Vertaling van "possible que l’exercice " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

asthme d'effort [ asthme provoqué par l'effort | bronchospasme induit par l'exercice | asthme dû à l'exercice | asthme à l'exercice | asthme d'exercice | bronchospasme à l'exercice ]
exercise-induced asthma [ EIA | exertional asthma ]

fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]
on an accrual basis

bénéfice net | bénéfice | bénéfice net de l'exercice | bénéfice de l'exercice | profit net | profit | résultat net | résultat net de l'exercice | résultat de l'exercice
income | earnings | net income | net profit | profit

fin d'exercice financier [ fin de l'exercice | fin d'année financière | clôture de l'exercice | clôture de l'exercice financier ]
year-end [ fiscal year-end | financial year-end ]

comptabilisation en résultat | comptabilisation dans les résultats | prise en compte dans les résultats | imputation aux résultats de l'exercice | imputation sur les résultats de l'exercice | imputation à l'exercice | constatation en résultat | constatation dans les résultats
recognition in income

comptabiliser en résultat | comptabiliser dans les résultats | prendre en compte dans les résultats | porter en résultat | porter dans les résultats | imputer aux résultats de l'exercice | imputer sur les résultats de l'exercice | imputer à l'exercice | constater en résultat | constater dans les résultats
recognize in income | include in income | reflect in income | report in income

comptabilité basée sur l'exercice (1) | accrual accounting (2) | comptabilité d'exercice (3) | méthode de la comptabilité d'exercice (4)
accrual accounting

directeur de l'exercice (1) | directeur d'exercice (2)
director of exercise | exercise director | exercise sponsor | maneuver director | manoeuvre director

Ordonnance du 28 septembre 2007 sur l'admission des moniteurs de conduite et sur l'exercice de leur profession | Ordonnance sur les moniteurs de conduite [ OMCo ]
Ordinance of 28 September 2007 on the Licensing of Driving Instructors and their Professional Training | Driving Instructors Ordinance [ DIO ]

exercice comptable | exercice financier | exercice fiscal | exercice social
accounting year | business year | financial year | fiscal year | FY [Abbr.]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(B) le coût net supporté par General Motors du Canada Limitée, au cours de l’exercice qui correspond le plus étroitement possible à l’exercice du producteur, pour la production sur le territoire du Canada d’une catégorie de véhicules automobiles ou d’un modèle correspondants,
(B) the net cost incurred by General Motors of Canada Limited, during the fiscal year that corresponds most closely to the producer’s fiscal year, in the production in the territory of Canada of a corresponding class of motor vehicles or model line, and

(B) la valeur, déterminée conformément à l’article 9 du présent règlement dans le cas des véhicules de gamme légère et conformément à l’article 10 du présent règlement dans le cas des véhicules de gamme lourde, des matières non originaires utilisées par General Motors du Canada Limitée, au cours de l’exercice qui correspond le plus étroitement possible à l’exercice du producteur, pour la production sur le territoire du Canada d’une catégorie de véhicules automobiles ou d’un modèle correspondants,
(B) the value, determined in accordance with section 9 of these Regulations for light-duty vehicles and section 10 of these Regulations for heavy-duty vehicles, of the non-originating materials that are used by General Motors of Canada Limited, during the fiscal year that corresponds most closely to the producer’s fiscal year, in the production in the territory of Canada of a corresponding class of motor vehicles or model line, and

Par ailleurs, je félicite le député d'Eglinton—Lawrence pour sa récente nomination au poste de ministre des Finances et je lui souhaite tout le succès possible dans l'exercice de ses fonctions.
Further to this, I would congratulate the member for Eglinton—Lawrence on his recent appointment as Minister of Finance and wish him all the best as he carries out his duties in this position.

2. Lorsqu'une partie examine des projets de mesures de protection de l'environnement, il convient qu'elle en évalue les effets négatifs possibles sur l'exercice des droits prévus dans le présent accord et, si ces mesures sont adoptées, il convient qu'elle prenne les dispositions appropriées pour en atténuer les effets négatifs éventuels.
2. When a Party is considering proposed environmental measures, it should evaluate possible adverse effects on the exercise of rights contained in this Agreement, and, if such measures are adopted, it should take appropriate steps to mitigate any such adverse effects.

