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Abus d'une substance psycho-active
Adverse possession
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Chez l'homme
Chez la femme
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Empoisonnement
Fusillade
Hallucinose
Jalousie
Joueur en possession de la rondelle
Joueur en possession du disque
Macrogénitosomie précoce
Mauvais voyages
Paranoïa
Peine capitale
Pendaison
Porteur de la rondelle
Porteur du disque
Porteur du puck
Possession
Possession acquisitive
Possession adversative
Possession d'un appt loué mais non en propriété)
Possession de droit
Possession de fait
Possession en droit
Possession intellectuelle
Possession juridique
Possession présumée
Précocité sexuelle avec hyperplasie surrénale
Pseudo-hermaphrodisme surrénalien
Pseudo-puberté hétérosexuelle précoce
Pseudo-puberté isosexuelle précoce
Psychose SAI
Qu'ils soient permanents ou temporaires
Résiduel de la personnalité et du comportement
Telle que asphyxie par gaz
électrocution

Traduction de «possession ne soient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Initiative populaire fédérale pour que les initiatives populaires soient soumises au vote dans les six mois et que le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale soient forclos

Popular initiative for popular initiatives to be put to the vote within six months,excluding the Federal Council and Parliament


Initiative populaire fédérale «pour que les initiatives populaires soient soumises au vote dans les six mois et que le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale soient forclos»

Popular initiative «For popular initiatives to be put to the vote within six months, excluding the Federal Council and Parliament»


possession de droit | possession intellectuelle | possession présumée

constructive possession | possession implied in law


possession de droit | possession en droit | possession juridique

legal possession legal possession


Toute exécution faite sur la demande des autorités judiciaires ou des pouvoirs publics [qu'ils soient permanents ou temporaires] telle que:asphyxie par gaz | décollation, décapitation (par guillotine) | électrocution | empoisonnement | fusillade | peine capitale | pendaison

Any execution performed at the behest of the judiciary or ruling authority [whether permanent or temporary], such as:asphyxiation by gas | beheading, decapitation (by guillotine) | capital punishment | electrocution | hanging | poisoning | shooting


macrogénitosomie précoce | précocité sexuelle avec hyperplasie surrénale | pseudo-puberté isosexuelle précoce | chez l'homme | pseudo-hermaphrodisme surrénalien | pseudo-puberté hétérosexuelle précoce | chez la femme | syndromes génito-surrénaliens, masculinisant ou féminisant, qu'ils soient acquis ou associés à une hyperplasie surrénale congénitale consécutive à des anomalies enzymatiques congénitales de la synthèse des hormones cortico-stéroïdes virilisme (chez la femme)

adrenogenital syndromes, virilizing or feminizing, whether acquired or due to adrenal hyperplasia consequent on inborn enzyme defects in hormone synthesis female:adrenal pseudohermaphroditism | heterosexual precocious pseudopuberty | male:isosexual precocious pseudopuberty | macrogenitosomia praecox | sexual precocity with adrenal hyperplasia | virilization (female)


possession adversative | possession acquisitive | possession de fait | adverse possession

adverse possession


possession (maîtrise effective d'une chose | possession d'un appt loué mais non en propriété)

possession


joueur en possession du disque (1) | joueur en possession de la rondelle (1) | porteur du disque (1) | porteur de la rondelle (1) | porteur du puck (2)

puck carrier
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
c) ne sont pas compris dans le coût total les bénéfices réalisés par le producteur, qu’ils demeurent en sa possession ou soient distribués à d’autres personnes à titre de dividendes, ni les impôts payés sur ces bénéfices, notamment l’impôt sur les gains en capital;

(c) total cost does not include profits that are earned by the producer, regardless of whether they are retained by the producer or paid out to other persons as dividends, or taxes paid on those profits, including capital gains taxes;


D'autres dispositions de la Loi sur les Indiens exigent que les certificats de possession ne soient achetés et vendus que par d'autres membres de la bande, et bien sûr, aucune hypothèque ne peut être obtenue pour les payer, ce qui donne lieu à des transactions en espèces.

Other provisions in the Indian Act require that certificates of possession can only be bought and sold by other members of the band, and of course, mortgage money can't be raised to pay for these, so they tend to be cash transactions.


10. L’ancien combattant convient que le titre, la propriété et le droit de possession qui s’appliquent aux animaux de ferme, à l’outillage agricole et aux autres biens mobiliers décrits dans les diverses formules de commande, ainsi que les animaux provenant de l’accroissement normal du troupeau ou la descendance de ceux dont le Directeur détient le titre en garantie, que le Directeur ait acheté ces biens mobiliers pour l’ancien combattant ou que la possession desdits biens ait été transmise au Directeur comme garantie, demeureront en possession du Directeur jusqu’à ce que toutes les sommes d’argent payables aux termes de la présente conv ...[+++]

10. The Veteran covenants and agrees that the title, ownership and right of possession of any livestock, farm equipment and other chattels as described in any Purchasing Orders, together with the natural increase of such livestock held as security by the Director, whether purchased by the Director for the Veteran or title to which is transferred as security to the Director, shall remain in the possession of the Director until all moneys herein agreed to be paid and all other charges are fully paid or until the title, ownership, and right of possession are transferred by the Director to the Veteran under the relevant provisions of the Act ...[+++]


Ces frontaliers peuvent franchir la frontière terrestre extérieure d’un pays de l'UE à condition qu’ils soient en possession d’un permis délivré en vue de ce franchissement (et d’un passeport si l’accord bilatéral l’exige), qu’ils ne soient pas signalés au système d’information Schengen (SIS) et qu’ils ne soient pas considérés comme une menace pour l’ordre public.

