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Attribuer
Aussi inattaquable que la femme de César
Aussi intègre que la femme de César
Autrement
Clause de désignation du bien transporté
Désignation du bien transporté
Désignation du bien-fonds
Désigner
Désigner un fiduciaire
Faire une attribution
Faire une désignation
Fixer
Il est aussi envisagé de
Il se peut aussi que
Instituer
LDes
Loi sur les designs
Nommer
ODes
Ordonnance sur les designs
Ou bien
Renvoi voir aussi
Renvoi «voir aussi»
Renvoi-matière
Une autre solution consiste à
à défaut

Vertaling van "pour désigner aussi " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
une protection aussi uniforme et aussi large que possible

as uniform and comprehensive a security system as possible


autrement [ ou bien | il est aussi envisagé de | il se peut aussi que | à défaut | une autre solution consiste à ]

alternatively [ as an alternative | otherwise | if not | instead ]


aussi intègre que la femme de César [ aussi inattaquable que la femme de César ]

as pure as Caesar's wife


attribuer | désigner | désigner un fiduciaire | faire une attribution | faire une désignation | fixer | instituer | nommer

appoint


clause de désignation du bien transporté | désignation du bien transporté | désignation du bien-fonds

parcels


plainte (domaine pénal) (GB et US: complaint aussi employé pour claim)

complaint






Ordonnance du 8 mars 2002 sur la protection des designs | Ordonnance sur les designs [ ODes ]

Ordinance of 8 March 2002 on the Protection of Designs | Designs Ordinance [ DesO ]


Loi fédérale du 5 octobre 2001 sur la protection des designs | Loi sur les designs [ LDes ]

Federal Act of 5 October 2001 on the Protection of Designs | Designs Act [ DesA ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les renseignements concernant un vol ou une partie de vol projeté qui doivent être fournis aux organismes des services de la circulation aérienne sont communiqués sous forme d’un plan de vol. L’expression «plan de vol» est utilisée pour désigner aussi bien des renseignements complets sur tous les éléments qui constituent la description du plan de vol pour l’ensemble de la route prévue, ou des renseignements en nombre limité lorsqu’il s’agit, entre autres, d’obtenir une clairance concernant une brève partie d’un vol, par exemple la traversée d’une voie aérienne, le décollage ou l’atterrissage sur un aérodrome contrôlé.

Information relative to an intended flight or portion of a flight, to be provided to air traffic services units, shall be in the form of a flight plan. The term ‘flight plan’ is used to mean variously, full information on all items comprised in the flight plan description, covering the whole route of a flight, or limited information required, inter alia, when the purpose is to obtain a clearance for a minor portion of a flight such as to cross an airway, to take off from, or to land at a controlled aerodrome.


Les références aux pays tiers s'entendent comme désignant aussi ces territoires exclus.

References to third countries should be read as references also to those excluded territories.


Le terme «coordinateur national» désigne aussi les coordinateurs désignés par les organisations intergouvernementales dans le reste des dispositions des présents statuts.

In the remainder of these statutes the term ‘national coordinator’ shall also include coordinators appointed by intergovernmental organisations.


Le terme «coordinateur national» désigne aussi les coordinateurs désignés par les organisations intergouvernementales dans le reste des dispositions des présents statuts.

In the remainder of these statutes the term ‘national coordinator’ shall also include coordinators appointed by intergovernmental organisations.


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1.2.1. Ce terme désigne aussi bien un siège individuel qu'une banquette.

1.2.1. The term “seat” covers both an individual seat and a bench seat.


Toutes les occurrences de “Salmonella Typhimurium” dans cette partie désignent aussi la souche monophasique de Salmonella Typhimurium dont la formule antigénique est 1,4,[5],12:i:-».

All references in this section to ‘Salmonella Typhimurium’ shall also include monophasic Salmonella Typhimurium with the antigenic formula 1,4,[5],12:i:-,’.


«autorité compétente», l’autorité centrale d’un État membre chargée d’assurer le respect des exigences du présent règlement ou toute autorité à laquelle cette compétence a été déléguée; ce terme désigne aussi, le cas échéant, l’autorité correspondante d’un pays tiers.

‘competent authority’ means the central authority of a Member State competent to ensure compliance with the requirements of this Regulation or any authority to which that competence has been delegated; it also includes, where appropriate, the corresponding authority of a third country.


«autorité compétente», l’autorité centrale d’un État membre chargée d’assurer le respect des exigences du présent règlement ou toute autorité à laquelle cette compétence a été déléguée; ce terme désigne aussi, le cas échéant, l’autorité correspondante d’un pays tiers.

‘competent authority’ means the central authority of a Member State competent to ensure compliance with the requirements of this Regulation or any authority to which that competence has been delegated; it also includes, where appropriate, the corresponding authority of a third country.


7) «autorité compétente », l'autorité centrale d'un État membre chargée d’assurer le respect des exigences du présent règlement ou toute autorité à laquelle cette compétence a été déléguée; ce terme désigne aussi, le cas échéant, l'autorité correspondante d’un pays tiers;

(7) "competent authority" means the central authority of a Member State competent to ensure compliance with the requirements of this Regulation or any authority to which that competence has been delegated; it also includes, where appropriate, the corresponding authority of a third country;


2. Aux fins de la présente directive, on entend par "information sur le régime des droits" toute information fournie par des titulaires de droits qui permet d'identifier l'oeuvre ou autre objet protégé visé par la présente directive ou couvert par le droit sui generis prévu au chapitre III de la directive 96/9/CE, l'auteur ou tout autre titulaire de droits. Cette expression désigne aussi les informations sur les conditions et modalités d'utilisation de l'oeuvre ou autre objet protégé ainsi que ...[+++]

2. For the purposes of this Directive, the expression "rights-management information" means any information provided by rightholders which identifies the work or other subject-matter referred to in this Directive or covered by the sui generis right provided for in Chapter III of Directive 96/9/EC, the author or any other rightholder, or information about the terms and conditions of use of the work or other subject-matter, and any numbers or codes that represent such information.




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pour désigner aussi ->

Date index: 2022-03-12
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