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Autres solutions possibles que l'adoption
Borderline
Candidat à l'adoption
Candidate à l'adoption
Consentement à l'adoption
Date de l'adoption par l'Assemblée fédérale
Explosive
L'essayer c'est l'adopter
LF-CLaH
Oaiad
Personnalité agressive
Postulant à l'adoption
Postulante à l'adoption
Prestations d'a.-e. liées à l'adoption
Prestations d'adoption
Prestations d'assurance-emploi liées à l'adoption
échec de l'adoption

Vertaling van "possible de l’adopter " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
autres solutions possibles que l'adoption

alternatives to adoption


candidat à l'adoption [ candidate à l'adoption | postulant à l'adoption | postulante à l'adoption ]

adoption applicant [ adoptive applicant | applicant for adoption ]


prestations d'assurance-emploi liées à l'adoption [ prestations d'a.-e. liées à l'adoption | prestations d'adoption ]

Employment Insurance adoption benefits [ EI adoption benefits | adoption benefits ]


Loi fédérale du 22 juin 2001 relative à la Convention de La Haye sur l'adoption et aux mesures de protection de l'enfant en cas d'adoption internationale [ LF-CLaH ]

Federal Act of 22 June 2001 on the Hague Convention on Adoption and on Measures to Protect Children in International Adoption Cases [ HCAA ]




date de l'adoption par l'Assemblée fédérale

date of adoption by the Federal Assembly


Ordonnance du 29 novembre 2002 sur l'activité d'intermédiaire en vue de l'adoption [ Oaiad ]

Ordinance of 29 November 2002 on Placements with a view to Adoption [ AdoPO ]






Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par une tendance nette à agir de façon impulsive et sans considération pour les conséquences possibles, une humeur imprévisible et capricieuse, une tendance aux explosions émotionnelles et une difficulté à contrôler les comportements impulsifs, une tendance à adopter un comportement querelleur et à entrer en conflit avec les autres, particulièrement lorsque les actes impulsifs sont contrariés ou empêchés. Deux types peuvent être distingués: le type impulsif, caractérisé principalement ...[+++]

Definition: Personality disorder characterized by a definite tendency to act impulsively and without consideration of the consequences; the mood is unpredictable and capricious. There is a liability to outbursts of emotion and an incapacity to control the behavioural explosions. There is a tendency to quarrelsome behaviour and to conflicts with others, especially when impulsive acts are thwarted or censored. Two types may be distinguished: the impulsive type, characterized predominantly by emotional instability and lack of impulse control, and the borderline type, characterized in addition by disturbances in self-image, aims, and internal preferences, by chronic feelings of emptiness, by intense and ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
5. Dès que possible après l'adoption d'une mesure d'aide exceptionnelle, et en tout état de cause dans un délai de trois mois après cette adoption, la Commission fait rapport au Parlement européen et au Conseil en donnant un aperçu de la nature, du contexte et de la justification de la mesure adoptée, y compris pour ce qui est de sa complémentarité avec la réponse actuelle ou prévue par l'Union.

5. As soon as possible following the adoption of an exceptional assistance measure, and in any case within three months thereof, the Commission shall report to the European Parliament and to the Council, giving an overview of the nature, context and rationale of the measure adopted, including the complementarity of that measure with the ongoing and planned Union response.


J'encourage vivement tous les députés à se joindre à moi pour faire adopter ce projet de loi par la Chambre afin qu'il puisse entrer en vigueur aussitôt que possible après son adoption par le Sénat.

I strongly encourage all hon. members to join me in passing this bill by the House in order that it may come into effect as soon as possible after it is passed by the Senate.


Je pense qu'il est possible d'appliquer la suggestion de M. Scott de tenir des réunions supplémentaires une pour M. Duchesneau aussitôt que possible et d'adopter immédiatement une motion qui nous permettra de commencer à chercher un moment et un lieu pour étudier cette motion et pour écouter le témoignage de fonctionnaires chargés des infrastructures, en même temps que de continuer le débat au sujet du projet de loi C-11.

I think Mr. Scott's suggestion of holding additional meetings—one for Monsieur Duchesneau—as soon as possible and moving immediately to begin looking for a time and place to deal with this motion and to convene infrastructure officials can happen contemporaneously with Bill C-11 discussions.