2. Dans la mesure où une société qui transfère son siège statutaire sur le territoire d’un État membre serait autorisée à reporter les pertes non amorties du point de vue fiscal ou à les imputer à un exercice antérieur, cet État membre autorise l’établissement stable, situé sur son territoire, de la SE ou de la SCE qui transfère son siège statutaire à reprendre les pertes non amorties du point de vue fiscal de la SE ou de la SCE, pour autant que le report des pertes ou l’imputation de celles-ci à un exercice antérieur aurait été possible dans des circonstances comparables pour une société qui continue d’avoir son siège statutaire ou qui continue d’avoir sa résidence fiscale dans cet État membre.
2. To the extent that a company transferring its registered office within the territory of a Member State would be allowed to carry forward or carry back losses which had not been exhausted for tax purposes, that Member State shall allow the permanent establishment, situated within its territory, of the SE or of the SCE transferring its registered office, to take over those losses of the SE or SCE which have not been exhausted for tax purposes, provided that the loss carry forward or carry back would have been available in comparable circumstances to a company which continued to have its registered office or which continued to be tax resident in that Member State.

la monnaie électronique au sens de l’article 2, point 2), de la directive 2009/110/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 concernant l’accès à l’activité des établissements de monnaie électronique et son exercice ainsi que la surveillance prudentielle de ces établissements (11) lorsque, s’il n’est pas possible de recharger, la capacité maximale de chargement électronique du support n’est pas supérieure à 250 EUR; ou lorsque, s’il est possible de recharger, une limite de 2 500 EUR est fixée pour le montant total des transactions dans une année civile, sauf lorsqu’un montant d’au moins 1 000 EUR est remboursé dans la même année civile sur demande du détenteur de monnaie électronique conformément à l’article 11 de la directive 2009/110/CE.
electronic money, as defined in point 2 of Article 2 of Directive 2009/110/EC of the European Parliament and of the Council of 16 September 2009 on the taking up, pursuit and prudential supervision of the business of electronic money institutions (11) where, if it is not possible to recharge, the maximum amount stored electronically in the device is no more than EUR 250, or where, if it is possible to recharge, a limit of EUR 2 500 is imposed on the total amount transacted in a calendar year, except when an amount of EUR 1 000 or more is redeemed in that same calendar year upon the electronic money holder’s request in accordance with Article 11 of Directive 2009/110/EC.

Nous ne devons pas nous cacher derrière l'inéluctable progrès de la science ou les lois implacables de l'économie, mais nous devons élaborer un modèle de développement cohérent, ambitieux mais réalisable et nous appliquer de façon aussi rationnelle et déterminée que possible au difficile exercice de sa concrétisation.
We cannot hide behind the inexorable progress of science or the cast-iron laws of economics, but must create a model for development that is coherent, ambitious and attainable and must commit ourselves as rationally and firmly as possible to the difficult task of achieving it.

1. Aussitôt que possible, mais pas plus de six mois après la clôture de chaque exercice budgétaire, le relevé des comptes de l'Organisation pour cet exercice et le bilan à la clôture dudit exercice, au titre des comptes mentionnés à l'article 23, sont vérifiés.
1. As soon as possible, but not later than six months after the close of each financial year, the statement of the Organisation's accounts for that financial year and the balance sheet at the close of that financial year under the accounts referred to in Article 23 shall be audited.

(28) considérant que, pour faire en sorte que des personnes extérieures détenant des droits sur certains éléments de programmes ne puissent mettre en cause, en faisant valoir leurs droits, le bon déroulement des arrangements contractuels, il convient, dans la mesure où les caractéristiques de la retransmission par câble l'exigent, de prévoir, avec l'obligation de recours à une société de gestion collective, un exercice exclusivement collectif du droit d'autorisation; que le droit d'autorisation en tant que tel demeure intact et que seul son exercice est réglementé dans une certaine mesure, ce qui implique que la cession du droit d'autoriser une retransmission par câble reste possible; que la présente directive n'affecte pas l'exercice du droit moral;
(28) Whereas, in order to ensure that the smooth operation of contractual arrangements is not called into question by the intervention of outsiders holding rights in individual parts of the programme, provision should be made, through the obligation to have recourse to a collecting society, for the exclusive collective exercise of the authorization right to the extent that this is required by the special features of cable retransmission; whereas the authorization right as such remains intact and only the exercise of this right is regulated to some extent, so that the right to authorize a cable retransmission can still be assigned; whereas this Directive does not affect the exercise of moral rights;

41 (1) Le directeur de l’éducation, le directeur de l’école, les enseignants et les autres membres du personnel de l’école sont tenus de prêter à l’administrateur provisoire toute l’assistance possible dans l’exercice de ses attributions et de lui fournir les renseignements utiles à l’administration de l’école qu’il exige.
41 (1) The director of education, the principal, the teachers and the other staff of a school must provide all reasonable assistance to enable the temporary administrator of the school to exercise their powers and perform their functions and must provide any information relevant to the administration of the school that the temporary administrator requires.