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Capacité d'auto-épuration
Capacité d'épuration naturelle
Commandement politique
Doctrine de la compétence accessoire
Doctrine des pouvoirs incidents
Doctrine du pouvoir accessoire
Maladie de la mère
Pouvoir auto-épurant
Pouvoir auto-épurateur
Pouvoir autoépurant
Pouvoir autoépurateur
Pouvoir conjoint
Pouvoir conjoint d'attribution
Pouvoir conjoint de désignation
Pouvoir d'attribution testamentaire
Pouvoir d'auto-épuration
Pouvoir d'exécution
Pouvoir de désignation testamentaire
Pouvoir de tester
Pouvoir politique
Situation socio-économique difficile de la famille
Séparation des pouvoirs
Théorie de
Théorie des pouvoirs accessoires
Théorie des pouvoirs ancillaires
Théorie des pouvoirs auxiliaires
Théorie des pouvoirs complémentaires
Théorie des pouvoirs nécessairement incidents

Vertaling van "pour pouvoir circuler " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
pouvoir politique [ commandement politique ]

political power [ Political leadership(ECLAS) | Power(STW) ]


capacité d'auto-épuration | capacité d'épuration naturelle | pouvoir autoépurant | pouvoir auto-épurant | pouvoir autoépurateur | pouvoir auto-épurateur | pouvoir d'auto-épuration

self-purification capacity


Soins médicaux ou infirmiers ou surveillance médicale d'enfants en bonne santé selon des circonstances telles que:attente d'une famille adoptive ou d'un placement | enfants trop nombreux à la maison pour pouvoir en assurer la prise en charge normale | maladie de la mère | situation socio-économique difficile de la famille

Medical or nursing care or supervision of healthy infant under circumstances such as:adverse socioeconomic conditions at home | awaiting foster or adoptive placement | maternal illness | number of children at home preventing or interfering with normal care






doctrine de la compétence accessoire [ doctrine du pouvoir accessoire | doctrine des pouvoirs incidents | théorie des pouvoirs accessoires | théorie des pouvoirs auxiliaires | théorie des pouvoirs nécessairement incidents | théorie des pouvoirs ancillaires | théorie des pouvoirs complémentaires | théorie de ]

ancillary doctrine [ necessarily incidental doctrine ]


pouvoir conjoint | pouvoir conjoint d'attribution | pouvoir conjoint de désignation

joint power | joint power of appointment


pouvoir d'attribution testamentaire | pouvoir de désignation testamentaire | pouvoir de tester

testamentary power


Passager d'un véhicule spécial utilisé essentiellement pour des travaux agricoles, blessé dans un accident de la circulation

Passenger of special agricultural vehicle injured in traffic accident


Conducteur d'un véhicule spécial utilisé essentiellement pour des travaux agricoles, blessé dans un accident de la circulation

Driver of special agricultural vehicle injured in traffic accident
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cependant, les services de confiance qui sont conformes au présent règlement devraient pouvoir circuler librement au sein du marché intérieur.

However, trust services that comply with this Regulation should circulate freely in the internal market.


Toute personne résidant légalement dans un État membre devrait pouvoir circuler librement dans cet espace européen où il n’existe pas de frontières intérieures.

Any person who legally resides in a Member State should be able to move freely within an area where there are not internal borders.


Votre rapporteur est d'accord avec l'approche générale de la proposition et avec la philosophie qui la sous-tend selon laquelle toute personne munie du document l'autorisant à résider légalement dans un État membre devrait pouvoir circuler librement dans l’espace Schengen pour de courts séjours d’une durée n’excédant pas trois mois par semestre.

Your rapporteur agrees with the general approach of the proposal, and its underlying philosophy that people should be able to travel around the Schengen area for short stays for three months in any half year with the document on the basis of which they are legally present in a Member State.


Votre rapporteure adhère à l'approche générale de la proposition et à sa philosophie, selon laquelle toute personne munie du document sur la base duquel elle réside légalement dans un État membre devrait pouvoir circuler dans l'espace Schengen pour de courts séjours d’une durée n’excédant pas trois mois par semestre.

Your rapporteur agrees with the general approach of the proposal, and its underlying philosophy that people should be able to travel around the Schengen area for short stays for three months in any ha1f year with the document on the basis of which they are legally present in a Member State.


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Toute personne titulaire d'un document prouvant qu'elle séjourne légalement dans un État membre doit pouvoir circuler librement dans l'espace Schengen sans frontières intérieures.

Anyone in possession of a document showing that they are legally resident in a Member State should be able to travel freely in that area, which is free of internal borders.


Si, à l'issue d'une période de trois mois, les visas qui ont été délivrés n'ont pas été remplacés par un titre de séjour, leur titulaire cesse de pouvoir circuler sur l'ensemble du territoire des États membres.

Where a visa is issued and is not replaced by a residence permit by the end of the three-month period, the holder is no longer authorised to travel to another Member States.


D'autre part, les trains devant pouvoir circuler librement du réseau à grande vitesse au réseau conventionnel, les spécifications techniques des deux systèmes se recouvrent en grande partie.

Moreover, since trains have to be able to move freely from the high-speed network to the conventional network, the technical specifications for the two systems overlap to a large extent.


Le gaz et l'électricité doivent pouvoir circuler librement dans toute l'Union européenne selon des règles techniques compatibles.

Gas and electricity needs to be able to flow freely across the European Union in accordance with compatible technical rules.


La présente directive vise donc à renforcer l’harmonisation des exigences de sécurité auxquelles ces matériels doivent se conformer afin de pouvoir circuler librement dans le marché intérieur.

This Directive therefore aims at further harmonisation of the safety requirements with which this equipment must comply in order to move freely in the internal market.


(10) Pour pouvoir circuler librement, les ballasts pour l'éclairage fluorescent conformes aux exigences de rendement énergétique de la présente directive doivent porter le marquage "CE" et comporter les informations connexes.

(10) Ballasts for fluorescent lighting complying with the energy efficiency requirements of this Directive must bear the "CE" marking and associated information, in order to enable them to move freely.


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