Bien que des progrès considérables aient été réalisés en vue de l'adoption, sur la base des propositions législatives précitées, des mesures de plus grande portée nécessaires qui remplaceront celles qui sont énoncées à l'article 1er de la directive 2002/38/CE, il n'a pas été possible de les adopter avant l'expiration de la directive susmentionnée, le 30 juin 2006.

Although significant progress has been made with a view to the adoption, on the basis of the said legislative proposals, of the necessary broader measures which will replace the measures contained in Article 1 of Directive 2002/38/EC, it has not been possible to adopt the former before the expiry of the latter on 30 June 2006.


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Les instructions proposées en matière de politique enjoignent au CRTC de miser sur le libre jeu du marché autant que possible et d'adopter des règlements, dans les cas où cela est encore nécessaire, d'une manière qui gêne le moins possible les forces du marché.

The policy direction contained in the proposed order would direct the CRTC to rely on market forces to the maximum extent feasible and regulate, where there is still a need to do so, in a manner that interferes with market forces to the minimum extent possible.


1. Les autorités administratives ou judiciaires de l'État membre d'accueil d'une succursale d'un établissement de crédit ayant son siège statutaire hors de la Communauté sont tenues d'informer sans délai par tous les moyens, les autorités compétentes des autres États membres d'accueil où l'établissement a créé des succursales figurant sur la liste visée à l'article 11 de la directive 2000/12/CE et publiée chaque année au Journal officiel des Communautés européennes, de leur décision d'adopter toute mesure d'assainissement, y compris des effets concrets que pourrait avoir cette mesure, si possible ...[+++]

1. The administrative or judicial authorities of the host Member State of a branch of a credit institution having its head office outside the Community shall without delay inform, by any available means, the competent authorities of the other host Member States in which the institution has set up branches which are included on the list referred to in Article 11 of Directive 2000/12/EC and published each year in the Official Journal of the European Communities, of their decision to adopt any reorganisation measure, including the practical effects which that measure may have, if possible before it is adopted or otherwise immediately therea ...[+++]


Les autorités administratives ou judiciaires de l'État membre d'origine sont tenues d'informer sans délai, par tous les moyens, les autorités compétentes de l'État membre d'accueil de leur décision d'adopter toute mesure d'assainissement, y compris des effets concrets que pourrait avoir cette mesure, si possible avant son adoption ou sinon, immédiatement après.

The administrative or judicial authorities of the home Member State shall without delay inform, by any available means, the competent authorities of the host Member State of their decision to adopt any reorganisation measure, including the practical effects which such a measure may have, if possible before it is adopted or otherwise immediately thereafter.


(31) Il importe de prévoir que les autorités administratives ou judiciaires de l'État membre d'origine informent sans délai les autorités compétentes de l'État membre d'accueil de l'adoption de toute mesure d'assainissement ou l'ouverture de toute procédure de liquidation, si possible avant l'adoption de la mesure ou l'ouverture de la procédure, ou, sinon, immédiatement après.

(31) Provision should be made for the administrative or judicial authorities in the home Member State to notify immediately the competent authorities of the host Member State of the adoption of any reorganisation measure or the opening of any winding-up proceedings, if possible before the adoption of the measure or the opening of the proceedings, or, if not, immediately afterwards.


Après l'adoption par le Parlement européen de son avis sur le Livre Vert de la Commission attendu pour le début de l'année prochaine, la Commission a l'intention de présenter dans un premier stade le cadre général concernant la structure de la réforme, accompagné d'un calendrier et d'un premier paquet de propositions à temps pour un débat d'orientation au Conseil du mois d'avril et, si possible, pour l'adoption d'un premier train de décisions pour le mois de juin.

Following adoption by the European Parliament of its Opinion on the Commission Green Paper due at the beginning of next year, the Commission intended as a first step to present the general framework concerning the structure of the reform, with a timetable and an initial package of proposals in time for a policy debate by the Council in April and, if possible, adoption of a first set of decisions in June.


Il est donc important d'adopter le projet de loi S-4 le plus rapidement possible pour pouvoir adopter la règle de la responsabilité dans les cas de demandes d'indemnisation consécutives à des accidents maritimes, plus particulièrement dans les cas d'accidents impliquant des bateaux de plaisance où des personnes ont été blessées ou tuées.

It is therefore important that Bill S-4 be adopted as soon as possible in order to address the issue of liability respecting claims of maritime incidents in general, and specifically for those who are injured, sometimes fatally, in pleasure vessel incidents.




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possible de l’adopter ->

Date index: 2023-10-12
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