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Aide-juge
Assistant-juge
Assistante-juge
Décision passée en force de chose jugée
Eh
Juge adjoint
Juge adjointe
Juge assistant
Juge assistante
Juge auxiliaire
Juge commercial
Juge consulaire
Juge d'instance
Juge de commerce
Juge de paix
Juge de proximité
Jugement ayant autorité de chose jugée
Jugement ayant force de chose jugée
PACO
PAO
PDO
PRO
Potent
Potentiel Red-Ox
Potentiel Redox
Potentiel critique de piqûres
Potentiel critique de rupture
Potentiel d'appauvrissement de l'ozone
Potentiel d'appauvrissement de la couche d'ozone
Potentiel d'effet de serre
Potentiel d'oxydo-réduction
Potentiel d'oxydoréduction
Potentiel de destruction de l'ozone
Potentiel de piqûration
Potentiel de piqûres
Potentiel de rupture
Potentiel de réchauffement de la planète
Potentiel de réchauffement du climat mondial
Potentiel de réchauffement du globe
Potentiel de réchauffement planétaire
Potentiel de réduction de l'ozone
Potentiel redox
Potentiels cognitifs
Potentiels endogènes
Potentiels liés aux événements
Potentiels liés à l'événement
Potentiels à longue latence
Potentiels évoqués cognitifs
Pouvoir de réchauffement par effet de serre

Traduction de «potentiels est jugée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
juge adjoint | juge adjointe | juge auxiliaire | aide-juge | juge assistant | juge assistante | assistant-juge | assistante-juge

assistant judge | side judge


potentiel de réchauffement de la planète [ potentiel de réchauffement du climat mondial | potentiel de réchauffement du globe | potentiel de réchauffement du globe pour les hydrocarbures | potentiel de réchauffement planétaire | potentiel d'effet de serre | pouvoir de réchauffement par effet de serre | potent ]

global warming potential [ GWP | greenhouse-warming potential | halocarbon global warming potential | halocarbon GWP ]


potentiels évoqués cognitifs | potentiels cognitifs | potentiels endogènes | potentiels liés à l'événement | potentiels liés aux événements | potentiels à longue latence

event-related potentials | ERPs | event-related brain potentials | endogenous evoked potentials | endogenous potentials | cognitive evoked potentials | cognitive potentials | Events Related Potentials


potentiel d'appauvrissement de la couche d'ozone | potentiel d'appauvrissement de l'ozone | potentiel de destruction de l'ozone | potentiel de réduction de l'ozone | PACO [Abbr.] | PAO [Abbr.] | PDO [Abbr.] | PRO [Abbr.]

ozone-depleting potential | ozone-depletion potential | ODP [Abbr.]


potentiel d'oxydo-réduction [ Eh | potentiel d'oxydoréduction | potentiel Redox | potentiel Red-Ox | potentiel redox ]

oxidation-reduction potential [ oxidation reduction potential | redox potential | oxydoreduction potential ]


potentiel de rupture | potentiel de piqûration | potentiel critique de piqûres | potentiel de piqûres | potentiel critique de rupture

breakdown potential | critical breakdown potential | critical pitting potential | pitting potential | rupture potential


Règlement sur le traitement des juges de la Cour des sessions de la paix, du Tribunal de la jeunesse et de la Cour provinciale, et sur la rémunération additionnelle des juges en chef, juges en chef associés, juges en chef adjoints et juges coordonnateurs

Regulation respecting the salary of the judges of the Court of the Sessions of the Peace, the Youth Court and the Provincial Court, and the additional remuneration of the chief judges, senior associate chief judges, associate chief judges and coordinating


décision passée en force de chose jugée | jugement ayant autorité de chose jugée | jugement ayant force de chose jugée

decision which has become final | final decision | judgment which has become final | judgment which has entered into force | judgment which has obtained the force of res judicata | judgment which has the force of res judicata | judgment which is res judicata | sentence having obtained the force of res judicata


juge commercial | juge consulaire | juge de commerce

judge in a commercial court


juge de paix | juge de proximité | juge d'instance

magistrate | peace commissioner | court judge | justice of the peace
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
C. considérant que les pays candidats (potentiels) sont jugés au cas par cas et que le calendrier d'adhésion dépend de la rapidité et de la qualité des réformes nécessaires;

