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Convention HNS
Convention SNPD
SNPD
Substance nocive et dangereuse
Substance nocive et potentiellement dangereuse
Substance nocive ou potentiellement dangereuse
Substance potentiellement dangereuse
Substance potentiellement nocive
Substances nocives et potentiellement dangereuses

Vertaling van "potentiellement dangereuses devraient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Convention HNS | Convention internationale de 1996 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses | Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses | convention internationale sur la responsabillité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et ...[+++]

HNS Convention | International Convention on Liability and Compensation for Damage in Connection with the Carriage of Hazardous and Noxious Substances by Sea | International convention on liability and compensation for damage in connection with the carriage of hazardous and noxious substances by sea, 1996 | International Convention on Liability and Compensation for Damage in Connection with the Carriage of Hazardous and Noxious Substances by Sea, 2010


substance nocive et potentiellement dangereuse [ substance nocive et dangereuse | substance nocive ou potentiellement dangereuse ]

hazardous and noxious substance


substance potentiellement dangereuse | substance potentiellement nocive

potentially harmful substance


substances nocives et potentiellement dangereuses | SNPD [Abbr.]

hazardous and noxious substances | HNS [Abbr.]


conduite potentiellement dangereuse pour l'individu lui-même

conduct potentially dangerous to the individual himself


substance nocive et potentiellement dangereuse

hazardous and noxious substance | HNS


Convention internationale sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses [ Convention SNPD ]

International Convention on Liability and Compensation for Damage in Connection with the Carriage of Hazardous and Noxious Substances by Sea [ HNS Convention ]


substance nocive ou potentiellement dangereuse | SNPD

hazardous and noxious substances | HNS


Un examen de la préparation et de l’intervention en cas de déversement par des navires au Canada – Mettre le cap sur l’avenir, phase II – Exigences s’appliquant à l’Arctique et aux substances nocives et potentiellement dangereuses à l’échelle nationale

A Review of Canada’s Ship-Source Spill Preparedness and Response: Setting the Course for the Future, Phase II – Requirements for the Arctic and for Hazardous and Noxious Substances Nationally
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les capacités d'intervention de l'Agence, en cas de pollution par les hydrocarbures, et ses compétences, en ce qui concerne la pollution provoquée par des substances nocives et potentiellement dangereuses, devraient s'étendre aux pollutions causées par ces activités, à la demande d'un État touché.

The Agency’s response capabilities for oil pollution and its expertise in the field of pollution by hazardous and noxious substances should be used to cover response to pollution originating from such activities, at the request of an affected State.


Les capacités d'intervention de l'Agence, en cas de pollution par les hydrocarbures, et ses compétences, en ce qui concerne la pollution provoquée par des substances nocives et potentiellement dangereuses, devraient s'étendre aux pollutions causées par ces activités, à la demande d'un État touché.

The Agency’s response capabilities for oil pollution and its expertise in the field of pollution by hazardous and noxious substances should be used to cover response to pollution originating from such activities, at the request of an affected State.


6. souligne que si les activités liées à l'économie circulaire n'impliquent pas un usage intensif des ressources, elles se montrent plus intensives qu'une économie conventionnelle dans leur usage du travail et présentent par conséquent un potentiel de création d'emplois élevé; invite les États membres à garantir la protection complète de la santé des travailleurs sur leur lieu de travail, en particulier dans le domaine du recyclage de produits contenant des substances dangereuses pour la santé; fait remarquer qu'à ce titre, ces ...[+++]

6. Stresses that while circular economy activities are not intensive in their use of resources, they are intensive in the use of labour compared to a conventional economy, and thus have a high potential for job creation; calls on Member States to provide for comprehensive protection of employees’ occupational health, particularly in sectors where products containing particularly hazardous constituents are recycled; notes that these activities ought therefore to be assigned priority in European investment, particularly from the European Fund for Strategic Investments (EFSI);


