'égard des enfants
Négligences graves
Quantité de commande
Quantité de réapprovisionnement
Quantité à approvisionner
Quantité à commander
Quantité à réapprovisionner
Remise
Remise de gros
Remise quantitative
Remise quantité
Remise sur la quantité
Remise sur quantité
Violence et négligence envers les personnes âgées
Violence et négligence à l'égard des aînés
Violence et négligence à l'égard des personnes âgées

Traduction de «pour quantité négligeable » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
acte de négligence | comportement entaché de négligence | conduite négligente | négligence | négligence (de gravité) moyenne | négligence ordinaire

negligent conduct | ordinary negligence


remise sur quantité | remise quantitative | remise sur la quantité | remise quantité | remise de gros | remise | dégressif quantitatif | escompte sur la quantité | escompte de volume | escompte de quantité | escompte sur quantité

quantity discount | quantity rebate | bulk discount | discount for quantities


infraction commise par négligence | infraction par négligence | infraction de négligence | délit commis par négligence

offence committed through negligence | offence committed through recklessness


violence et négligence à l'égard des aînés [ violence et négligence à l'égard des personnes âgées | violence et négligence envers les personnes âgées | mauvais traitements et négligence à l'égard des personnes âgées ]

abuse and neglect of older adults [ abuse and neglect of the elderly | elder abuse and neglect ]


négligence concourante de la victime | négligence contributive | négligence de la victime

contributory negligence


délit causé par négligence | délit civil de négligence | délit de négligence

negligent tort


quantité de réapprovisionnement | quantité de commande | quantité à commander | quantité à réapprovisionner | quantité à approvisionner

reorder quantity | replenishment order quantity


négligence | négligence à l'égard des enfants | négligences graves

child neglect


délit commis par négligence | délit par négligence

misdemeanour committed through negligence | misdemeanour committed through recklessness


crime commis par négligence | crime par négligence

felony committed through negligence | felony committed through recklessness
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
5. Lorsque la valeur énergétique ou la quantité de nutriment(s) d’un produit est négligeable, l’information concernant ces éléments peut être remplacée par la mention «Contient des quantités négligeables de ». , placée à proximité immédiate de la déclaration nutritionnelle, si une telle déclaration est fournie.

5. In cases where the energy value or the amount of nutrient(s) in a product is negligible, the information on those elements may be replaced by a statement such as ‘Contains negligible amounts of ’. and shall be indicated in close proximity to the nutrition declaration when present.


5. Lorsque la valeur énergétique ou la quantité de nutriment(s) d'un produit est négligeable, l'information concernant ces éléments peut être remplacée par une mention telle que «Contient des quantités négligeables de ». , placée à proximité immédiate de la déclaration nutritionnelle, si une telle déclaration est fournie.

5. In cases where the energy value or the amount of nutrient(s) in a product is negligible, the information on those elements may be replaced by a statement such as ‘Contains negligible amounts of ’. and shall be indicated in close proximity to the nutrition declaration when present.


5. Lorsque la valeur énergétique ou la quantité de nutriment(s) d'un produit est négligeable, l'information concernant ces éléments peut être remplacée par une mention telle que «Contient des quantités négligeables de ». , placée à proximité immédiate de la déclaration nutritionnelle, si une telle déclaration est fournie.

5. In cases where the energy value or the amount of nutrient(s) in a product is negligible, the information on those elements may be replaced by a statement such as ‘Contains negligible amounts of ’. and shall be indicated in close proximity to the nutrition declaration when present.


5. Lorsque la valeur énergétique ou la quantité de nutriment(s) d’un produit est négligeable, l’information concernant ces éléments peut être remplacée par la mention «Contient des quantités négligeables de ». , placée à proximité immédiate de la déclaration nutritionnelle, si une telle déclaration est fournie.

