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Abus d'une substance psycho-active
Adverse possession
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Coût d'entreposage
Coût de possession
Coût de possession d'un article en stock
Coût de possession des stocks
Coût de possession du stock
Coût de possession global
Coût du maintien en stock
Coût total de possession
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Etats de transe et de possession
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Paranoïa
Possession acquisitive
Possession adversative
Possession de droit
Possession de fait
Possession en droit
Possession intellectuelle
Possession juridique
Possession présumée
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
éventuellement

Vertaling van "possession lorsqu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


possession de droit | possession intellectuelle | possession présumée

constructive possession | possession implied in law


possession de droit | possession en droit | possession juridique

legal possession legal possession


possession adversative | possession acquisitive | possession de fait | adverse possession

adverse possession


coût de possession | coût de possession d'un article en stock | coût de possession des stocks | coût de possession du stock | coût du maintien en stock | coût d'entreposage

carrying cost | holding cost | cost of possession


Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent


coût total de possession | coût de possession global | coût de possession

Total Cost of Ownership | TCO | total cost of ownership | total cost of PC ownership


Etats de transe et de possession

Trance and possession disorders


Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.

Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
b) dans le cas de l’autorisation de possession, lorsqu’il est titulaire d’une licence de production à titre de personne désignée toujours valide, qu’il n’a plus en sa possession de marihuana séchée obtenue en vertu du Règlement sur l’accès à la marihuana à des fins médicales, sauf celle qu’il est autorisé à produire ou à avoir en sa possession aux termes de la licence;

(b) in the case of an authorization to possess when the person remains the holder of a valid designated-person production licence, the person no longer possesses any dried marihuana that was obtained under the Marihuana Medical Access Regulations except dried marihuana that they are authorized to produce or possess under the licence;


b) dans le cas de l’autorisation de possession, lorsqu’il est titulaire d’une licence de production à titre de personne désignée toujours valide, qu’il n’a plus en sa possession de marihuana séchée obtenue en vertu du Règlement sur l’accès à la marihuana à des fins médicales, sauf celle qu’il est autorisé à produire ou à avoir en sa possession aux termes de la licence;

(b) in the case of an authorization to possess when the person remains the holder of a valid designated-person production licence, the person no longer possesses any dried marihuana that was obtained under the Marihuana Medical Access Regulations except dried marihuana that they are authorized to produce or possess under the licence;


53. L’appelant Clay demande respectueusement que l’appel soit accepté et que le délit de « simple possession » lorsquelle s’applique à la possession personnelle et privée de cannabis soit déclaré sans force exécutoire.

53. The Appellant Clay respectfully requests that the appeal be allowed and that the offence of “simple possession” as it relates to the personal and private possession of cannabis be declared of no force or effect.


Par exemple, les amendements proposés dans le projet de loi S-23 permettraient au service des douanes de créer des zones de contrôle dans les aéroports, donneraient aux agents de douane le pouvoir d'interroger les voyageurs et le personnel et d'examiner leurs possessions lorsqu'ils quittent la zone de contrôle.

For example, the amendments to Bill S-23 would allow customs to establish control areas in airports, and give customs officers the authority to question people and airport staff, and examine their belongings as they leave the control area.


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Monsieur le président, il est intéressant de noter que, pendant que j’attendais à l’aérogare de Hay River hier, un propriétaire d’armes enregistrées, un Autochtone, m’a parlé de ses préoccupations concernant la façon dont les armes seraient gérées dans les années à venir, la façon dont ses armes enregistrées seraient protégées, la façon dont on démêlerait sa responsabilité à l’égard des armes en sa possession et la façon dont les registres démontreraient que certaines armes, plutôt que d’autres, lui appartenaient ou étaient en sa possession. Lorsqu’on examin ...[+++]

Mr. Chair, it's interesting to note that as I was sitting in the terminal building in Hay River yesterday, a registered gun owner, an aboriginal person, talked to me of his concerns about how guns would be handled in the future, how his registered guns would be protected, how his liability for the guns in his possession would be kept straightforward, and how the records would show his possession and ownership of certain guns and not of others.


1. Aux fins des articles 8 et 14, il ne doit pas être considéré que le simple fait qu’une personne morale est en possession ou a été en possession d’une information privilégiée signifie que cette personne a utilisé cette information et a ainsi effectué une opération d’initié sur la base d’une acquisition ou d’une cession, lorsque cette personne morale:

1. For the purposes of Articles 8 and 14, it shall not be deemed from the mere fact that a legal person is or has been in possession of inside information that that person has used that information and has thus engaged in insider dealing on the basis of an acquisition or disposal, where that legal person:


Cependant, lorsqu’une personne entre en possession d’informations privilégiées, il devrait exister une présomption selon laquelle tout changement subséquent reliant ces informations à des ordres passés avant la possession de telles informations, y compris l’annulation ou la modification d’un ordre, ou la tentative d’annuler ou de modifier un ordre, constitue une opération d’initié.

However, where a person comes into possession of inside information, there should be a presumption that any subsequent change relating that information to orders placed before possession of such information, including the cancellation or amendment of an order, or an attempt to cancel or amend an order, constitutes insider dealing.


1. Aux fins du présent règlement, une divulgation illicite d’informations privilégiées se produit lorsquune personne est en possession d’une information privilégiée et divulgue cette information à une autre personne, sauf lorsque cette divulgation a lieu dans le cadre normal de l’exercice d’un travail, d’une profession ou de fonctions.

1. For the purposes of this Regulation, unlawful disclosure of inside information arises where a person possesses inside information and discloses that information to any other person, except where the disclosure is made in the normal exercise of an employment, a profession or duties.


Lorsqu'un bien est livré en plusieurs lots ou pièces, le délai de rétractation doit commencer à courir lorsque le consommateur ou un tiers désigné par celui-ci prend matériellement possession du dernier lot ou de la dernière pièce.

Where a good is delivered in different lots or pieces, the withdrawal period should start when the consumer or a third party indicated by the consumer acquires the material possession of the last lot or piece.


Il convient de considérer que le consommateur a le contrôle des biens lorsque lui-même, ou un tiers qu’il a désigné, a accès aux biens pour les utiliser en tant que propriétaire, ou a la capacité de les revendre (par exemple, lorsqu’il a reçu les clés ou qu’il est entré en possession des documents de propriété).

The consumer should be considered to have control of the goods where he or a third party indicated by the consumer has access to the goods to use them as an owner, or the ability to resell the goods (for example, when he has received the keys or possession of the ownership documents).


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