15. déplore que la proposition de la Commission européenne modifiant la directive-cadre sur l'eau [COM (2011)876] n'ajoute que 15 nouvelles substances chimiques provenant d'une liste de 2 000 substances potentiellement dangereuses qui devraient faire l'objet d'une surveillance et dont l'utilisation devrait être réduite, et n'établit pas de calendriers clairs en vue de supprimer progressivement les produits chimiques les plus dangereux, malgré les exigences juridiques explicites convenues depuis 2000; demande, dès lors, à la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire, d'accorder une attention partic ...[+++]

15. Regrets that the European Commission proposal amending the WFD (COM (2011)876) adds only 15 new chemical substances from a list of 2000 potentially dangerous substances that should be monitored and reduced, and fails to set out clear timetables to phase out the most dangerous chemicals, despite explicit legal requirements agreed upon since 2000; asks, therefore, the Committee on the Environment, Public Health and Food Safety, in its recommendation to the Commission, to pay particular attention to the priority substances mentioned above – very often identified by petitioners as ‘toxic and rad ...[+++]


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Les personnes souffrant d’allergies devraient en particulier bénéficier de cette proposition, car la fourrure est potentiellement dangereuse pour leur santé et, sans étiquetage adéquat, elles pourraient acheter sans le savoir des produits contenant ces textiles.

Allergy sufferers in particular stand to gain from this proposal, as fur is potentially hazardous to their health and without proper labelling, they may buy a product containing these textiles without realising it.


Ces informations devraient être fournies sans préjudice des obligations, notamment en ce qui concerne l'étiquetage, fixées dans d'autres instruments du droit de l'Union applicables aux substances dangereuses et devraient être disponibles au même moment et dans le même format que la déclaration des performances, de façon à ce qu'elles soient accessibles à tous les utilisateurs potentiels des produits de construction.

Such information should be provided without prejudice to the obligations, particularly with regard to labelling, laid down in other instruments of Union law applicable to hazardous substances and should be made available at the same time and in the same form as the declaration of performance so as to reach all potential users of construction products.


En conséquence, les dispositions visant à réduire ce risque accru devraient s'appliquer en particulier aux substances dangereuses ayant un potentiel de risque élevé comme les explosifs.

Provisions to reduce the increased risk should, therefore, apply especially to these high potential dangerous substances such as explosives.


En conséquence, les dispositions visant à réduire ce risque accru devraient s'appliquer en particulier aux substances dangereuses ayant un potentiel de risque élevé comme les explosifs.

Provisions to reduce the increased risk should, therefore, apply especially to these high potential dangerous substances such as explosives.


La contamination de sites et les dommages traditionnels ne devraient être couverts que s'ils sont causés par des activités (potentiellement) dangereuses réglementées à l'échelon communautaire; les dommages causés à la biodiversité ne devraient être pris en compte que si elle est protégée dans le cadre du réseau Natura 2000, en vertu des directives «Habitats» et «Oiseaux sauvages».

Contaminated sites and traditional damage should only be covered if caused by an EC regulated (potentially) hazardous activity; damage to biodiversity only if protected under the Natura 2000 network, which is based on the Wild Birds Directive and the Habitats Directive.


Des exemptions à l'obligation de substitution seront accordées si la substitution n'est pas possible, d'un point de vue technique ou scientifique, ou s'il est probable que les impacts négatifs potentiels pour la santé humaine, animale et l'environnement causés par la substitution dépassent les bénéfices de cette substitution, ou s'il est scientifiquement prouvé que l'utilisation n'est pas à l'origine de risques notables pour la santé ou l'environnement . La santé et la sécurité des utilisateurs d'équipements électriques et électroniques ne devraient également ...[+++]

Exemptions from the substitution requirement should be permitted if substitution is not possible from the scientific and technical point of view or if the negative environmental or health impacts caused by substitution are likely to outweigh the human, animal and environmental benefits of the substitution, or where scientific evidence demonstrates that their use does not result in any significant risk to health or the environment .The health and safety of users of electrical and electronic equipment should also not be jeopardised by the substitution of the hazardous substances in such equipment.




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potentiellement dangereuses devraient ->

Date index: 2022-04-03
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