5. In cases where the energy value or the amount of nutrient(s) in a product is negligible, the information on those elements may be replaced by a statement such as ‘Contains negligible amounts of ’. and shall be indicated in close proximity to the nutrition declaration when present.


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4. Lorsque la valeur énergétique ou la teneur en un ou plusieurs nutriments d’un produit est négligeable, les données nutritionnelles concernant ces éléments peuvent être remplacées par la mention «Contient des quantités négligeables de ». , placée dans le voisinage immédiat de la déclaration nutritionnelle, si une telle déclaration est fournie.

4. In cases where the amount of energy or nutrient(s) in a product is negligible, the nutrition declaration on those elements may be replaced by a statement such as ‘Contains negligible amounts of ’. in close proximity to the nutrition declaration when present.


la mise à mort, la destruction, la possession ou la capture de spécimens d'espèces de faune et de flore sauvages protégées sauf dans les cas où les actes portent sur une quantité négligeable de ces spécimens et ont un impact négligeable sur l'état de conservation de l'espèce.

the killing, destruction, possession or taking of specimens of protected wild fauna or flora species, except for cases where the conduct concerns a negligible quantity of such specimens and has a negligible impact on the conservation status of the species.


Cette définition ne couvre ni les substances réglementées présentes dans un produit manufacturé autre qu'un récipient utilisé pour le transport ou le stockage de cette substance, ni les quantités négligeables de toute substance réglementée provenant d'une production fortuite ou accessoire au cours du processus de fabrication, d'intermédiaires de synthèse qui n'ont pas réagi ou d'une utilisation comme agent de fabrication présent sous forme d'impuretés à l'état de traces dans des substances chimiques, ou qui sont émises durant la fabri ...[+++]

This definition shall not cover any controlled substance which is in a manufactured product other than a container used for the transportation or storage of that substance, or insignificant quantities of any controlled substance, originating from inadvertent or coincidental production during a manufacturing process, from unreacted feedstock, or from use as a processing agent which is present in chemical substances as trace impurities, or that is emitted during product manufacture or handling,";


Cette définition ne couvre ni les substances réglementées présentes dans un produit manufacturé autre qu'un récipient utilisé pour le transport ou le stockage de cette substance, ni les quantités négligeables de toute substance réglementée provenant d'une production fortuite ou accessoire au cours du processus de fabrication, d'intermédiaires de synthèse qui n'ont pas réagi ou d'une utilisation comme agent de fabrication présent sous forme d'impuretés à l'état de traces dans des substances chimiques, ou qui sont émises durant la fabri ...[+++]

This definition shall not cover any controlled substance which is in a manufactured product other than a container used for the transportation or storage of that substance, or insignificant quantities of any controlled substance, originating from inadvertent or coincidental production during a manufacturing process, from unreacted feedstock, or from use as a processing agent which is present in chemical substances as trace impurities, or that is emitted during product manufacture or handling,


Elle ne couvre ni les substances présentes dans un produit manufacturé autre qu'un récipient utilisé pour le transport ou le stockage de cette substance, ni les quantités négligeables de toute nouvelle substance provenant d'une production fortuite ou accessoire au cours du processus de fabrication ou d'intermédiaires de synthèse qui n'ont pas réagi,

This definition shall not cover any substance which is in a manufactured product other than a container used for transportation or storage of that substance, or insignificant quantities of any new substance, originating from inadvertent or coincidental production during a manufacturing process or from unreacted feedstock,


4. Lorsque la valeur énergétique ou la teneur en un ou plusieurs nutriments d’un produit est négligeable, les données nutritionnelles concernant ces éléments peuvent être remplacées par la mention «Contient des quantités négligeables de ». , placée dans le voisinage immédiat de la déclaration nutritionnelle, si une telle déclaration est fournie.

4. In cases where the amount of energy or nutrient(s) in a product is negligible, the nutrition declaration on those elements may be replaced by a statement such as ‘Contains negligible amounts of ’. in close proximity to the nutrition declaration when present.


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