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Au-delà de l'essentiel
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Consensus
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Contrefaçon de l'essentiel
Contrefaçon de l'essentiel du brevet
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S'approprier l'essentiel
S'approprier les éléments essentiels de l'invention
Situation inchangée
Syndrome de Mortensen
Thrombocythémie essentielle
Thrombocythémie hémorragique essentielle
Thrombocytémie essentielle
Thrombocytémie hémorragique essentielle

Vertaling van "pour l’essentiel inchangées " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
contrefaçon de l'essentiel [ contrefaçon de l'essentiel du brevet | s'approprier les éléments essentiels de l'invention | s'approprier l'essentiel ]

substantial infringement


dans l'ensemble similaire [ identique pour l'essentiel ]

substantially similar


lire en diagonale | lire l'essentiel | bouquiner | feuilleter un livre

gut | leaf through | skim through


consensus sur l'essentiel | consensus des opinions exprimées | consensus

rough consensus






syndrome de Mortensen | thrombocytémie essentielle | thrombocytémie hémorragique essentielle | thrombocythémie essentielle | thrombocythémie hémorragique essentielle

essential hemorrhagic thrombocythemia


retransmission simultanée, inchangée et intégrale

simultaneous, unaltered and unabridged retransmission




Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l'addition de substances essentielles ou physiologiquement utiles aux denrées alimentaires

FDHA Ordinance of 23 November 2005 on the Addition of Essential or Physiologically Beneficial Substances to Foodstuffs
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

Presumption of conformity with the essential or other requirements of the relevant Union legislation for products or services that still fall within the scope of the (partially) superseded standard, but that do not fall within the scope of the new standard, is unaffected.


Les négociations portant sur les deux protocoles bilatéraux relatifs à la pêche pour la période 2009-2014 entre l'UE, d'une part, et respectivement l'Islande et la Norvège, d'autre part, ont débouché, pour l'essentiel, sur la reconduction des protocoles conclus pour la période 2004-2009, les concessions étant inchangées pour l'Islande et accrues de façon relativement modeste pour la Norvège, qui reconduira, de son côté, les disposi ...[+++]

The result of the negotiations on the two bilateral fisheries protocols between the EU and Iceland and Norway, respectively, for the period 2009-2014 was essentially a renewal of the previous 2004-2009 protocols with unchanged concessions for Iceland and a relatively modest increase in concessions for Norway, on the basis of which Norway will renew the fish transit arrangement, which had also expired on 30 April 2009.


La proposition consiste essentiellement en la codification des dispositions inchangées de trois règlements adoptés entre 1987 et 1990, fixant les niveaux de contamination radioactive en cas d'urgence radiologique.

The proposal mainly consists of a codification of unchanged provisions from three regulations adopted between 1987 and 1990 laying down levels of radioactive contamination in case of radiological emergency.


Dans le futur traité, les structures économiques libérales, qu’elles touchent à la Banque centrale, à la concurrence, au libre-échange, à la circulation des capitaux, resteront pour l’essentiel inchangées.

In the future treaty, liberal economic structures, whether they affect the European Central Bank, competition, free trade or the movement of capital, will remain for the most part unchanged.


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P. considérant que, en dépit des preuves de l'insuffisance des exigences essentielles et des normes adoptées pour assurer une sécurité appropriée, en particulier en ce qui concerne la migration de certaines substances dangereuses, ces dispositions restent inchangées,

P. whereas despite the clear evidence about the failure of the essential requirements and the corresponding standards adopted in standardisation to ensure adequate safety, in particular for migration of certain dangerous substances, they still remain unchanged,


Le projet de loi C-12 remplacera l'actuelle Loi sur la quarantaine, une des plus vieilles lois du Canada, qui est demeurée essentiellement inchangée depuis l'adoption de la première Loi sur la quarantaine en 1872.

Bill C-12 will replace the current Quarantine Act, one of Canada's oldest pieces of legislation, which has remained largely unchanged since the adoption of the first Quarantine Act in 1872.


Deuxièmement, la Commission a également établi que la situation restait, pour l'essentiel, inchangée sur les marchés en amont et intermédiaires que sont l'exploration, la production et le développement, ainsi que le transport et le stockage du gaz naturel.

Secondly, the Commission also established that the situation on the upstream and midstream markets of exploration, production and development of natural gas, and of transport and storage of gas remains basically unchanged.


Deux années s’étant écoulées depuis lors et bien que ce domaine ait été identifié de manière stratégique dans la résolution que nous avons votée et qui soulignait la nécessité de procéder à une grande campagne de conscientisation, la situation reste essentiellement inchangée, et ce en raison des manquements de la Commission et du peu d’intérêt témoigné par les États membres.

Two years on, even though this was one of the areas strategically identified in the resolution we adopted, highlighting the need for a major awareness-raising campaign, the situation remains more or less the same, due to the shortcomings of the Commission and to the lack of interest of the Member States.


Alors que la recommandation spécifique contenue dans les GOPE à l'intention du Royaume-Uni conseillait à celui-ci de mener une politique visant à relever sensiblement le ratio de la formation de capital fixe public par rapport au PIB, elle recommandait aussi de le faire dans un contexte de strict contrôle des dépenses publiques totales, et de garder essentiellement inchangée la position structurelle des finances publiques.

While the specific recommendation to the UK in the BEPG advised the UK to pursue a policy of substantially raising the ratio of government fixed investment to GDP, it also recommended to do so within the context of firm control of government expenditure, thereby keeping the underlying position of government finances broadly unchanged.


M. Mike Scott (Skeena, Réf.): Monsieur le Président, le député est-il conscient du fait que, au cours des 20 dernières années, les dépenses du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien ont augmenté de quelque 750 p. 100 alors que les conditions dans lesquelles les autochtones vivent au Canada sont restées essentiellement inchangées?

Mr. Mike Scott (Skeena, Ref.): Mr. Speaker, is the hon. member aware that over the last 20 years spending through the Department of Indian Affairs and Northern Development has increased by some 750 per cent, yet conditions in the communities that native people live in have essentially remained the same?


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