C. whereas (potential) candidate countries are judged on their own merits, and whereas the speed and quality of the necessary reforms determines the timetable for accession;


C. considérant que chaque pays candidat (potentiel) sera jugé au cas par cas et que le calendrier d'adhésion dépend de la rapidité et de la qualité des réformes requises;

C. whereas each (potential) candidate country will be judged on its own merits and the speed and quality of the necessary reforms determine the timetable for accession;


E. considérant que chaque pays candidat (potentiel) sera jugé selon ses propres mérites et que le calendrier d'adhésion dépend de la rapidité et de la qualité des réformes nécessaires;

E. whereas each (potential) candidate country will be judged on its own merits, and the speed and quality of the necessary reforms determines the timetable for accession;


E. considérant que chaque pays candidat (potentiel) sera jugé selon ses propres mérites et que le calendrier d'adhésion dépend de la rapidité et de la qualité des réformes nécessaires;

E. whereas each (potential) candidate country will be judged on its own merits, and the speed and quality of the necessary reforms determines the timetable for accession;


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C. considérant que chaque pays candidat (potentiel) sera jugé au cas par cas et que le calendrier d'adhésion dépend de la rapidité et de la qualité des réformes requises;

C. whereas each (potential) candidate country will be judged on its own merits and the speed and quality of the necessary reforms determine the timetable for accession;


Les groupes qui se fient aujourd'hui à la corruption de fonctionnaires usent aussi de violence et de tactiques d'intimidation contre tous ceux qui entravent leur route, et cela inclut les témoins potentiels, les juges, et même les services de police.

Groups that have come to rely on the corruption of public officials are also using violence and intimidation tactics towards anyone standing in their way, including potential witnesses, the judiciary, and even law enforcement.


(Le document est déposé) Question n 74 L'hon. Stéphane Dion: En ce qui concerne le processus relatif à la dernière nomination à la Cour suprême: a) à quelles dates le gouvernement du Québec a-t-il été consulté et qui a-t-on consulté; b)quand le Barreau du Québec a t il été consulté; c) quand les juges de la Cour d’appel du Québec (CAQ) ont-ils été consultés; d) en ce qui concerne le juge Marc Nadon en particulier, (i) à quelles dates le gouvernement du Québec a-t-il été consulté à l’égard de cette nomination, (ii) quand le Barreau du Québec a t il été consulté, (iii) quand ...[+++]

(Return tabled) Question No. 74 Hon. Stéphane Dion: With regard to the most recent Supreme Court Appointment process: (a) on what dates was the Quebec Government consulted and who was consulted; (b) when was the Barreau du Quebec consulted; (c) when were judges from the Quebec Court of Appeal (QCCA) consulted; (d) concerning Justice Marc Nadon specifically, (i) on what dates was the Quebec Government consulted regarding his nomination, (ii) when was the Barreau du Quebec consulted, (iii) when were judges from the QCCA consulted; (e) when was the issue of Justice Nadon’s eligibility first raised, (i) by whom, (ii) how, (iii) with what ...[+++]


Compte tenu des risques potentiels, le juge italien met en cause le bien-fondé de cette procédure qui n'exige pas une évaluation complète de l'innocuité des aliments et ingrédients alimentaires au regard desrisques qu'ils comportent pour la santé humaine et pour l'environnement et qui n'implique pas une participation des États membres et de leurs organismes scientifiques.

In view of the potential risks, the Italian court calls into question the validity of that procedure, which does not require a full assessment of the safety of foods and food ingredients in relation to the risks they pose to human health and the environment and does not entail the participation of the Member States and their scientific bodies.


Cela étant, les délégations ont jugé opportun d'examiner la possibilité d'étendre la définition des priorités lors de la phase d'enregistrement aux substances potentiellement PBT (persistantes, bio-accumulables et toxiques) et VPVB (très persistantes à fort potentiel de bio-accumulation).

With this in mind, delegations considered it appropriate to explore a possible extension of priority-setting in the registration phase with the inclusion of potential PBTs and vPvBs.


Dès lors que quelque chose est jugé toxique ou potentiellement toxique, les ministres ont le pouvoir potentiel d'imposer des conditions ou d'interdire la substance.

Once something is found to be toxic or suspected of being toxic, then the ministers have the potential power to impose conditions or prohibit the substance.


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