These border residents may cross the external land border of an EU country provided that they are in possession of a permit delivered to facilitate such a crossing (and of a passport, if required in the bilateral agreement), they are not persons in respect of whom the Schengen Information System (SIS) has been alerted and they are not deemed to be a threat to public order.


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«Par dérogation au paragraphe 1, les chasseurs, pour les catégories C et D, et les tireurs sportifs, pour les catégories B, C et D, peuvent détenir sans autorisation préalable une ou plusieurs armes à feu pendant un voyage à travers deux États membres ou plus, en vue de pratiquer leurs activités, à condition qu'ils soient en possession de la carte européenne d'arme à feu mentionnant cette arme ou ces armes et qu'ils soient en mesure d'établir la raison de leur voyage, notamment en présentant une invitation ou tout autre document attestant de leurs activit ...[+++]

‘Notwithstanding paragraph 1, hunters, in respect of categories C and D, and marksmen, in respect of categories B, C and D, may, without prior authorisation, be in possession of one or more firearms during a journey through two or more Member States with a view to engaging in their activities, provided that they are in possession of a European firearms pass listing such firearm or firearms and provided that they are able to substantiate the reasons for their journey, in particular by producing an invitation or other proof of their hunting or target shooting activities in the Member State of destination.


Ces frontaliers peuvent franchir la frontière terrestre extérieure d’un pays de l'UE à condition qu’ils soient en possession d’un permis délivré en vue de ce franchissement (et d’un passeport si l’accord bilatéral l’exige), qu’ils ne soient pas signalés au système d’information Schengen (SIS) et qu’ils ne soient pas considérés comme une menace pour l’ordre public.

These border residents may cross the external land border of an EU country provided that they are in possession of a permit delivered to facilitate such a crossing (and of a passport, if required in the bilateral agreement), they are not persons in respect of whom the Schengen Information System (SIS) has been alerted and they are not deemed to be a threat to public order.


2. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que les membres de l'équipage tenus d'être titulaires d'un brevet conformément à la règle III/10.4 de la convention SOLAS soient formés et soient en possession d'un brevet conformément aux dispositions de la présente directive.

2. Member States shall take the measures necessay to ensure that those crew members that must be certified in accordance with Regulation III/10.4 of the SOLAS Convention are trained and certificated in accordance with this Directive.


Motion no 166 Qu'on modifie le projet de loi C-68, par adjonction, après la ligne 25, page 65, du nouvel article suivant: «129.4 (1) Le gouverneur en conseil peut, par décret, fixer aux fins visées au paragraphe (2) un délai établissant une amnistie à l'égard d'une arme, d'un dispositif prohibé, de munitions prohibées ou de substances explosives, ou de quelque élément ou pièce conçu exclusivement pour être utilisé dans la fabrication ou l'assemblage d'armes automatiques (2) Le décret peut déclarer une période d'amnistie pour permettre: a) soit à une personne en possession de tout objet visé par le décret de faire toute chose qui y est me ...[+++]

' Motion No. 166 That Bill C-68 be amended by adding after line 33, on page 65, the following new Clause: ``129.4 (1) The Governor in Council may, by order, declare for any purpose referred to in subsection (2) any period as an amnesty period with respect to any weapon, prohibited device, prohibited ammunition, explosive substance or component or part designed exclusively for use in the manufacture of or assembly into an automatic firearm (2) An order made under subsection (1) may declare an amnesty period for the purpose of (a) permitting any person in possession of any th ...[+++]


2. Par dérogation au paragraphe 1, les chasseurs, pour les catégories C et D, et les tireurs sportifs, pour les catégories B, C et D des armes à feu, peuvent détenir sans autorisation préalable une ou plusieurs de ces armes à feu pendant un voyage à travers deux ou plusieurs États membres en vue de pratiquer leurs activités, à condition qu'ils soient en possession de la carte européenne d'arme mentionnant cette arme ou ces armes et qu'ils soient en mesure d'établir la raison du voyage, notamment par la présentation d'une invitation.

2. Notwithstanding paragraph 1, hunters, in respect of categories C and D, and marksmen, in respect of category B, C and D, may without prior authorization be in possession of one or more firearms classified in these categories during a journey through two or more Member States with a view to engaging in their activities, provided that they are in possession of a European firearms pass listing such firearm or firearms and provided that they are able to substantiate the reasons for their journey, in particular by producing an invitation.


Les Canadiens tiennent à ce que leurs représentants au Parlement s'impliquent dans les dossiers, qu'ils soient en mesure de défendre leurs valeurs et qu'ils soient disposés à le faire pour que ces valeurs priment sur celles des tribunaux, quand les décisions de ces derniers semblent tellement en désaccord avec le sens moral des gens ordinaires, qui dit que la pornographie juvénile est mauvaise, que la possession de matériel de pornographie juvénile est mauvaise et que la possession de ce matériel devrait rendre passible d'accusations ...[+++]

Canadians want us to be involved and they want to know that their politicians and their parliamentarians are in a position to and willing to assert their values over the values of the courts when those values being asserted by the courts are found to be so out of whack with ordinary everyday common moral sense, which holds that child pornography is wrong, that the possession of it is wrong and that people who are in possession of it should be open to prosecution on the basis of this particular section of the Criminal Code which has be ...[+++]


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