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Avantages accordés à certains créanciers
Commande pose-à-pose
Mutisme sélectif
OPICChim
Ordonnance PIC
Pose T
Pose T à deux temps
Pose en deux temps
Pose à deux temps
Rivet posé à chaud
Rivet posé à froid
T
à certaines fins

Traduction de «posée à certains » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
pose T [ pose à deux temps | pose T à deux temps ]

Z [ Zeit ]


pose T [ pose à deux temps | pose en deux temps | T ]

time exposure T [ T exposure | T ]






Ordonnance du 10 novembre 2004 relative à la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques qui font l'objet d'un commerce international | Ordonnance PIC [ OPICChim ]

Ordinance of 10 November 2004 on the Rotterdam Convention on the Prior Informed Consent (PIC) Procedure for Certain Chemicals in International Trade | PIC Ordinance [ ChemPICO ]








avantages accordés à certains créanciers

undue preference to creditors


Définition: Trouble caractérisé par un refus, lié à des facteurs émotionnels, de parler dans certaines situations déterminées. L'enfant est capable de parler dans certaines situations, mais refuse de parler dans d'autres situations (déterminées). Le trouble s'accompagne habituellement d'une accentuation nette de certains traits de personnalité, par exemple d'une anxiété sociale, d'un retrait social, d'une hypersensibilité ou d'une opposition. | Mutisme sélectif

Definition: Characterized by a marked, emotionally determined selectivity in speaking, such that the child demonstrates a language competence in some situations but fails to speak in other (definable) situations. The disorder is usually associated with marked personality features involving social anxiety, withdrawal, sensitivity, or resistance. | Selective mutism
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Certaines plateformes en ligne sont désormais devenues des acteurs économiques à part entière dans de nombreux secteurs de l’économie, et la manière dont elles utilisent leur puissance sur le marché pose un certain nombre de problèmes qui méritent une analyse dépassant la seule application du droit de la concurrence dans des cas spécifiques.

Some online platforms have evolved to become players competing in many sectors of the economy and the way they use their market power raises a number of issues that warrant further analysis beyond the application of competition law in specific cases.


Le Conseil européen de Tampere a posé un certain nombre de jalons en vue de la création d'un espace de liberté, de sécurité et de justice.

The European Council in Tampere agreed on a number of milestones to realise an area of freedom, security and justice.


Certaines plateformes en ligne sont désormais devenues des acteurs économiques à part entière dans de nombreux secteurs de l’économie, et la manière dont elles utilisent leur puissance sur le marché pose un certain nombre de problèmes qui méritent une analyse dépassant la seule application du droit de la concurrence dans des cas spécifiques.

Some online platforms have evolved to become players competing in many sectors of the economy and the way they use their market power raises a number of issues that warrant further analysis beyond the application of competition law in specific cases.


Cette recommandation a posé un certain nombre de principes, tels que la liberté des titulaires de droits de choisir leur organisme de gestion collective, l’égalité de traitement de toutes les catégories de titulaires de droits et la distribution équitable des revenus.

That Recommendation set out a number of principles, such as the freedom of rightholders to choose their collective management organisations, equal treatment of categories of rightholders and equitable distribution of royalties.


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Des simulations multiples sont réalisées pour déterminer la sensibilité de l’évaluation aux hypothèses posées concernant certains paramètres.

Multiple simulations shall be undertaken to identify the sensitivity of the assessment to assumptions made about particular parameters.


Elle a par ailleurs des conséquences démesurées sur le marché foncier. Cette règle, en vertu de laquelle l'agriculteur doit garder pendant dix mois à sa disposition les parcelles qu'il a déclarées en vue d'activer des droits au paiement dans le cadre du régime de paiement unique (RPU), pose un certain nombre de problèmes de gestion.

This rule – which obliges the farmer to keep at his disposal for 10 months the parcels declared to activate entitlements for the single payment scheme (SPS) – poses a number of management problems.


Ce processus exige notamment de collecter et d'évaluer des informations et des données sur les produits de consommation dangereux, les risques posés par certains services, les accidents liés aux produits de consommation et aux services.

This involves, in particular, collecting and assessing information and data on dangerous consumer products, the risks posed by certain services, the accidents related to consumer products and services.


Le Conseil européen de Tampere a posé un certain nombre de jalons en vue de la création d'un espace de liberté, de sécurité et de justice.

The European Council in Tampere agreed on a number of milestones to realise an area of freedom, security and justice.


238. Des questions ont été posées sur certaines mesures dans un État membre telles que la consultation obligatoire du centre NARIC du pays d'accueil, ainsi que le fait par exemple de convoquer à un entretien préalable un migrant en dehors du cadre des mesures de compensation, entretien par ailleurs payant auquel le migrant doit rajouter le coût d'un billet et d'un séjour, coût qui peut être particulièrement élevé s'il n'habite pas encore dans cet État membre.

238. Questions have been raised about certain measures in a Member State, such as the compulsory consultation of the NARIC centre in the host country, or the fact that a migrant is summoned to a preliminary interview, outside the framework of the compensatory measures, for which he or she has to pay a fee, to which the migrant has to add the cost of a travel ticket and accommodation which can be particularly expensive if he or she is not yet living in this Member State.


b) Extension aux autres pays membres du G.A.T.T. de la liste unifiée applicable aux pays membres de l'ancienne O.E.C.E. et aux pays de la zone dollar, une fois résolu le problème posé par certaines importations de «produits sensibles» originaires des pays à prix de revient anormalement bas.

(b) Extension to the other member countries of GATT of the standardised list applicable both to member countries of the former OEEC and to dollar-area countries, once the problem created by certain imports of "sensitive products" originating in countries with abnormally low production costs has been solved.




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posée à certains ->

Date index: 2025-01-01
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