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Clarté
Clarté d'un feuil
Clarté nucale
Luminosité
Netteté
Principe de la précision
Principe de la précision des normes pénales
Principe de précision
Principe de précision de la base légale
Pureté
Valeur

Traduction de «pour la clarté » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous






déficience de la clarté de la conscience et de la qualité de l'expérience consciente

impairment of clarity of consciousness and the quality of conscious experience




principe de précision de la base légale | principe de la précision et de la clarté de la loi pénale | principe de la précision des normes pénales | principe de la précision | principe de précision

requirement of certainty | principle of legal certainty






clarté | luminosité | valeur

value | brightness | lightness


Loi donnant effet à l'exigence de clarté formulée par la Cour suprême du Canada dans son avis sur le Renvoi sur la sécession du Québec

An Act to give effect to the requirement for clarity as set out in the opinion of the Supreme Court of Canada in the Québec Secession Reference
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3. Lorsque, dans un délai de deux mois à compter de la date de présentation du rapport d'avancement, la Commission estime que les informations fournies sont incomplètes ou manquent de clarté d'une manière qui nuit sensiblement à la qualité et à la fiabilité de l'analyse concernée, elle peut demander des informations supplémentaires à l'État membre, à condition que cette demande ne provoque pas de retards injustifiés et que la Commission motive le prétendu manque de clarté et de fiabilité.

3. Where the Commission determines, within two months of the date of submission of the progress report, that the information submitted is incomplete or unclear in a manner which significantly affects the quality and reliability of the assessment concerned, it may request additional information from the Member State, on condition that that request does not cause unjustified delays and that the Commission provides reasons to substantiate the alleged lack of quality and reliability.


3. Lorsque, dans un délai de deux mois à compter de la date de présentation du rapport d'avancement, la Commission estime que les informations fournies sont incomplètes ou manquent de clarté d'une manière qui nuit sensiblement à la qualité et à la fiabilité de l'analyse concernée, elle peut demander des informations supplémentaires à l'État membre, à condition que cette demande ne provoque pas de retards injustifiés et que la Commission motive le prétendu manque de clarté et de fiabilité.

3. Where the Commission determines, within two months of the date of submission of the progress report, that the information submitted is incomplete or unclear in a manner which significantly affects the quality and reliability of the assessment concerned, it may request additional information from the Member State, on condition that that request does not cause unjustified delays and that the Commission provides reasons to substantiate the alleged lack of quality and reliability.


– (IT) Monsieur le Président, Madame la Commissaire, chers collègues, de la clarté, de la clarté, de la clarté: c’est ce que demande le marché aujourd’hui, il réclame des règles qui garantissent la transparence afin de protéger les consommateurs.

– (IT) Mr President, Commissioner, ladies and gentlemen, clarity, clarity, clarity: this is what the market is calling for today, demanding rules that guarantee transparency so as to protect consumers.


- (DA) Monsieur le Président en exercice du Conseil, Monsieur le Président de la Commission, la tâche la plus importante pour le Conseil européen de la semaine prochaine consiste à apporter de la clarté, encore de la clarté et toujours de la clarté.

– (DA) Mr President-in-Office of the Council, Mr President of the Commission, the greatest task for the European Council in a week’s time is to create clarity, more clarity and yet more clarity.


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- (DA) Monsieur le Président en exercice du Conseil, Monsieur le Président de la Commission, la tâche la plus importante pour le Conseil européen de la semaine prochaine consiste à apporter de la clarté, encore de la clarté et toujours de la clarté.

– (DA) Mr President-in-Office of the Council, Mr President of the Commission, the greatest task for the European Council in a week’s time is to create clarity, more clarity and yet more clarity.


Directive 2002/47/CE - Contrats de garantie financière - Améliorer la clarté juridique

Directive 2002/47/EC - financial collateral arrangements - improving legal clarity


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - l24401 - EN - Contrats de garantie financière - Améliorer la clarté juridique

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - l24401 - EN - Financial collateral arrangements - improving legal clarity


Contrats de garantie financière - Améliorer la clarté juridique

Financial collateral arrangements - improving legal clarity


Il y a là un lien étroit entre la clarté des compétences et l’extension future des décisions à la majorité, car ce n’est qu’avec cette clarté que nous pourrons trouver cette approbation, aussi bien dans les milieux politiques des capitales nationales que dans la population, qui, sur cette question, demande précisément cette clarté.

There is a close connection here between clear competences and the further extension of majority voting, by which alone the former will be accepted both in political circles in the national capitals and among the public, who want this very clarity on this issue. We cannot, though, create clarity in a conflict situation via the political level.


Dans l’état actuel des choses - et j’espère que ma proposition telle qu’elle a été adoptée en commission se verra aussi confirmée mercredi en plénière -, aucune procédure de conciliation n’est prévue, ce qui signifie plus de clarté pour les marchés et plus de clarté pour les législateurs nationaux dans la transposition des directives européennes.

I hope that my proposal, as adopted in committee, will be confirmed by the plenary on Wednesday, and, as things stand, there is no conciliation procedure, which means the markets have a clear road ahead, as do the national legislatures to transpose the European norms.




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Date index: 2024-01-15
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